CHAPITRE II : APERCU
GENERAL DE L'APPLICABILITE DE LA PENITENCE DANS LES ETABLISSEMENTS
PENITENTAIRES DE LA RDC
Sélection 1.
ORGANIGRAMME DE (BOMA, KASAPA et BULUO.)
Le système ou cycle complet dans le milieu d'isolement,
consacré à la rééducation et l'amendement de
détenus pour bien diagnostiquer leur délinquance. Alors, le temps
nous ai profitable de donner l'organigramme dans l'ensemble de ces trois sortes
d'établissements pénitentiaires comme bien rangé dans la
1ère section ci-Haut c'est-à-dire :
1. la maison d'Arrêt ;
2. La prison proprement dite ; et
3. le camp de détention.
Vu que les structures pénitentiaires sont là
pour servir comme milieu destiné à l'accueille de détenu
chacun(e) dans son établissement selon son statut de détention ou
selon qu'il est détenu prévenu, détenu condamné et
détenu amandée etc. normalement, comme la loi le dit que un
accusé doit être devant sont juge naturel. Ainsi chaque
catégories de détenus doit être placé dans un
établissement qui convient à sa catégorie de
détenu.
Comme tous les établissements pénitentiaires
poursuive presque lesmêmes objectifs, malgré les mérites de
chaque catégorie d'entre eux de recevoir telle ou telle autre
catégorie de détenu. Nous constatons que les attributions et
mérites de chaque établissement pénitentiaire sa contribue
pour atteindre l'objectif principal du service pénitentiaire et cet
objectif Général du service Pénitentiaire est
bidimensionnel c'est-à-dire :- la rééducation et - la
réinsertion social.car l'amendement semble être inclus dans la
rééducation.
Bref : la réinsertion social doit normalement
venir après l'amendement qui est incluse dans la
rééducation. D'une manière générale car nous
avons fait allusion envers les autres établissements
pénitentiaires restant en RDC car après tant de recherche pendant
notre observation directe dans la maison d'arrêt BOMA à Likasi, la
Prison de KASAPA et dans le camps de détention de BULUO, pour
s'acquérir de leur structure administrative et leur organisation
interne. Nous avons constaté ce qui suit concernant leur organisation
administrative qui a présenté un même ordre
organisationnelle et administratif.
1) Le bureau de directeur titulaire ;
2) Le bureau de directeur adjoint sans oublier qu'ils peuvent
être deux ou plusieurs directeurs adjoints soit un seul ;
3) Le bureau du personnel chargé des projets
(élaborations et faire le suivis) ;
4) Le bureau du personnel chargé de
l'éducation ;
5) Le bureau du personnel chargé de l'inspection et
statistique ;
6) Le bureau du personnel chargé de la surveillance
(sont des surveillants) ;
7) Le secrétariat ;
8) Le greffe civil ;
9) Le greffe au quartier militaire qui dépend de la
juridiction militaire pour s'acquérir de la situation des détenus
de juridiction militaire ;
10) Le cabinet médical ;
11) Le magasin
12) Le butin de saisie ;
13) Le dépôt de produits agricole et consort pour
l'apprentissage des différents métiers pour les
détenus.
Pour éclaircir l'interdépendance de ces
différents bureaux qui comporte un structure pénitentiaire sur le
plan organisationnel interne. Voici l'organigramme qui contient les bureaux qui
sont interdépendant.
Tableau I: ORGANIGRAMME TYPE D'UN ETABLISSEMENT
PENITENTIAIRE
Directeur Titulaire
Directeur adjoint
Quartier ou greffe militaire
Surveillance
Greffe ou secrétariat général
Projet et relation publique
Inspection et statistique
Cabinet médical
Butin et saisie
Marechaire et consort
Corps éducatif ou éducationnel
Secrétariat secondaire différent du greffe
Dans cette partie consacrée à l'organisation
interne de l'administration type d'un établissement carcéral ou
pénitentiaire sous le commandement du directeur de
l'établissement carcéral ou pénitentiaire. Ainsi, nous
venons et nous allons donner les idées sous formes de la perspective qui
fera un traçage d'interdépendance des actes
considéré comme organisationnel de l'Etablissement
pénitentiaire.
