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La mobilisation des recettes fiscales et le développement socio-économique. Cas de la DGI/Kasa௠occidental.

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par Oscar DIBINGA BETU
Université de Kananga - Graduat 2014
  

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CHAPITRE III : LA RETROCESSION ET LE

DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE

Ce présent chapitre abordera deux grandes sections dont la première est consacrée à la mobilisation des recettes fiscales de la DPI/Kasaï-Occidental et la deuxième section enfin sera celle de l'impact de la mobilisation des recettes fiscales et le développement socio-économique.

SECTION I : MOBILISATION DES RECETTES FISCALES A LA DPI/KASAI OCCIDENTAL

Dans toute production (des biens et services), il n'y aura pas la possibilité de vivre l'impôt ni de travailler en matière de fiscalité, bref, il n'y aurait pas d'économie (la production est estimée comme étant le moteur de l'économie). Chaque activité génératrice de profit fait appel à l'impôt.

Dans cette perceptive, il sied de noter que les produits dont la masse monétaire est relativement faible (de 8 à 10%), ont peu d'influence sur l'économie car leur impôt sera de faible proportion. Plus l'économie est faible (la production de biens et services trop faible), cet aspect se manifestera aussi ou aura des retombées sur les recettes fiscales, elles subiront aussi cet effet c'est-à-dire qu'elles seront faibles. (69)

En matière de mobilisation des recettes fiscales, la DPI/Kasaï-Occidental se lance dans l'enquête et la recherche des nouveaux commerçants (contribuables) afin de leur approcher à l'administration fiscale. Toute personne morale, physique exerçant les activités économiques dans le but de lucre est assujettis et doit régler ses comptes avec le trésor public c'est-à-dire donner à l'administration fiscale ce qui lui revient, ceci en conformité avec les règles et lois fiscales préétablies.

I.1. PRESENTATION ET INTERPRETATION DES DONNEES

Dans ce point, il sera question pour nous de présenter les assignations (prévisions) et les réalisations des recettes fiscales dans les années sous-étude à la Direction Provinciale des Impôts du Kasaï-Occidental puis les interpréter.

(69) LABY MPIANA B., Cours d'économie monétaire, UNIKAN, G3 SEG, 2015, inédit

TABLEAU N°1 : PREVISIONS ETREALISATIONS DE 2010

ANNEE

2010

MOIS

Prévision

Recettes

Janvier

55000000

37550996,9

Février

55000000

37226322

Mars

69060000

45531137

Avril

68900000

54367223

Mai

68900000

46094075

Juin

65900000

40170506

Juillet

65900000

66282999

Août

70400000

48468581

Septembre

68900000

42910301

Octobre

94700000

46767027

Novembre

69500000

53589475

Décembre

70000000

50473696

Total

822160000

569432339

Source : Rapport Annuel de la DPI/Kasaï-Occidental 2010

Le tableau ci haut nous montre les prévisions de chaque mois puis les réalisations au cours de l'exercice 2010 à la direction provinciale des impôts du K.OCC. Plus, les assignations augmentent, les réalisations subissent aussi le même mouvement. Ceci n'exclut pas que les réalisations ne peuvent pas dépassées les prévisions. Au vu de ce qui est dans le tableau, le mois de juillet avait comme assignation 65 900 000 FC tandis que les réalisations ont pris un élan de 66 282 999 FC, ce qui prouve que pendant ce mois, La DPI/K.OCC a fait un bon travail par rapport aux autres mois au cours de cette année.

TABLEAU N°2 : PREVISIONS ETREALISATIONS DE 2011

ANNEE

2011

MOIS

Prévision

Recettes

Janvier

75400078

47283613

Février

58380916

64818210

Mars

136902725

66784827

Avril

81608869

71206668

Mai

77116075

106027759

Juin

79630833

83378120

Juillet

139335847

111786192

Août

80216122

81911053

Septembre

79269240

82267430

Octobre

116051352

88862140

Novembre

100000000

78801814

Décembre

112581143

71218776

Total

1136493200

954346602

Source : Rapport Annuel de la DPI/Kasaï-Occidental 2011

Le tableau ci-haut révèle la meilleure façon dont la DPI/K.OCC a travaillée au cours de l'année 2011. Il nous révèle les statistiques qui ont plus touchée notre vue, celles du mois de Février (prévisions 58 380 916 FC et les réalisations 64 818 210 FC), Mai (prévisions

77 116 075 FC et réalisations 106 027 759 FC), Juin (prévisions 79 630 833 FC et réalisations 83 378 120 FC), Août (prévisions 80 216 122 et réalisations 81 911 053 FC), Septembre (prévisions 79 269 430 FC et recettes 82 267 430 FC). Sur ce, plus les assignations par mois augmentent, les efforts de mobilisation augmentent. Cinq mois les prévisions sont inférieurs aux réalisations , c'est une bonne année parmi les années sous étude pour la DPI/K.OCC qui n'était pas loin d'atteindre le montant annuel prévu (assignations annuelles).

