Conclusion partielle
Dans ce premier chapitre, nous avons présenté
les notions générales sur le plan de reprise d'activité
dans une entreprise ; nous avons présenté l'élaboration
d'une PRA, son contenu, son principe et plusieurs techniques qui peuvent
être implémentés. Le chapitre prochain explicitera notre
cadre d'expérimentation à savoir la CDI.
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CHAPITRE II. PRESENTATION DU CENTRE DES IMPOTS
DE
LUBUMBASHI
Dans ce chapitre, il sera question de présenter notre
cadre d'étude, à savoir le Centre des Impôts (CDI en
sigle), puis de faire une prise de connaissance du traitement de l'information
en vue de présenter le projet de reprise d'activité en son
sein.
Le Centre Des Impôts est une division de la Direction
Provinciale des Impôts (DPI) qui s'occupe de la mobilisation des recettes
fiscales et de la gestion des contribuables au niveau de la province du haut
Katanga, ceux qui constituent même ses missions principales. Dans ce
stade, nous allons représenter l'entreprise grâce à la
première étape de notre méthode EBIOS.
II.1. ETUDE DE CONTEXTE
Le but de cette étape est d'identifier globalement le
système-cible (la prise de
connaissance du domaine à étudier, le situer dans
son environnement), et de déterminer
précisément la cible de l'étude.
Dans cette partie, nous aurons comme résultat :
? Le champ de recherche de l'étude est clairement
déterminé ;
? Les obligations et les contraintes sont recensées ;
? Les sujets à traiter sont reconnus.
II.1.1. Etude de l'organisation
II.1.1.1. Présentation de
l'organisation
II.1.1.1.1. Situation géographique et
historique
Le Centre des Impôts de Lubumbashi, CDI en
sigle, est situé sur l'avenue Kapenda entre les avenues
Moero et Des Usines dans la commune de Lubumbashi. Le CDI est l'une des
nouvelles structures de gestion des impôts qui a ouvert ses portes en
Juillet 2008 pour les contribuables de taille moyenne c'est-à-dire tout
contribuable ayant un chiffre d'affaires annuel compris entre 50.000$ et
400.000$.Cette nouvelle structure dépend de la Direction Provinciale des
Impôts(DPI) dans sa configuration actuelle créée par le
décret-loi n° 017 /203 du 02 mars 2003 tel que modifié et
compté par le décret-loi n° 04 /009 du 30 décembre
2004. Ce texte a remplacé l'ordonnance n° 88.
Ce nouveau système de gestion de l'Impôt est
informatisé selon les exigences de la procédure en rapport avec
la réforme fiscale en RDC. Cette réforme consiste en une
implantation dans le chef-lieu de chaque province et / ou dans un centre urbain
en fonction du potentiel fiscal qui s'y trouve à raison d'un centre des
Impôts par localité et cela Conformément à l'article
19 du décret précité.
20 | P a g e
C'est ainsi qu'en Janvier 2005 dans la ville de Kinshasa, le
premier Centre des Impôts a été mis en place ; il s'agit du
Centre des Impôts pilote de Kinshasa. Le deuxième Centre à
voir le jour fut celui de Lubumbashi : le CDI de Lubumbashi.
II.1.1.1.2. Structure organique
La Direction Générale des Impôts est
dirigé par un Directeur Général assisté par deux
Directeurs Généraux des Adjoints, nommés et, le cas
échéant, relevés de leurs fonctions par le
Président de la République sur proposition du Ministre ayant les
finances dans ses attributions. Elle comprend une Administration Centrale, une
Direction Opérationnelle, une Direction Urbaine, des Directions
Provinciales et des Services Extérieurs rattachés à ces
deux dernières.
La Direction Opérationnelle est la Direction des
Grandes Entreprises, DGE en sigle. Elle est chargée de la gestion de
l'ensemble des opérations fiscales des entreprises, personnes physiques
ou morales, dont le chiffre d'affaires annuel est supérieur à
l'équivalent en FC de 400.000 Ff.
Elles disposent des Services Extérieurs, à
savoir les Centres des Impôts (CDI) et les Centre d'Impôts
Synthétiques (CIS).
Les CDI sont chargés de gérer les contribuables
dont le chiffre d'affaires annuel est situé entre l'équivalent en
FC de 50.001Ff et 400.000Ff et les CIS, ceux dont les chiffre d'affaires annuel
est situé entre l'équivalent en FC de 10.001 Ff et 50.000Ff.
