3.2. LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT SOUS SYDONIA ++
Pour se mettre à la hauteur des nouvelles exigences du
commerce international, l'administration douanière congolaise est
passée de l'utilisation du programme SYDONIA 2.7 à SYDONIA ++.
SYDONIA est fondé sur l'approche client/serveur qui
permet de partager les traitements entre le poste client (local) et le
serveur.
De façon simple et explicite, les étapes de
dédouanement sous SYDONIA++ peuvent être
schématisées de la manière suivante :
Prise en charge
Traitement du manifeste
Saisie
Enregistrement
Souscription de la déclaration
Recevabilité
Modification
Sélectivité
Visite
Contrôle
Banque
Bon à enlever
Bon de sortie
1. La Prise en charge
Cette étape joue le même rôle qu'en SYDONIA
2.7. Elle se fait également en deux temps : le transfert de
responsabilité et le pointage.
2. Traitement de manifeste
Dans SYDONIA ++, le traitement d'un manifeste et titres de
transfert met en présence deux parties, à savoir le transporteur
et la Douane.
- Le Transporteur
Pour faire figurer le manifeste et les titres de transport
dans le système, le transporteur est tenu de réaliser les
opérations suivantes :
§ La saisie : le MOD.TRB permet aux transporteurs de
remplir les cases du manifeste et des titres de transport
§ Le contrôle local : opération
consistant à valider les données saisies par rapport à la
base de données locales
§ Le contrôle serveur : opération de
confirmation que les données saisies sont formellement correctes sur le
serveur. Dans le cas contraire s'affiche une liste d'erreurs qui va indiquer la
place incorrecte. Pour corriger il faut double cliquer sur l'erreur et le
système propose les assertions de correction
§ Le stockage local : le manifeste peut être
stocké localement sur le disque du PC de l'utilisateur. En d'autres
termes, il s'agit de sauvegarder le manifeste dans sa propre machine.
- La Douane
La MODCAR est un module élaboré à
l'intention de la douane pour le contrôle des cargaisons et le traitement
automatique du manifeste saisi par le transporteur avec le module MODTRB. Ce
contrôle et traitement automatique du manifeste par la douane passent par
quatre étapes essentielles ; l'ajustement, le dégroupement,
la localisation et l'enregistrement.
Les explications relatives à ces quatre
opérations sont les mêmes que celles en SYDONIA 2.7.
3. Souscription de la déclaration
Le MODBRK est le module qui permet au commissionnaire en
douane ou au déclarant de saisir une déclaration
électronique.
Après les opérations de contrôle local et
contrôle serveur, le commissionnaire en douane ou le déclarant
enregistre la déclaration et le système attribue automatiquement
un numéro à celle-ci. Il s'ensuit l'opération d'impression
de la déclaration et la constitution du dossier complet
c'est-à-dire accompagner la déclaration des pièces jointes
nécessaires, notamment la facture, B/L, Av BIVAC, licence... L'ensemble
de tous ces documents est remis sans délai à la
recevabilité.
| 