Quant aux mesures en interne ça ne doit pas
nécessairement violé ou porté atteinte aux droits reconnus
aux détenus.Chose regrettable, nous avons constaté que parfois le
milieu carcéral sont de fois transformé à des lieux des
violences faite aux détenus, d'abord entre-eux-mêmes suite aux
différentes postes et fonctions ter-à-ter qui peuvent leurs
être attribué parfois suite à l'insuffisance de la main
d'oeuvre du personnelle pénitentiaire. Alors si nous allons un peu loin
dans les raisonnements, nous constatons que sont les autorités qui leurs
nomme à ce poste qui en est responsable de leurs actes.
Surtout que au regard de la loi, nous trouvons que les
détenus ont des devoirs et des droits. Mais ! malheureusement leurs
droits sont parfois foulé aux pieds du jours les jours au
détriment de la violation des dispositions légales interne et
international conforme aux droits humains.Pour garantir les droits fondamentaux
inhérents à l'être humain partout où il se trouve.
Donc des telles prérogatives ne doive pas normalement être
violé en aucun cas. pour dire que les mesures d'organisation interne
d'un milieu carcéral doit être bien prise par le directeur et doit
être bien exécute dans l'objectif de garantir le bien être
du détenu.etcela ne causerait pas des problèmes, tant mieux, pour
assurer le respect, le bien être présent et avenir du
détenus dans son milieu carcéral qui doit survivre tout en visant
son objectif de la rééducation et la réinsertion sociale
digne. Donc, non en une organisation interne qui initié les
détenus en une sorte de banditismes et délinquance aiguë
dans les milieux supposés être correctionnelle et modificatrice
pour les bonnes moeurs et comportements digne d'un bon citoyen. Donc à
ce point l'organisation interne doit être conçue dans
l'intérêt du public et non à poursuivant des
intérêts égoïstes des particuliers.
Vue l'importance d'une bonne organisation interne, ainsi nous
trouvons que ce mieux de faire d'abord une formation de la matière sur
les droits humains avant son élaboration, une formation
instantanée aux personnelles pénitentiaires et d'une
manière rigoureuse pour rappeler à la conscience de tous. Et aux
autorités compétentes d'érigée les règles et
sanctions modèle et disciplinaires pour la personne employer,
mandaté soit un tiers pour vu que les droits de l'homme soit
respecté dans les établissements pénitentiaire.
Vu que les détenus sont parfois
considérée comme des êtres vulnérable, sans
défense nécessaire ni droits à la liberté, à
la stabilité intellectuelle de pouvoir réfléchir avec une
mémoire sécurise ! Vraiment le respect de droit de
détenu doit être d'une manière impérieuse pour
mettre fin aux confusions actuel dans les milieux du service
pénitentiaire.
Normalement il faut lancer des ateliers de formations de
droits humains par les autorités compétentes ou personnelles
pénitentiaires dans le soucie de la réforme mentale et
comportementale de la composition pénitentiaire avant de passer aux
structures pour s'attendre à un bon résultat dans le domaine
pénitentiaire qui a un rôle très important dans la
société. Il faut doter une connaissance suffisante en
matière de droit de l'homme car vous trouverait premièrement les
surveillants qui sont secondé entre eux dans leurs rôles. Et nous
constatons que leur travail et poste sont parfois préétablis par
le directeur de l'établissement. Donc, ces derniers surveillant, entant
qu'oeil et oreille du directeur qui est le gardien qui veuille sur les
détenus. Mais, cela n'empêche pas que chacun soit chef à
son niveau àcondition quelles actes posés ne soit pas contraire
à la loi. Nous supposons que le non-respect du règlement par
d'autres détenus, impliquerait directement ou indirectement la
responsabilité sur la surveillance qui est l'oeil et l'oreille de
directeur qui le chef numéro un (1) de l'établissement
pénitentiaire dont il est affecté par l'Etat congolais.
