BIBLIOGRAPHIE
I. OUVRAGES
1. CLAUDE J. BERR, HENRI TREMEAU : Le droit DOUANIER,
Communautaire et national, 6ème Edition, Ed. Economia,
Paris, 2004.
2. ECIBA W'ISSANGANINO. , Y., Vente publique de
marchandises abandonnées sous douane, Kinshasa, CEDI, 2007.
3. Gilbert.,N., et Savard J.G., Statistiques, Ed
études vivantes, canada, 1992.
4. KRUGMAN.,P., Obst feldM., Economie internationale,
7ème édition, Nouveau horizons, Paris,
2006.
5. THAMBUE A., , Droit douanier Zaïrois, P.U.Z,
Kinshasa, 1996.
6. VAN LIERDE C., Notion de législation sociale,
de Finances Publiques et de droit fiscal, CRP, Kinshasa.
II. TEXTES LEGAUX
1. Décret n°09/43 du 03/12/2009 portant
création et organisation de la DGDA, Octobre 2010.
2. Décret n°011/06 du 25/01/2011 portant institution du
cadre organique de la DGDA.
III. AUTRES DOCUMENTS
1. Manuel d'introduction et de formation SYDONIA ++
2. OFIDA : Manuel explicatif de l'exécution du
budget 2008.
3. Revue des douanes congolaises, n°003 Avril 2003.
4. Revue des Douanes congolaises n°003, Avril 2003.
TABLE DES MATIERES
Epigraphe I
Dédicace II
Remerciements III
Introduction 1
I. Problématique 1
II. Hypothèse du travail 2
III. Choix et intérêt du sujet 2
IV. Délimitation spacio-temporelle du sujet 3
V. Méthodes et techniques 3
VI. plan sommaire du travail 3
Chapitre I : présentation du cadre de
travail 4
I.1. Evolution de la douane au niveau national 4
I.2. Création de la DGDA 5
I.3. Missions dévolues à la DGDA 5
I.3.1. La mission fiscale 6
I.3.2. Mission économique 6
I.3.3. Les missions particulières et connexes de la
douane 7
I.4. Des structures 8
I.4.1. Au niveau de l'Administration centrale 8
I.4.2. Au niveau national 9
I.4.3. La Direction provinciale du Bas - Congo 10
Chapitre II : Etude des procédures de
dédouanement des marchandises 13
II.1. Définition et évolution de SYDONIA
13
1.1. Définition 13
1.2. Evolution de SYDONIA 13
II.2. SYDONIA 2.7. 14
2.1. Brève historique 14
2.2. Procédure de dédouanement sous SYDONIA 2.7.
14
II.3. SYDONIA ++ 18
3.1. Les modules SYDONIA++ 18
3.2. Les procédures de dédouanements sous
SYDONIA++ 21
Chapitre III : Incidence du changement des
versions de SYDONIA
sur les recettes douanières 28
3.1. Notions générales d'impôts et taxes
28
3.1.1. Notions sur les impôts 28
3.1.2. Notions de taxes 30
3.2. Les droits et taxes perçus par la DGDA 30
III.3. Analyse des recettes générées par
la DGDA Bas - Congo 33
III.3.1. Les recettes par nature 33
III.3.2. Présentation et analyse des recettes
mensuelles 36
III.4. Comparaison des recettes réalisées sous
SYDONIA 2.7 et SYDONIA++ 42
Conclusion 48
Bibliographie 50
Table des matières 51
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