TABLEAU N°3 : PREVISIONS ETREALISATIONS DE 2012

ANNEE

2012

MOIS

Prévision

Recettes

Janvier

109977082

60898623

Février

109977082

63811561

Mars

110000000

55072745

Avril

141376186

85658600

Mai

124678097

74735081

Juin

126698093

80651987,4

Juillet

125688093

63720532

Août

141399105

55254804

Septembre

145688093

81926398

Octobre

168532140

129261650

Novembre

125688093

82017427,4

Décembre

141399105

77283902

Total

1571101169

910293311

Source : Rapport Annuel de la DPI/Kasaï-Occidental 2012

Contrairement à l'année précédente (2011), en 2012 il n'y a pas eu le bon rendement. Ceci prouve une légèreté du travail par les agents de la DPI/K.OCC. Le tableau reprend tous les assignations et les réalisations de l'année, la DPI/K.OCC cette fois-ci, elle n'a pas reçu à dépasser ou atteindre les assignations comme elle l'avait fait en 2011. Mais au fur et à mesure, le cumule des recettes de l'année ont qu'à même rapportée quelque chose dans la caisse du trésor public.

TABLEAU N°4 : PREVISIONS ET REALISATIONS ET ECARTS DE 2010 à 2012

Année

Mois

2010

2011

2012

Prévision

Recettes

Ecarts

Prévision

Recettes

Ecarts

Prévision

Recettes

Ecarts

Janvier

55000000

37550996,9

17449003,1

75400078

47283613

28116465

109977082

60898623

49078459

Février

55000000

37226322

17773678

58380916

64818210

-6437294

109977082

63811561

46165521

Mars

69060000

45531137

23528863

136902725

66784827

70117898

110000000

55072745

54927255

Avril

68900000

54367223

14532777

81608869

71206668

10402201

141376186

85658600

55717586

Mai

68900000

46094075

22805925

77116075

106027759

-28911684

124678097

74735081

49943016

Juin

65900000

40170506

25729494

79630833

83378120

-3747287

126698093

80651987,4

46046105,6

Juillet

65900000

66282999

-382999

139335847

111786192

27549655

125688093

63720532

61967561

Août

70400000

48468581

21931419

80216122

81911053

-1694931

141399105

55254804

86144301

Septembre

68900000

42910301

25989699

79269240

82267430

-2998190

145688093

81926398

63761695

Octobre

94700000

46767027

47932973

116051352

88862140

27189212

168532140

129261650

39270489,8

Novembre

69500000

53589475

15910525

100000000

78801814

21198186

125688093

82017427,4

43670665,6

Décembre

70000000

50473696

19526304

112581143

71218776

41362367

141399105

77283902

64115203

Total

822160000

569432339

252727661

1136493200

954346602

182146598

1571101169

910293311

660807858

Source : Nous-mêmes sur base des tableaux 1, 2 et 3 (Prévisions et réalisations de 2010 à 2012)

Ce tableau ci-haut présente trois années sous étude, avec les prévisions et les réalisations puis les écarts, la façon dont la DPI/K.OCC

a pu travailler afin de rendre l'Etat fort financièrement. Sur ce, les montants négatifs dans le tableau (écarts) signifie que les réalisations ou recettes sont supérieurs aux prévisions ou assignations.

46

TABLEAU N°5 : SYNTHESES DES REALISATIONS, PREVISIONS ET

ECARTS DE 2010 à 2012

Années

2010

2011

2012

Assignations

822160000

1136493200

1571101169

Réalisations

569432339

954346602

910293311

Ecarts

252727661

182146598

660807858

Source : Nous-mêmes sur base du tableau 4.

Le tableau ci-haut présente les assignations et réalisations des recettes recouvrées par la Direction Provinciale des Impôts du Kasaï-Occidental dans les années sous-études (2010 à 2012). Ce tableau nous présente les écarts entre trois exercices, l'année 2012 présente un écart très large (de 660807858 FC), suivi de l'année 2010 (de 252727661 FC) et enfin 2011 (de 182146598 FC).

Ce tableau montre l'évolution des recettes à la DPI/Kasaï-Occidental de 2010 à 2012, l'année 2011 présente un écart très faible c'est-à-dire la différence entre les assignations et les réalisations est faible, les réalisations sont presque proche des assignations, Suivi de l'année 2010 d'où les recettes se sont encore rapprochées des assignations. Les réalisations de l'année 2012 sont loin des assignations c'est-à-que cette année la DPI/Kasaï-Occidental n'était pas à mesure de dépasser ni de se rapprocher aux assignations.

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