Ce qui est vrai de nos jours les détenus sont victimes
de plusieurs violences et dépressions psychologique. Le quelque
violences pouvant être énumérer par exemple :
- chaque détenus dès son arrivée est
accueilli par les anciens détenus moyennant des gifles qui peuvent
s'effectuerpendant la journée et surtout nocturne via leurs sales
habitudes qui se nomme `'TWANDA''par exemple dans la maison d'Arrêt de
BOMA et à la Prison de KASAPA cette pratique on dirait démoniaque
est dénommé `'histoire y a Ba peuple''. D'où parfois les
coups et blessure volontaire si non la dépression et tourmentisme
psychologique causé par beaucoup des terreurs aiguë et
exagérée. Comme ces tous les jours aussi longtemps que la
catégorie de détenus concernée par ces violences n'aura
pas donné ce qu'on appelle localement dans ce système `'frais des
consignes''. Vraiment dommage ! car les anciens détenus appelle
localement dans le milieu carcéral « les
diasporas », ils ont embêté Beaucoup les nouveau
détenus qu'il dénomme (TUBAMBWIRI) car eux étant
qu'anciens ils se nomme (diaspora) alors ils vont exiger voir même
exagérée aux nouveaux (MBWIRI) de lancer des cries inutiles tout
on long de la nuit par exemple à leurs demandant s'il y a combien des
murs (BIBUMBASHI) dans la cellule ou ils se trouve, est le nouveau doit
répondre qu'il aurait 5 murs c'est-à-dire le 4 murs plus le
pavement du ciment que eux considèrent comme 5ème
murs, tout en considérant le pavement du ciment comme leur table
à manger sur et à même temps comme leurs lit pour y
dormir.
Il ne faut pas oublier de citer le béton armée
ou plafond qui est considéré comme juge de mort par d'autres
détenus dans la mesure ou pour les anciens détenus, il est facile
de tuer un autre détenu en le faisant monter au béton
armée ou plafond. Une mauvaise pratique qui était souvent
utilisé par le dénommé VOVIVO et KATAFUMBWA qui
était des anciens détenus à BOMA et ils étaient des
condamnés à perpétuité et consort. Ainsi, les
anciens détenus pouvait ordonner qu'un autre détenus puisse
monter, soit on lui fait monter et s'accrocher sur le béton armé
au plafond, puis par après il pouvait mettre une casserole rempli d'eaux
bouillante en dessous alors celui qui est accroché au plafond si sa lui
arrive de se fatiguer il pourrait même tomber sous l'eau bouillante, et
cela ils expliquaient en disant qu'ils veulent lui donné un coeur dure,
or nous avions constaté après plusieurs recherches que
c'était dans le but de rançonner l'argent par force via les
violence intimidatrice et en poussant de crie inutile et monotone surtout pour
animer ce qu'ils appelle TWANDA.un système ou cérémonie
qu'ils appellent `'TWANDA'' qui est déjà devenue comme une
coutume gênante suite a des cries continuelle du jour au jour tout on
long de la nuit surtout dans des cellules considéré comme
destiné aux détenus sans argents pour payer le frais de
consignation pour leur protection. Et cela est devenu comme une tradition dans
certaines établissements pénitentiaires car il est dit par les
anciens qui parles aux nouveaux détenus que la pénitence ou le
`'BULOKO'' vas ensemble avec l'argent. Pourtant le détenu est à
la disposition de l'Etat et le gouvernement du pays a toujours fait sa part
sauf que, c'est le manque de suivie pour punir les auteurs de violence faite
aux détenus. Alors c'est à la justice et membre de
sécurité. Bref, les autorités compétentes doivent
prendre des dispositions avec comme objectif de mettre fin aux violences faite
aux détenus, et dire non aux traitements dégradant et cruelle
dans les établissements pénitentiaires. Car nous trouvons qu'une
catégorie de détenu négliger qui sont d'office placer dans
de cellules considéré comme misérables sans même
autant tenir compte de quoi le détenu est accusée, car parfois
nous avons constaté que dans la plus part des organisations interne ce
qui compte ce l'argent. Et nous trouvons et constatez les habits de
détenu être changé par d'autres habits contenant des poux.
Tout ça et tout cela même si on peut constatez que la technologie
à évoluer et nous trouvons que le taux de la criminalité a
réellement aussi évolué dans certains
établissements pénitentiaires de la RDC et sa semble
exagérée avec une mauvaise tournure. Donc, il faut une
réforme de façon à faire appliquer le règlement
interne qui doit être aussi adapté ou compatible aux droits
humains. Notez que violé les droits fondamentaux d'un humain c'est
énervé la loi ; et nous trouvons une autre catégorie
des détenus abandonné de leur triste sort, ils dorment dans des
mauvaises conditions et énorme difficultés plus que même
une bête qui en tant son abattoir. Alors un cri d'alarme a disant
même il n'y a pas parfois des lits pour les détenus, mais on
devrait faire quelque chose par des personnes de bonnes volonté pour
essayer d'améliorer un peu leurs conditions étant qu'êtres
humains. Malheureusement vous constaterait que ce sont souvent le détenu
qui mangent misérablement, qui reçoivent difficilement
l'assistance médicale, qui sont chicotte, qui font l'entretien des
installations sanitaires comme les lieux d'aisance (W.C,...). Bref, leurs
état de santé est parfois très précaire et
critique.
