Annexe n° 2
Photos reprises de l'ouvrage de Malek Chebel
(Histoire de la circoncision, des origines à nos jours Le Nadir
Balland, 1997)
71
72
73
74
75
76
77
78
Bibliographie
Ouvrages généraux
Cornu G. : La Famille, Montchretien, 2003.
Malaurie Philippe et Fulchiron
Hugues : La Famille, Défrénois, 4ème
édition, 2011.
Messner F., Prélot P-H
et Woehrling J-M. : Traité de Droit Français des
Religions, Litec Groupe LexisNexis, 2003.
Ouvrages spéciaux
Fulchiron Hugues : Autorité parentale et
parents désunis. Editions du CNRS, 1985. Hauseur Jean
(sous la direction de) : Sociologie judiciaire du divorce. Economica, 1999.
Lebrun P-B., L'essentiel sur
l'autorité parentale, Ellipses, 1965.
Legeais Raymond : L'autorité parentale ;
étude de la loi n°70-459 du 4 juin 1970 et des textes qui l'ont
complétée. Répertoire du Notariat Defrénois.
1973.
Neyraud G. et M'Sili M. :
Mariages mixtes et nationalité française. L'Harmattan Logiques
sociales. 1995.
Viaux Jean-Luc : L'enfant et le couple en crise
- Du conflit psychologique au contentieux juridique. Dunod, 2e
édition.2002.
Aldeeb Abu-Sahlieh Sami. A. : Circoncision
masculine circoncision féminine : débat religieux,
médical, social et juridique. L'Harmattan. 2001.
Banon Patrick : La circoncision : enquête
sur un rite fondateur. Infolio. 2009.
Barbara Augustin : Les couples mixtes. Bayard
Éditions. 1993.
Chebel Malek : Histoire de la circoncision : des
origines à nos jours. Le Nadir Balland. 1997.
Laffort Bruno : Les couples mixtes chez les
enfants de l'immigration algérienne. L'Harmattan. Creac Politique et
Société. 2004.
Michel Andrée : La sociologie de la
famille. Les textes sociologiques, 1970.
Mélanges
Mélanges en l'honneur du Professeur Jean
Hauser. Dalloz. LexisNexis. 2011.
Thèses et mémoires
Minier Aurélie : Enfants de couples
mixtes : une identité spécifique ?, Mémoire
présenté pour le Master I de Psychologie, sous la direction de
Jeoffrion Christine, 2005.
Nga Beyeme Crescence : Le Droit international de
la femme et son application dans le contexte Africain : les cas des Mutilations
Génitales féminines, Publications Universitaires
Européennes, Peter Lang., 2007.
79
Pons Stéphanie : La réception par
le droit de la famille de l'article 1382 du Code civil. Presses universitaires
d'Aix-Marseille, 2007.
Travaux universitaires
Le droit de la famille à l'épreuve des
migrations transnationales. Colloque du Laboratoire d'études et
de recherches appliquées au droit privé. Université de
Lille II. LGDJ, 1993.
Justice et religions . Centre d'études et
de Recherche sur les Contentieux. Université de Toulon et du du Var,
Champs Libres Etudes interdisciplinaires :.2002.
Dictionnaires
Dictionnaire du Droit des Religions. Sous la
direction de Francis Messner, CNRS Editions, 2011.
Articles et Chroniques
Alloiteau S. (« l'extension de la
jurisprudence Bianchi aux anesthésies dépourvues de fin
thérapeutique », Petites affiches, 1998, n°4, p. 20).
Barbier P. (note sous TGI Paris 6 nov. 1973,
Gaz. Pal. 1974, 1, Jur. p. 299 ; note sous Civ 2ème, 25
janvier 1978 : Gaz palais 1978.2.505).
Bernigaud S., Bosse-Platière H., Deschamp
N., Dupré T., Favier Y., Ferré-André S., Fulchiron H.,
Garé T., Matocq O., Rebellin-Devichi J.(notes sous CA de Montpellier 16
mai 1994 et CA Montepllier 7 novembre 1994, La semaine juridique édition
générale n° 25, 21 juin 1995, I 3855, droit de la
famille).
Blanc A.-M. (note sous Cass. 2 ème civ.,
17 décembre 1998 : RJFP avril 1999, p. 125 ; note sous Cass. 2
ème civ., 17 décembre 1998 : RJFP avril 1999, p. 125).
Bonfils Philippe, Gouttenoire
Adeline ( Recueil Dalloz 2012 page 2267. Droit des mineurs juin 2011-
juin 2012).
