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UNIVERSITE DE LIMOGES
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE
LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE
(AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique
« ENVIDROIT »
LA GESTION TRANSFRONTALIERE DES RESSOURCES
NATURELLES : L'Accord relatif a la mise en place du Tri-national de la
Sangha (TNS) et son Protocole d'Accord sur la lutte contre le
braconnage
Mémoire présenté par ONOTIANG
FLORANTINE MAPEINE
Sous la direction de M. le Professeur JEAN MARC
LAVIEILLE
AOUT 2006
DEDICACE
A mon fils Mbolo Mattys Ryan, qui a sérieusement
contribué à retarder ce travail.
REMERCIEMENTS
Le présent travail n'aurait pu se faire sans :
- l'assistance technique et financière de
WWF-CARPO ;
Je tiens à souligner ici l'aide précieuse du
Représentant Régional, Laurent Magloire SOME, en particulier dans
le choix du sujet de ce mémoire, et l'encadrement technique du
Coordonnateur Régional du Programme Sud/Est, Léonard Usongo,
pendant le stage que j'ai effectué dans les locaux de WWF à
Yokadouma.
- les informations et la documentation fournies par les
conservateurs des 3 parcs nationaux du TNS, les responsables des projets qui y
sont établis et Mathias Heinze de GTZ Bayanga (RCA) ;
- la contribution des magistrats de Yokadouma, Nola et
Ouesso et surtout la disponibilité du Juge d'Instruction
près le Tribunal Militaire Permanent de Bangui (RCA), Alain
Tolmo ;
- les conseils pratiques de Samuel Nguiffo, Secrétaire
Général du Centre pour l'Environnement et le Développement
(CED) à Yaoundé ;
Que tous trouvent ici l'expression de ma gratitude.
Mais à la base de ce travail se trouve Me. NDOBEDI
F.C, Avocat avec qui je travaille en collaboration depuis mon entrée au
Barreau du Cameroun et que je remercie particulièrement pour m'avoir
permis de suivre cette formation de Master 2 Droit International et
Comparé de l'Environnement, en me concédant le temps
nécessaire à cet effet.
Il m'est impossible de ne pas remercier mes parents, mes
frères et soeurs qui m'ont toujours soutenue et encouragée dans
toutes mes entreprises.
A mes amis, je dis également merci, en particulier ceux
qui ont pris du temps et de la peine pour lire ce travail et y apporter des
corrections judicieuses.
Que tous ceux qui ont contribué de près ou de
loin à la réussite de ce travail, et que je ne peux pas tous
nommer, soient remerciés.
SIGLES ET ABREVIATIONS
AFD : Agence Française de Développement.
CARPE: Central Africa Regional Program for the Environment
CAWHFI: Central Africa World Heritage Forest Initiative
CIB: Congolaise Industrielle de Bois
CITES : Convention sur le commerce international des
espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction
COMIFAC: Conférence des Ministres en charge des
Forêts d'Afrique Centrale
COMIFAC: Commission des Forêts d'Afrique Centrale
CST: Comité Scientifique Tri-national
CTPE: Comité Tri-national de Planification et
d'Exécution
CTSA: Comité Tri-national de Supervision et d'Arbitrage
CTS: Comité Tri-national de Suivi
ECOFAC: Ecosystèmes Forestiers d'Afrique Centrale
FAO: Food and Agriculture Organization (Nations Unies)
FCFA: Franc de la Communauté Financière
Africaine
FFEM: Fonds Français pour l'Environnement Mondial
FTNS : Fondation Tri-national de la Sangha
GTZ: Coopération Technique Allemande
KFW : Kreditanstalt für Wiederaufbau (Banque Allemande
de Développement)
OCFSA: Organisation pour la Conservation de la Faune Sauvage en
Afrique
ONG: Organisation Non Gouvernementale
PDS: Projet Dzanga-Sangha
PROGEPP: Projet de Gestion des Ecosystèmes
Périphériques au Parc national Nouabalé-Ndoki
RCA: République Centrafricaine
SBB : Société des Bois de Bayanga
SEBAC/SEFAC : Société d'Exploitation de Bois
d'Afrique Centrale / Société d'Exploitation des Forêts
d'Afrique Centrale
SESAM : Société d'Exploitation en
Sangha-Mbaéré
TRIDOM: Tri-national Dja-Odzala-Minkebe
TNS: Tri-national de la Sangha
UFA : Unité Forestière d'Aménagement
UICN: Union Mondiale pour la Nature
WCS: Wildlife Conservation Society
WWF: World Wide Fund for Nature
ZIC: Zone d'Intérêt Cynégétique
ZICGC: Zone d'Intérêt Cynégétique
à Gestion Communautaire
SOMMAIRE
Pages
1
INTRODUCTION..........................................................................................6
PREMIERE PARTIE : Le Tri-national de la Sangha,
une initiative pionnière
de consolidation de l'action de lutte contre le
braconnage..........................................11
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