Les détenus souvent sont placés dans une
situation complique car a quand de vouloir faire le grand besoin pendant la
nuit, c'est toute une situation qui nécessite beaucoup l'acrobatie, car
aucun détenu ne peut pas sortir en dehors de leurs cellules pendant la
nuit. D'où ce qui leur pouce chacun (es) d'entre-deux à cas de
besoin, le détenu est obligé pendant la nuit de faire son grand
besoin dans un emballage. Donc, un détenu avoir besoin de ce
soulagé que sa soit pour un petit ou grand besoin pendant la nuit, c'est
un scandale voir même un élément ou un
phénomène indésirable pour un détenu car ces
besoins nocturnes est souvent mal satisfait suit en une manque de
prévoyance et une sorte de négligence de la part de l'Etat qui
est représenté dans ce domaine par l'administration
pénitentiaire pour répondre aux multiple nécessités
dans ce domaine. Donc, une bonne administration pénitentiaire doit
être entre l'Etat et le détenu pour faciliter de trouver des
solutions aux préoccupations de part et d'autre c'est-à-dire une
préoccupation entre l'Etat et le détenu. Quant au besoin de faire
la coiffure cet besoin ne pas bien satisfait car ce ne pas bien ordonné
dans de milieu carcéral dans des établissements
pénitentiaires de la RDC, car vous constaterait parfois que deux ou
plusieurs détenus peuvent être coiffé moyennant une
même lame de rasoir, le droit de se laver qui doit être bien
assuré avec toute quiétude pour invité certaines maladie
vulnérable qui existe. Car parfois on peut constater sur la peau des
certains détenus des couches de poudre blanche qui y sont posés
avec l'apparition des mucosités. Encore un autre mal à corriger
est que à chaque fois quand il y a un détenu qui reçoive
des visiteurs venant de l'extérieur qui peut être membre de sa
fille ou une connaissance. Alors si c'est visiteur ne parviennent pas à
lui laisser ou lui donner quelque chose comme argent qui pourra permettre au
détenue qui a été visité de traverser les
différentes barrières érigé à
l'intérieur de l'établissement, pénitentiaire dans un
cadre pure et simple de rançonnage d'argent sur le détenu avant
d'atteindre sa cellule ou dortoirs et d'autres comme à KASAPA on appelle
ça pavillon qui contient des cellules. Notez que même dans sa
cellule comme les détenussont parfois enfermé en commun dans une
même chambre ou cellule. Ainsi, le détenu est appelé voir
même une obligation de donner aussi quelque chose comme contribution pour
qu'il puisse librement jouir de ce qui lui est amené qui peut être
nourriture, argent etc.
Ainsi, nous lançons encore un cri d'alarme et de
sympathie, dans la détresse. Ces aux autorités compétentes
à prendredes processus pour éradiquer cette maladie grave qui
semble datée de longtemps dans le domaine pénitentiaire surtout
que le détenus sont des individus qui semble être dans une affaire
difficile à expliquer et parfois à leur défaveur comme qui
dirait quand on est dans une situation de détention on perd des visions.
Car on est à la disposition de l'Etat via la justice est clairement par
là on ait suppose n'avoir pas d'argent. Alors pourquoi et comment est-ce
possible d'être traité de la sorte, si ce ne pas suite à la
cupidité inconsciente de certains chefs et autorité
pénitentiaire qui favorisant, autorise et tolérée un tel
comportement arbitraire dans le milieu de la pénitence. Donc, cette
sorte d'arrogance et inconscience doivent prendre fin dans les Etablissements
pénitentiaires qui sont contraire aux installations ou
établissements commerciale qui paye d'impôt. Ainsi, cet aux
autorités compétente par exemple de bien vouloir et avoir
l'amabilité de se mettre à la place de détenus et ils
trouveront que c'est ne pas normal de demande l'argent à quelqu'un qui
est enfermé et qui ne fait rien comme travail tout on long de la
journée et à longueur de la nuit,toujours dans la
pénitence entré de méditer. Donc, il faut mettre fin
à tous ces antivaleurs embêtant dans le milieu
pénitentiaire.
