TABLE DES MATIERES
EPIGRAPHE............................................................................IREMERCIEMENTS............................................................... ..II
MEMORIAM..........................................................................III
SIGLES ET
ABREVIATIONS.....................................................IV
INTRODUCTION..................................................................
....
1
1. ETAT DE LA QUESTION
1
2. PROBLEMATIQUE
2
3. HYPOTHESE
4
4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
6
5. DELIMITATION DU SUJET
7
6. METHODES ET TECHNIQUE
8
6.1. METHODES
8
6.2. TECHNIQUES
9
7. PLAN SOMMAIRE
9
CHAPITRE 1 THEORIE GENERALE SUR LE DROIT
COMMUNAUTAIRE ET L'INTEGRATION REGIONALE
10
SECTION 1. GENERALITES SUR LE DROIT
COMMUNAUTAIRE
10
§1. Notion
10
§2. Les caractéristiques du droit
communautaire
10
SECTION 2. L'intégration
11
§1. Théorie générale sur
l'intégration : types, modalité et étapes
11
1.1. Les types d'intégrations
12
1.1.1 L'intégration
économique
12
1.1.2. L'intégration politique
12
1.1.3. Intégration sociale
15
1.1.4. Intégration culturelle
15
1.2. Modalités d'intégration
15
1.3. Les étapes de l'intégration
17
§.2. Avantages, but et théories
proposées de l'intégration
18
2.1. Les avantages de l'intégration
régionale
18
2.2. But et nécessité de
l'intégration
23
2.3. Principales théories proposées
pour réaliser l'intégration
24
2.3.1. Le fédéralisme
24
2.3.2 Le fonctionnalisme
25
2.3.3 Le néo-fonctionnalisme
26
2.3.3 communicationnisme
26
2.4 Les critères irréductibles du
régionalisme africain et le statut juridique des communautés
économiques régionales et sous régionales
27
2.5. Les Différents
ProgrammesD'intégration De L'union Africaine
28
2.5.1 Le Traité D'Abuja
28
2.5.2 Le Programme Minimum D'intégration
28
2.5.3L'agenda 2063
29
CHAPITRE 2. LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE ET LA
PLACE DE L'AFRIQUE
30
SECTION 1. LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE
30
§1. Les acteurs de la communauté
internationale
31
1.1. L'État
31
1.1.1 : Les conditions d'existence de
l'État
32
a. Le territoire
32
b. La population
32
c. Le pouvoir politique suprême
33
d. La souveraineté
33
1.1.2 La reconnaissance, condition d'exercice des
compétences internationales de l'État
33
1.1.3 Les formes d'organisation de
l'État
34
a. L'État unitaire
34
b. L'État fédéral
35
c. L'Etat confédéral
35
1.2. Les organisations internationales
35
1.2.1 Définitions
36
1.2.2 Apparition et évolution des
organisations internationales
36
1.2.3 Autonomie et structure des Organisations
internationales
38
a. Les organes permanents
39
b. Des organes propres à
l'organisation internationale
39
c. Les organes administratifs et
juridictionnels
40
1.2.4 Classification selon la composition de
l'organisation internationale
42
a. Classification selon les fonctions
42
b. Classification selon les pouvoirs
43
1.3. Les sociétés multi
nationales
43
1.4. L'individu
44
1.4.1 La protection internationale de
l'individu
45
a. La déclaration Universelle des
Droits de l'Homme
45
b. Les Pactes Internationaux relatifs aux
droits de l'homme
46
c. Convention Européenne de
sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales
46
d. La Cour européenne des droits de
l'homme
47
1.4.2 La reconnaissance de la responsabilité
pénale internationale des individus
47
SECTION 2. PRESENTATION DE L'AFRIQUE
49
§1 : Les problèmes de
développement du continent Africain
50
1.1. Les problèmes
économiques
50
1.1.1. Un secteur agricole peu productif
50
1.1.2 Une industrialisation faible
d'échange inégale
51
1.1.3 Un endettement chronique et des
infrastructures déficientes
52
1.2. Les problèmes politiques et
sociodémographiques
52
1.2.1 Les problèmes politiques
52
1.2.2 Les problèmes
sociodémographiques
53
1.3. Les efforts et perspectives
54
CHAPITRE 3. ETUDE COMPARATIVE ENTRE L'INTEGRATION
EUROPEENNE ET AFRICAINE
56
SECTION 1. INTEGRATION REGIONALE EUROPEENNE
56
§1. CADRE COMMUNAUTAIRE EUROPEEN
56
1.1. L'Union européenne comme
organisation d'intégration européenne
56
1.2 Les principes fondamentaux de l'union
Européenne
57
1.2.1 Article 2 du traité de l'Union
Européenne (valeurs de l'Union)
57
1.2.2 Article 3 du traité d'Union
européenne (objectifs de l'Union)
58
1.3. L'Union Européenne, garante de la
paix.
59
1.3.1 L'unité et
l'égalité comme leitmotivs
59
1.3.2. Les libertés fondamentales
59
a. Le principe de solidarité
60
b. Le respect de l'identité
nationale
60
c. Le désir de
sécurité
60
d. Les droits fondamentaux
61
1.4 La construction européenne en
pratique
61
1.4.1 La coopération des États
61
1.4.2 Le concept de l'intégration
61
1.4.3 La coopération renforcée
62
1.5. Les pays membres de l'UE
63
§2. L'espace Schengen
64
2.1 La désignation de l'espace Schengen
64
2.2 Quid du principe de libre circulation des
personnes prôné par l'espace Schengen
64
2.3 Le rétablissement des contrôles
par un Etat à ses frontières
64
SECTION 2. INTEGRATION REGIONALE AFRICAINE
65
§1. CADRE REGIONALE DE L'AFRIQUE
65
1.1. L'Union africaine comme organisation
d'intégration africaine
65
1.1.1. Changement du concept : de l'OUA
à l'UA
65
1.1.2 La quête d'unité
66
1.1.3 L'avènement de l'UA
68
1.1.4 La vision de l'UA
68
1.1.5 Les objectifs de l'Union Africaine
69
1.1.6 Les organes de l'UA
70
a. La conférence :
70
b. Le conseil exécutif :
70
c. La commission
70
d. Le comité des représentants
permanents :
72
e. Le conseil de paix et de sécurité
(CPS) :
72
f. Le parlement panafricain :
72
g. L'ECOSOCC :
72
h. La cour de justice :
73
i. Les comités techniques
spécialisés
73
1.1.7 Les institutions financières
73
1.1.8 Symbole
73
1.1.9 Hymne
74
1.1.10 Langues
74
1.1.11 Les Etats membres
74
1.1.12 Les organisations sous régionales de
l'Afrique
76
a. La constitution des grands ensembles
régionaux
76
I. L'Afrique Centrale :
76
II. L'Afrique de l'Est :
77
III. L'Afrique du Nord :
77
IV. L'Afrique Australe
77
V. L'Afrique de l'Ouest
77
1.2 Analyse comparative
77
1.2 Recommandations
80
CONCLUSION
84
BIBLIOGRAPHIE
86
TABLE DES MATIERES
89
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