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Du traitement des différences de change en fiscalité congolaise: cas de Kampu et associés SPRL.

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par Bosco KABENGELE KABUYA
Institut supérieur de commerce de Lubumbashi RDC - Licence en fiscalité 2011
  

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2.4.2. Dettes et emprunts à plus d'un an ( Cfr. Point 2.4.1)

2.4.3. Liquidités immédiates

Les pertes ou les gains/profits de change exprimés en comptabilité sont pris en compte directement dans le résultat de l'exercice.

2.4.4. Illustration :

C Au 01/05/N : l'entreprise Build achète à crédit 1000 poutrelles métalliques à 18 000 US$. A la date de facturation, le taux était de 1US$=895 FC. La facture est enregistrée pour 18 000*895=16 110 000 FC

C Au 15/05/N : l'entreprise Build vend à crédit 700 poutrelles métalliques à un client américain. Le prix de vente s'élève à 17 000 US$. A la date de facturation, le taux était de 1US$=900 FC. La facture est enregistrée pour 17 000*900=15 300 000 FC

C Au 17/05/N : l'entreprise vend par banque 200 poutrelles métalliques à 2 000$ US au taux de 890 FC pour 1$ US

C Au 30/Juin/N le client américains paie une partie de la dette de 13 000$ US (taux du jour 912 FC pour 1US$)

C Au 12/11/N le client américain paie une deuxième partie de la dette de 3 000$ US au taux de 891 FC et la différence est à payer le 1/2/n+1

C Passer les écritures en cours de la période, lors de l'inventaire au 31/12/N et l'année n+1

Date

Débit

crédit

Libellé

Débit CDF

Crédit CDF

01.05.N

39/30

40

Achats

à Fournisseurs

Achat de 1000 poutrelles à 18 000$ USD taux : 895 FC/ 1$

16 110 000

16 110 000

15.05.N

60

30

Stock vendu des marchandises

à Marchandises (700 poutrelles)

Sortie en stock au coût historique (coût unitaire = 16 110 FC)

11 277 000

11 277 000

15.05.N

41

70

Client américain

A Ventes des marchandises

15 300 000

15 300 000

17.05.N

60

30

Stock vendu des marchandises

à Marchandises (200 poutrelles)

3 222 000

3 222 000

30.06. N

56

41

74

Banque

A Client américain

Profit de change

Taux du jour 912 FC /1$ US contre 900 FC à l'origine

11 856 000

11 700 000

156 000

12.11. N

56

64.6

41

Banque

Perte de change

A Profit de change

Taux du jour 891 FC /1$ US contre 900 FC à l'origine

2 673 000

27 000

2 700 000

A LA CLOTURE DE L'EXERCICE : INVENTAIRE AU 31/12/N

31.12. N

56

74

Banque

à Profit de change

1 509 000

1 509 000

31.12. N

47.1

41

Conversion de change -actif

à Client américain

Perte de change constatée à la clôture

9 000

9 000

31.12. N

40

47.0

Fournisseur

à Conversion de change -passif

Profit de e change constaté à la clôture

72 000

72 000

31.12. N

47.1

30

Conversion de change -actif

à Marchandise

Perte de change constaté à la clôture

7 200

7 200

18 000

18 000

D 40 Fournisseur $ C

D 56 Banque $ C

Clôture des comptes

18 000

700

1 000

13 000

3 000

17 000

18 000

18 000

D 30 M'se -Stock C

18 000

17 000

D 41 Client am. $ C

18 000 SD

2 000

18 000 SC

100 SD

200

1 000 SD

3 000

13 000

18 000

18 000

- La banque : Le solde apparent de 18 .000 US$ ont été encaissés à 14.529.000 FC soit au taux moyen de 807,167 FC/ 1US$ et le taux de la clôture 891$ soit un gain de 83,833 FC/1US$. Ceci donne un profit de change sur liquidité de 1.509.000 FC

- Créance sur le client américain : 1.000US$ au taux d'origine de 900FC/1US$ alors qu'à la clôture le taux passe à 891FC soit une perte de change de 9.000FC

- Dettes fournisseurs : 18.000US$ au taux d'origine de 895$US et le taux à la clôture est de 891FC soit un gain de change de 72.000FC

- Marchandise : Stock final de 100 poutrelles métalliques acquises à 18$ la pièce au taux de 895FC/1US$ soit une perte de change de 4FCX18X100= 7.200FC

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