II.1.1.2. Etude de l'organisation cible
Le Centre des Impôts de Lubumbashi (CDI/L) regorge en son
sein 9 services dont :
a. Division de Ressources humaines
Chargée de :
· La gestion du personnel affecté à la CDI
· La formation en cours de carrières des agents
b. Bureau recherche et recoupement
S'occupe de l'identification et raisonnement du contribuable
évoluant dans le secteur informel, et est chargé aussi de la
collecte de données auprès des services tiers pour permettre
d'asseoir convenablement l'impôt.
Le bureau recherche s'occupe également de :
· L'identification du contribuable
· Suivre leur obligation déclarative
· Analyser leur déclaration
c. Bureau Gestion
Dans ce bureau, on y trouve 2 cellules.
· La cellule d'immatriculation et tenu de dossier
· 21 | P a g e
La cellule liaison
d. Bureau accueil et information
Ce bureau est constitué de deux cellules :
· Cellule accueil : s'occupe de recueillir les
informations des contribuables et les orientés , réceptionner
aussi les correspondances provenant de l'extérieur les enregistrer et
les tra nsmettre à la cellule liaison.
· Cellule liaison : s'occupe de faire parvenir toutes
les correspondances à destination
e. Bureau Appoint et contentieux
f. Bureau recouvrement
Il a pour attribution la définition de
stratégie ainsi que des objectifs quantitatifs et qualita tifs en
matière de recouvrement.
g. Bureau secteur stratégique Les
secteurs stratégiques sont :
· Secteur minier ;
· Secteur bancaire ;
· Secteur de télécommunication ;
· Secteur des hydrocarbones ;
· Secteur forestier
h. Bureau secrétariat
Il sert à faire le trait d'union entre le chef de
centre et les différents bureaux, il dépouille les
correspondances reçues, le traite et les garde.
Inspection : qui contrôle les fonctionnaires et proposer
les sanctions.
II.1.1.3. Organigramme
Source : Ir. Mike TSHITUNDU Janv. 2017
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II.1.1.4. Architecture physique du cdi/Lubumbashi
Salle serveurs
Source : Ir. Mike TSHITUNDU Janv. 2017
Description de l'architecture
Toutes les machines sont connectées au serveur par le
biais des câbles UTP, ces derniers sont placés dans des
goulottes.
Voici la liste des matériels utilisés pour la mise
au point du réseau :
· Les goulottes
· Les câbles UTP
· Les switchs manageables
· Le routeur
· L'antenne VSat
· Les ordinateurs de marque HP
· Les imprimantes industrielles
· Quatre serveurs
La topologie qu'on a utilisée dans le réseau est
celle en étoile, les Switchs qui sont utilisés sont manageables
c'est-à-dire que ces derniers ont la possibilité d'être
configurés à
24 | P a g e
partir d'une machine et plus ils sont montés en
cascade, toutes les salles sont bien climatisées pour la bonne
protection des machines.
Le fournisseur d'accès internet est MICROCOM. Dans
chaque département ou bureau, il y a une imprimante
départementale qui est installée pour servir chaque bureau pour
l'impression de différents documents pour chaque bureau. La
particularité de cette imprimante c'est qu'on lui attribue une adresse
IP et on la configure aussi. Cette imprimante présente une performance
d'imprimer au moins 12000 à 14000 pages par cartouche.
Il y a aussi des prises murales qui ont de connecteurs RJ 45
femelles dans lesquelles on peut enficher le câble.
Dans la salle des serveurs nous avons quatre serveurs qui
sont :
· Le serveur de données ;
· Le serveur d'antivirus ;
· Le serveur d'impression;
· Le serveur de téléphonie.
Toujours dans la salle de serveurs, nous avons le rack
à l'intérieur duquel il y a un routeur ainsi que les
différents câbles de connexion qui y sont branchés.
Dans l'entreprise pour la protection ainsi que la
sécurité des données et des ordinateurs, il a
été mis au point deux systèmes :
· Le système électrique : il y a
présence d'onduleurs pour qu'en cas de la coupure brusque du courant
avant que la sauvegarde de données ne soit faite, les machines ne
puissent pas s'éteindre, il y a aussi le paratonnerre pour éviter
que les charges de la nature de se décharger sur une machine. Il y a
également quelques extincteurs
· Le système logiciel : il y a des programmes
d'antivirus qui sont mis à jour.
