WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Etude pratique sur le principe de la présomption d'innocence face aux médias en droit positif congolais

( Télécharger le fichier original )
par Pierre DIOWO
Université de Kinshasa - Licence en droit pénal et criminologie 2012
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

CONCLUSION

Il sied de signaler que la liberté est un droit fondamental le plus protégé par toute notion moderne et se présente comme le critère si pas le plus déterminant mais des moins influent qui détermine le développement de l'homme et de toute la société. Son importance a toujours été réussite en RDC au point qui aucun n'a pu s'en passer en commençant pour la constitution et les autres, une chose est vraie. La présomption d'innocence et les droits qu'ont la présomption d'informer le public ce sont d'une chose très importante dans une société. Car même au temps ancien la communication a été toujours placée parmi certains droits ? Mais force ou danger qui proviendrait de l'exercice de liberté ou du libertinage et sachant que l'homme reste un coup pour un autre, l'intérêt égoïste général, survie de la société tout intérêt qui doit repartir les limites de chaque droit.

La présomption d'innocence, ou la personne présumée innocente à aussi prière comme signalé qu'est celle de la détention élément de la souveraineté de la souveraineté. Mais elle intervient avant ou après la condamnation ? Nous disons qu'elle demeure une mesure exceptionnelle il n'est admise en droit congolais que lors qu'elle respecte la forme prescrite toute de laquelle en verse dans l'irrégularité ou l'arbitraire.

Prise dans sa nature de peine, elle constitue une sanction qui porte atteinte à la présomption d'innocence si la Personne l'a purgée avant la condamnation.

En revanche si l'on considère qu'il est possible d'encadrer la mondialisation avant audience publique c'est-à-dire filmer et garder pour venir de diffuser le jours du prononcé du jugement. Ils nous seront très important encore faudrait-il réfléchir à notre procédure et distinguer dans l'instruction pénale, investigation de la juridiction congolaise ? Oui, car le silence des autorités judiciaires fait voir la faiblesse de l'appareil judiciaire. Pourvu qu'elle a plus de connaissance de cette matière (présomption d'innocence, et le droit car le journaliste d'informer le public avec le respect de la liberté de presse, le droit que bénéfice l'auteur présumé de l'infraction à tant que citoyen congolais.

Pour d'autres raisons, on peut considérer que l'investigation doit être confidentielle pour des raisons techniques qui consistent concernant la saisie des preuves qui sont avec l'moralité d'accuser publique un homme qui est encore innocent, autant la même règle de secret ne tient pas devant ce qui est juridictionnel en instruction ?

En effet, tout ce qui a trait aux juridictions) vocation démocratie à être public. Les gens ont le droit d'informer et de savoir pourquoi on met en détention, ou on passe l'image de leur voisin en télévision (semblable) auteur présumé d'infraction, en disant qu'il est sorcier ou voleur tant qu'il y a le principe d la présomption d'innocence ? Mais c'est précisément la confusion de ces tâches juridictionnelles qui ont vocation à être secrète, qui fait que jamais on a réussi à reformer quoique ce soit du secret de l'instruction sans l'avoir au pire en la voyant et en la renonçant à l'idée de toucher à l'édifice. Inquisitorial qui existe dans notre culture judiciaire.

La présomption d'innocence résume essentiellement à la possibilité pour un justiciable touché par la justice de ne pas être infecter, de ne pas mourir, symboliquement et dans l'imaginaire des autres.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"Je ne pense pas qu'un écrivain puisse avoir de profondes assises s'il n'a pas ressenti avec amertume les injustices de la société ou il vit"   Thomas Lanier dit Tennessie Williams