WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Le trafic international de faux documents d'identité


par Jean-Michel HAZIZA
Université de Pau et des Pays de l'Adour - M2 Police et sécurité intérieure  2019
  

sommaire suivant

COLLEGE DES SCIENCES SOCIALES ET DES HUMANITES

MASTER 2 POLICE ET SECURITE INTERIEURE

LE TRAFIC INTERNATIONAL DE FAUX DOCUMENTS D'IDENTITE
Mémoire Recherche
HAZIZA Jean-Michel
Directeur de recherche : M. Nicolas BAREIT

Année 2018/2019

« La faculté n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions contenues dans ce mémoire qui doivent être considérées comme propres à leur auteur ».

COLLEGE DES SCIENCES SOCIALES ET DES HUMANITES

MASTER 2 POLICE ET SECURITE INTERIEURE

Année 2018/2019

LE TRAFIC INTERNATIONAL DE FAUX DOCUMENTS D'IDENTITE
Mémoire Recherche
HAZIZA Jean-Michel
Directeur de recherche : M. Nicolas BAREIT

REMERCIEMENTS

Ce mémoire n'aurait pu être réalisé sans eux :

Merci à Nicolas Bareït pour son soutien, pour sa grande disponibilité, et pour ses remarques positives qui m'ont permis de comprendre les exigences de cet exercice délicat. C'est grâce à lui que j'ai pu dérouler mon parchemin d'idées sans encombre, et que j'ai pris confiance dans le développement de ma technicité juridique.

Merci à Abel Kouvouama pour le partage de ses idées issues de l'anthropologie qui m'ont permis d'étoffer la diversité de mes recherches.

Merci à Stéphane Pidoux pour son accueil au sein de vos locaux, son ouverture d'esprit, et ses idées déterminantes sur la bonne compréhension pratique du sujet.

Merci à Morgane Montreuil Moro pour ses idées éclairantes dans mes moments de doute.

Merci à mes parents pour leur soutien constant depuis tant d'années d'études. Merci à mes frères et ma soeur, toujours présents pour décompresser.

Merci à ma tante pour sa présence précieuse à mes côtés depuis le début de mon cursus universitaire, pour son aide matérielle régulière qui m'a permis de me donner toute la vitalité nécessaire. Ce travail finit donc une étape du projet dont nous avions parlé vivement.

Merci à mon oncle pour ses relectures minutieuses, à son attention constante sur mon travail, et pour le modèle qu'il incarne de la réussite universitaire, réussite que je souhaite lui transmettre en retour.

Merci à mes amis proches, et aux doctorants qui ont suivi mon travail pendant ces quelques mois avec attention, sans oublier de me donner de judicieux conseils de formes.

PRINCIPALES ABREVIATIONS

AFA Agence Française Anticorruption

Ann. Annexe

Av. pr. Avant-propos

bull. Bulletin criminel, bulletin civil de la Cour de cassation

CA Cour d'appel

CAAS Convention d'application des accords Schengen

Cass. Crim. Chambre criminelle de la Cour de cassation

Cass. soc. Chambre sociale de la Cour de cassation

CC Code civil

CCIC Centre conjoint d'information et de coordination

CCPD Centre de coopération policière et douanière

CIDPM Centre international pour le développement de politiques

migratoires

Civ. 1ère Première chambre civile de la Cour de cassation

CNI Carte nationale d'identité

CNIL Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés

CMB Convention de Montégo-Bay

Coll. Collection

Com. Chambre commerciale de la Cour de cassation

Comm. Commentaire

Cons. Const. Conseil constitutionnel

CP Code pénal

CPC Code de procédure civile

CPP Code de procédure pénale

C. route Code de la route

CSI Code de la sécurité intérieure

Curapp-revues Revues du centre universitaire de recherches sur l'action publique

et le politique

DCPAF Direction centrale de la police aux frontières

Publ. Publication

(dir.) Sous la direction de

Dr. Pén. Revue de droit pénal

ECE Equipes communes d'enquêtes

éd. Edition

FADO False and Authentic documents online

fasc. Fascicule

Gaz. Pal. Gazette du Palais

Gr.Ch. Grande Chambre

Ibid. Ibidem (Au même endroit)

i-FADO Intranet FADO

INHESJ Institut national des hautes écoles de la sécurité et de la justice

Interpol Organisation internationale de police criminelle

ISO/IEC Organisation internationale de normalisation/ Commission

électronique internationale

J.-Cl. Jurisclasseur

N° Numéro de pourvoi

Obs. Observation

OCDE Organisation de coopération et de développement économique

OCRIEST Office central pour la répression de l'immigration irrégulière et de

l'emploi sans titre

OIM Organisation Internationale pour les migrations

ONDRP Observatoire national de la délinquance et des réponses pénales

ONU Organisation des Nations-Unies

ONUDC Organisation des Nations Unies contre la drogue et le crime

Op.Cit. Opus citatum (ouvrage déjà cité)

OPJ Officier(s) de police judiciaire

préc. Articles de doctrines, de chroniques, encyclopédies juridiques,

thèses, rapports, précitées

PRADO Registre public en ligne de documents authentiques d'identité et de

voyage

PUF Presse universitaire française

RFDA Revue française de droit administratif

req. Requête

Rép. com. Répertoire de droit commercial Dalloz

Rép. europ. Répertoire de droit européen Dalloz

Rép. intern. Répertoire de droit international Dalloz

RICPTS Revue internationale de criminologie et de police technique et

scientifique

Rép. pén. Répertoire Dalloz de droit pénal et de procédure pénale

RMCUE Revue du marché commun et de l'Union européenne

RSC Revue des sciences criminelles Dalloz

Rev. soc. Revue des sociétés Dalloz

S. Sirey

Sect. III Troisième section de la Cour européenne des droits de l'homme

SIS Système Information Schengen

SIS II Système Information Schengen deuxième génération

t. Tome

TUE Traité sur l'Union européenne

TFUE Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

V. Voir

VIS Visas Information Schengen

Vol. Volume

SOMMAIRE

Introduction.

Titre I : Analyse prospective des infractions de faux et d'usage de faux documents d'identité intégrée à une organisation criminelle internationale de trafiquants.

Chapitre I : Analyse prospective de l'infraction de faux documents d'identité intégrée à une organisation criminelle internationale de trafiquants.

Chapitre II : Analyse prospective de l'infraction de l'usage de faux documents d'identité intégrée à une organisation criminelle internationale de trafiquants.

Chapitre III : Analyse prospective des relations entre les infractions de faux et d'usage de faux documents d'identité intégrée à une organisation criminelle internationale de trafiquants.

Titre II : Proposition d'une surveillance policière inédite au sein d'une organisation criminelle internationale de trafiquants de faux documents d'identité.

Chapitre I : Proposition d'une surveillance policière inédite sur l'acheminement international des documents d'identité falsifiés par une organisation criminelle internationale de trafiquants.

Chapitre II : Proposition d'une surveillance policière personnelle inédite sur le déplacement international des trafiquants de faux document d'identité.

sommaire suivant











Moins de 5 interactions sociales par jour