Hormis l'architecture donnée, le service de
contribution dispose des supports amovibles qui lui permettent d'effectuer le
backup de données.
II.1.1.5. Contraintes
a. Contrainte structurelle : les responsables de l'entreprise
loin soient-ils doivent être tenus au courant de l'amélioration de
leur système.
b. Contrainte relative au personnel : le personnel utilisant
l'outil informatique dans la régie de finance CDI/Lubumbashi est un
utilisateur non spécialiste ; les clients sont reçu dans le
centre de traitement du recouvrement et de saisie.
c. Contrainte d'ordre environnementale : notre cible qui est
le centre de recouvrement de centre des impôts/Lubumbashi se trouve
à un immeuble à deux
25 | P a g e
niveaux en plein centre-ville et à un endroit où la
circulation de personnes est intense ; nous retrouvons aussi d'autres services
dans ce même immeuble.
II.1.2. Etude du système cible
II.1.2.1. Le chef du bureau de recouvrement
Il a pour fonction du receveur des imports. Ses attributions sont
:
· Mobilisation des recettes fiscales ;
· Conception de la politique de recouvrement et
supervision des actions des poursuites en recouvrement forcé ;
· Rédaction des AMR (Avis de Mise en
Recouvrement) ;
· Participation aux réunions internes de
recouvrement avec les trois cellules à savoir :
o Cellule CTRS
o Cellule Poursuites et Contentieux de Recouvrement
o Cellule recettes et statistiques
II.1.2.2. Le secrétariat du receveur
Il a pour attributions :
· Traitement et saisie des correspondances entrantes et
sortantes ;
· Elaboration des rapports mensuels et annuels du
recouvrement ;
· Traitement des données informatiques du
recouvrement en rapport avec les besoins du Receveur ;
· Organisation et élaboration de compte-rendu des
réunions du receveur ;
· Validation et émission des MEP (Mise en Demeure
de Payer).
II.1.2.3. Cellule Recettes Et Statistiques
Elle a pour attributions :
· Apurement et encaissement des paiements de
contribuables à l'aide des relevés bancaires ;
· Evaluation et édition des tableaux de
nivellement des recettes journalières, mensuelles ou annuelles ;
· Elaboration des différents types des
statistiques ;
· Edition des quittances.
II.1.2.4. La cellule CTRS (Centre de Traitement du
Recouvrement et de Saisie)
Les attributions de cette Cellule sont les suivantes :
· La saisie informatique des déclarations ;
26 | P a g e
? Edition des récépissés ;
? Proposition des tableaux de Mise en Demeures de Payer (MEP)
;
? Edition des tableaux de souscriptions journalières,
mensuelles et annuelles.
II.1.2.5. La cellule poursuite et contentieux du
recouvrement
Elle comporte un chef de la cellule et quelques
préposés à la cellule, en plus cette cellule est
constituée des huissiers fiscaux.
Elle a comme attribution :
? Déclencher et pratiquer la procédure des
poursuites (recouvrement forcé) à l'aide des outils suivants :
o Contrainte décernée par le receveur
o Commandement élaboré par l'huissier
o Main levée en vue de libérer les biens ou les
actifs saisis par le recev eur ou huissier
o L'ATD (Avis à Tiers Détenteur) pour saisir
des biens, les actifs ou le s finances du contribuable poursuivi, à
travers son tiers détenteur (la s aisie, la vente publique).
II.1.2.6. LA RECEPTION
Elle a pour rôle de vendre les déclarations aux
contribuables et de leur fournir des renseignements.
II.1.3. Détermination de la cible de
l'étude
L'objectif ici est de déterminer les entités sur
lesquelles nous nous appuierons pour réaliser des mesures
sécuritaires. Il est question de faire l'inventaire des entités
et les décrire, de déterminer pour chaque fonction et information
essentielles, les entités qui concourent à leur
réalisation.