Breton (note sous T. civ. Valence, 16 mars 1955
: D. 1955, p. 585 ; JCl. Divorce, Fasc. 40 ou Civil Code, Art. 229 ou Notarial
Répertoire, V° Divorce, fasc. 5).
Carbonnier Irène (Jurisclasseur Civil
Code > Art. 371 à 387. Fascicule 10, Autorité
parentale.-Exercice de l'autorité parentale).
Carbonnier J. ( note sous TGI Versailles du 24
septembre 1962, Recueil Dalloz 1963, page 52).
Dekeuwer-Défossez Françoise
(« Du « statut de beau-parent » aux « droits des tiers
» : réflexions critiques sur un texte controversé
», Revue LAMY Droit Civil -2009 page 60).
De Narois L. (note sous CA Paris, 4
février 1959, JCP 1960, II, n°11632).
Duvert Cyrille (« Autorité
parentale et circoncision rituelle », note sous CA Paris, 1re ch.B 29
sept. 2000, Le Dalloz 2001, n° 20, Jurisprudence Commentaires,
Médecine. Page 1585.).
Eudier Frédérique ( «
Le contrôle du juge sur le choix de la religion de l'enfant »,
La Semaine Juridique Édition Générale n° 23, 7
juin 1995, II 22441.»).
80
Hauseur J. (note sous CEDH 16 décembre
2003; D. 1994.326).
Malaurie Philippe (Recueil Dalloz Sirey 1991,
jurisprudence, page 521, note sous Cass 1ère civ, 11 juin 1991)
Massip (Bull. Civ. II, n°256;
Defrénois 2003. 615).
Nepveu (obs. sous CA Paris 6 avril 1968, JCP
1967, II, n° 15100).
Raynaud. P. (note sous TGI Paris 6 nov. 1973,
RD. Sanit. Soc. 1975, p. 116).
Revue Juridique Personnes et Famille, 1992,
jurisprudence. L'enfant, Autorité parentale. « Des
difficultés de l'exercice de l'autorité parentale conjointe en
cas de divergences religieuses entre les parents », note sous Cass.
2e civ., 17 déc. 1998, n° 97-15.121.
Thierry Jean-Baptiste (« La
circoncision de l'enfant », Revue Juridique personnes & famille,
RJPF septembre-octobre 2012, n°9.10, éditions du J.N.A., page 43
L'enfant, sélection du mois).
Sites web
www.dalloz.fr
www.insee.fr
www.lamyline.com
www.lexisnexis.fr
Index alphabétique
Intérêt de l'enfant § 48 et
s.; § 148 et s.
Islam (v. Religions)
Judaïsme (v. Religions)
Juge (contrôle du) § 28 et s.
Laïcité, neutralité §143
et s.
Majorité/ minorité religieuse
§ 40
Parent (étymologie) §1
Placement (v. Enfant)
Religions § 9, 10, 26 et s.
Résidence habituelle § 227 et s.
Responsabilité (civile) § 195 et s.
Sortie du territoire national (interdiction de)
§163 et s. ; § 245 et s.
Tiers (immixtion des) § 44 et s.
81
Adoption (v. Enfant)
Acte usuel (notion d') § 54 et s. Allemagne § 15, 16,
17, 43. Assistance éducative §150 et s. Audition de l'enfant (v.
Enfant)
Autorité parentale :
- Exercice conjoint/ unilatéral §79 et s., 211,
212
Circoncision :
- Consentement de l'enfant §
37 et s.
- Etymologie § 4
- Interdiction / autorisation de
faire circoncire l'enfant § 136
et s.
- Médecine § 11, 12, 58 et s.
- Origines § 6, 7, 8
- Religions § 9, 10.
- Education religieuse de
l'enfant § 26 et s.
- Rite § 5
Christianisme (v. Religions)
Divorce §178 et s.
Droit de visiteet d'hébergement §235 et s.
Education de l'enfant (v. Enfant)
Enfant :
- Adopté § 85,86,87
- Audition (de) § 41
- Confié à un tiers § 84
- Consentement § 37 et s.
- Placé § 82, 83.
- Psychologie (de) § 2
- Religion de § 119,122, 123,
124, 125
- Religion de (contrôle du juge)
§ 48 et s.