Un contrôle régulier est souhaitable comme ledit
l'ordonnance n°344 du 17 septembre 1965 applicable au régime
pénitentiaire soumis aux détenus et conformément à
la charte Africaine de droits humains de 1981, pour qu'afin après avoir
s'acquérir de toutes ces situations illégales qui se passe sous
les yeux et le gros silence des certaines autorités complice pour
favoriser ces antivaleurs.Ainsi, l'autorité compétente devrait
s'acquérir de tout ce qui se passe sur terrain entre détenus
parfois manipuler et torturer les autres détenus, pour les
intérêts parfois égoïste d'un individus ou un petit
groupe des gens qui favorise des antivaleurs.
D'où la réforme nécessitée dans ce
travail veut aussi que l'ancienne méthode puisse être
remplacée par la méthode nouvelle pour voir et faire les choses
autrement dans le domaine pénitentiaire au profit du bienêtre et
la dignité du détenu. Car les bavures posaient par le staff du
capita général communément appelé S.G qui est
exécutant des mauvaises idées des auteurs intellectuelles et
morales. Notez que le S.G est à collaboration avec les surveillants et
la direction. Ainsi, cet au directeur de bien vouloir adapté le
système d'application de l'organisation interne dans la faveur du
respect de droits humains. Sinon il endosserait la responsabilité d'une
manière ou d'une autre vis-à-vis des fautes et erreurs commis car
il est considéré comme civilement responsable. Donc, le directeur
étant que autorité ayant beaucoup des charges, il doit être
une personne qui prie Dieu pour qu'il puisse lui accorder la sagesse et des
bonne manières de veiller sur les gens sous sa surveillance et
responsable des actes posés dans son établissement dont il a la
charge lui confié pour un objectif de favoriser la
rééducation et la réinsertion de détenus dans la
société innocente.
A) LES PEINES INTERNES DANS UN MILIEU
CARCERAL
- La neutralisation : qui a
pour fonction de réparer le mal par le mal c'est-à-dire la
réparation par la teneur du mal commis par le concerner et
c'était pour qu'il arrive à reconnaitre sa faute et
prévenir à demander pardon, mais du côté de la
victime ce qui compte est de chercher un soulagement ;
- La dissuasion : ici nous
avons l'intimidation que la peine peut causer aux détenus ;
- La réadaptation : ce
pour permettre au détenus de se resocialiser après sa
rééducation dans le milieu incarcéral
- Privation de visite et
correspondance sauf celle de son conseil, maître avocat.
- Le cachot :pendant un temps
déterminé ;
- La menotte a quand de
nécessité pour la sécurité.
B) LE SYSTEME D'AFFERMEMENT INTERNE
Ø Le système
pénnsylvanien : C'est un système qui avait
pris naissance au pensyle, il y a très longtemps qui consistait à
mettre chaque détenus dans sa propre cellule pour y passer chaque fois
nuit seul, mais comme le corps de l'homme a besoin de mouvement et le besoin de
s'approcher vers les autres, alors souvent ont laissé les détenus
circuler pendant quelques minutes, et après un laps du temps, puis
on leurs affermées dans leur cellule respective, chacun dans sa
cellule ;
Ø Le système
d'auburnien : un système qui fait laisser les
détenus libre, pendant la journée, mais les enfermant d'une
manière isolée pendant la nuit. D'où ce système
occasionnait beaucoup d'évasion de détenus qui étaient
libre pendant la journée et la cause de les isolées. Alors leurs
psychologie le dirigée toujours et parfois à chercher comment
fuir.
Ø Le système mixte ou l'enfermement
en commun : Est un système qui laisse les
détenus ensembles et libre dans la cours pendant la journée, mais
pendant la nuit ils sont enfermé à partir de la soirée,
pendant la nuit les détenus sont renfermer ensemble par ce
système mixte, on tient compte du critère de genre pour
dispatcher les détenus dans les cellules. Alors c'est un système
le plus appliqué rendu en RDC. Donc les femmes dans leurs cellules
appelé quartier femme et les hommes dans d'autres cellules loin de celle
femme. D'où l'idée de la parité doit même arriver ou
être appliquer aussidans des milieuxincarcéral.
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