1.3.1. Caractérisation des moyens de la cible de
l'étude
En ce stade, nous allons détailler tous les moyens
utilisés par le système cible. Nous trouvons plusieurs types de
moyens utilisés (type matériel, logiciel, réseau, site et
type personnel).
a. Type matériel
M1 : Ordinateur du chef de bureau de recouvrement
M2 : Ordinateur du secrétariat
M3 : Ordinateur de la cellule recettes et statistiques
M4 : Ordinateur de la CTRS (Centre de Traitement du Recouvrement
et de Saisie)
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M5 : Serveur de données
M6 : Serveur d'impression
M7 : Le serveur d'antivirus
M8 : Le serveur de téléphonie
b. Type Logiciel
L1 : Logiciel de gestion
L2 : Outil Microsoft Office
L3 : Navigateur web
c. Type Réseaux
R1 : Réseau local
R2 : Réseau Internet
d. Type personnel
P1 : Chef de bureau de recouvrement
P2 : Secrétaire du receveur
P3 : Personnel de recette et statistique
P4 : Personnel de la CTRS
e. Création de tableau
Fonctions/Entités et Informations/ Entités du système
cible
Ce tableau va nous permettre de faire une liaison entre les
fonctions, les entités qui contribuent à leur réalisation,
les informations ainsi que les entités qui concourent au traitement des
informations. Les informations (I) et les fonctions par (F) sont en ligne
tandis que les entités sont en colonne
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Tableau 2. Relation Fonction/Entités et
Informations/Entité
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ENTITES
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MATERIELS
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LOGICIELS
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RESEAU
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PERSONNELS
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M1
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M2
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M3
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M4
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M5
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M6
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L1
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L2
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L3
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R1
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R2
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P1
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P2
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P3
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P4
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F1:Rédaction Avis de mise en recouvrement
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F2:Traitement et saisie des correspondances
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F3:Elaboration des rapports du recouvrement
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F4:Traitement des données informatiques du
recouvrement
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F5:Elaboration des comptes rendus
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F6:Elaboration et édition des tableaux de nivellement
des recettes
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F7:Validation et émission des MEP
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F8:Edition des quittances
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F9:Saisie des déclarations
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F10:Edition des récepissés
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F11:Edition des tableaux de souscription
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I1:AMR
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I2:Correspondances
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I3:Rapport de recouvrement
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I4:Comptes rendus
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I5:Tableau de nivellement des recettes
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I6:MEP
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I7:Déclarations
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II.1.4. Diagnostic de l'existant
Le diagnostic du système informatique de la
régie financière du haut Katanga nous amènera à
relever les points forts ainsi que les points à améliorer, tout
en établissant une série de critiques. Ce diagnostic ainsi fait,
nous a amené à rechercher des solutions futures adéquates
aux difficultés citées ci-haut. Ces aspects méritent
d'être examinés, parce que le besoin de l'amélioration est
toujours perçu par les personnels de ladite société.
II.1.4.1. Point fort
Le réseau informatique du Centre des impôts (CDI
en sigle) est configuré actuellement pour le partage des données
et ressources. Ces derniers permettent aussi le partage des
périphériques très couteux tels que les imprimantes, les
scanneurs, ... les échanges et transfert des fichiers entre plusieurs
stations sont possibles mais avec quelques restriction dues aux comptes
utilisateur.
Les informations sensibles telles que quittance, AMR, Edition
des récépissés, fiche de prise en charge, les archives et
certains programmes de fonction commune sont stockés sur un serveur de
stockage et sont simultanément à la portée de tous les
ayant droit de l'entreprise. Cela facilite les sauvegardes manuelles et
automatiques et un gain de temps non considérable.
II.1.4.2. Point à améliorer
Ayant le souci de prévenir l'incident qui pourrait
survenir dans le système informatique, le centre des impôts
dispose d'un lot de disques durs externes qui le sert de système de
Backup ; Cependant, cela a surmonté plusieurs problèmes entre
autre la non-discrétion entre agent, la mobilité de ces
périphériques pour ne citer que cela.
II.1.4.3. Suggestion
Nous suggérons à l'entreprise de mettre en
oeuvre un système de réplication qui lui servira de remonter ses
données d'une manière automatique dans un site de repli, afin de
prévenir cette régie d'une catastrophe quel que soit son origine.
Cette solution ne concernera exclusivement que les données
délicates du CDI/Lubumbashi.
30 | P a g e
II.1.5. Architecture proposée
Serveurs Principal
LAN
Conclusion partielle
Ce chapitre qui est le deuxième dans cette oeuvre, nous
a permis de faire une étude préalable de notre champ
d'étude qui est le Centre des Impôts par où serait
déployé notre système de réplication de
données. Cette étude a été menée grâce
à la première partie de notre méthode qui est EBIOS.
Le prochain chapitre aura pour but, dans la première
section une théorie sur les risques informatiques et la seconde section
explicitera à l'aide toujours de la méthode les processus qui
nous conduiront à trouver des mesures sécuritaires qui peuvent
être mise en place.
31 | P a g e
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