Excision § 14
Grands-parents (v. Tiers)
82
TABLE DES MATIERES
INTRODUCTION 5
PARTIE I - LA STRUCTURE DES CONFLITS 14
CHAPITRE I - L'ACCORD DES PARENTS LÉGALEMENT
EXIGÉ POUR LA CIRCONCISION RITUELLE DE L'ENFANT 14
Section I - Une prérogative parentale exclusive 14
I - Une prérogative parentale 14
A - Un acte religieux 14
B - Une éducation religieuse de l'enfant 16
II - Une prérogative parentale exclusive 17
A - Indifférence du consentement de l'enfant 17
B - Exclusivité à l'égard des tiers
19
C - Le contrôle indirect du juge 19
Section II - Une prérogative parentale appartenant
aux deux parents 20
I - Origine du principe : la circoncision rituelle
qualifiée d'acte non usuel de l'autorité parentale 20
A - L'absence de nécessité médicale ou la
présence d'une circoncision rituelle 22
B - La circoncision rituelle qualifiée d'acte non usuel
23
1. La difficulté de la question 23
2. La solution jurisprudentielle 24
3. Justifications de la solution 25
II - Portée du principe 26
A - En cas d'exercice unilatéral de l'autorité
parentale 26
B - Cas de l'enfant placé, confié ou
adopté 27
1. L'enfant placé 27
2. L'enfant confié à un tiers 27
3. L'enfant adopté 27
CHAPITRE II - LE DÉSACCORD À PROPOS DE LA
CIRCONCISION DE L'ENFANT OBSERVÉ CHEZ CERTAINS COUPLES MIXTES 29
Section I - Les difficultés de certains couples
mixtes 31
I - Difficultés antérieures à la
naissance de l'enfant 31
A - Difficultés renvoyant au fonctionnement du couple
lui-même 31
B - Difficultés renvoyant à l'environnement du
couple 33
II - Difficultés après la naissance de l'enfant
34
A - Le prénom et la langue 34
B - La religion 35
Section II - Des difficultés aggravées par
le symbolisme de la circoncision 35
I - Facteur d'appartenance religieuse 36
A - La circoncision juive 36
B - La circoncision arabo-musulmane 36
II - Facteur d'intégration sociale 36
83
PARTIE II- LA RÉSOLUTION JUDICIAIRE DES LITIGES
38
CHAPITRE I - LA RÉSOLUTION DES LITIGES
PRÉVENTIFS 38
Section I - Les contentieux de l'autorisation et de
l'interdiction de faire circoncire l'enfant 38
I - Une jurisprudence exclusivement fondée sur les
règles de l'autorité parentale 39
A - Le renvoi constant aux règles de l'autorité
parentale 39
B - Une abstention judiciaire fondée sur la
neutralité religieuse 40
II - La nécessaire recherche de l'intérêt
supérieur de l'enfant 41
A - Une recherche rencontrée en matière
d'assistance éducative 41
B - Une solution à généraliser 42
Section II - Le contentieux de l'exercice de
l'autorité parentale 43
I - Le refus de répondre à une simple crainte de
circoncision 44
II - L'interdiction de sortie du territoire national avec
l'enfant 44
CHAPITRE II - LA RÉSOLUTION DES LITIGES
RÉTROSPECTIFS 48
Section I - Le contentieux du divorce : l'absence de faute
au sens de l'article 242 du Code civil 48
I - Fermeté des juges en matière religieuse
49
A - Une appréciation stricte de l'article 242 du Code
civil 49
B - Une rigueur conservée en matière religieuse
50
II - Fermeté des juges en matière de
circoncision 50
A - La solution jurisprudentielle 50
B - Appréciation de la solution jurisprudentielle
52
Section II - Le contentieux de la responsabilité
délictuelle 53
I - Responsabilité envers l'autre parent 54
II - Responsabilité envers l'enfant 55
Section III - Le contentieux de l'autorité
parentale 56
I - Le contentieux de la titularité de
l'autorité parentale 56
A - Le maintient ou le rétablissement d'un exercice
conjoint de l'autorité parentale malgré la circoncision
57
1. Le maintient de l'exercice conjoint 57
2. Le rétablissement de l'exercice conjoint 57
B - Le maintient ou le prononcé d'un exercice
unilatéral de l'autorité parentale suite à la circoncision
58
1. Le maintient de l'exercice unilatéral 58
2. Le prononcé d'un exercice unilatéral
58
II - Le contentieux de l'exercice de l'autorité
parentale 59
A - La résidence habituelle de l'enfant 59
B - Le droit de visite et d'hébergement 61
1. Le contentieux noyé 61
2. Le contentieux des interventions ayant donné lieu
à des complications 62
C - La sortie du territoire national avec l'enfant 63
84
CONCLUSION 64
ANNEXE N° 1 66
ANNEXE N° 2 72
BIBLIOGRAPHIE 80
INDEX ALPHABÉTIQUE 83
| 
