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La protection des salariés face au harcèlement sexuel

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par Emeline LOREK
Faculté de Droit de Montpellier - Master 1 - Droit social 2015
  

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BIBLIOGRAPHIE

Ouvrages

· C.ABOUT, Je suis harcelé(e) au travail , 25 questions-réponses pour agir, Ed. Dans la poche, Coll.Droit dans la poche, 2014

· F.LEFEBVRE , Harcèlement et risques psychosociaux, Ed.Francis Lefebvre, Coll. Dossiers pratiques, 2012

· B.HAUBOLD, Les risques psychosociaux, Ed.Organisation, Coll .Ressources humaines, 2010

· C.KATZ, Victimes de harcèlement sexuel, se défendre, Ed. Le bord de l'eau, Coll.Clair& net, 2007

· P. MORVAN, Droit de la protection sociale, Ed. LexisNexis, Coll. Manuel, 2013

· A.BILHERAN , P.ADAM, Risques psychosociaux en entreprises , les solutions psychologiques et juridiques, Ed.Armand Colin, 2011

· P-H ANTONMATTEI , A.DERUE, S. FANTON-QUINTON, D.JOURDAN, M.MORAND, G.VACHET, J.VANTAL, P-Y VERKINDT , Les risques psychosociaux , identifier, prévenir, traiter, Ed.Lamy, Coll. Lamy Axe Droit, 2010

Articles

· C.LEBORGNE - INGELAERE, « L'employeur face au harcèlement sexuel : incidence de son inertie et encadrement de sa réaction », JCP S 2014, 1321

· C.RADE, « Harcèlement, obligation de sécurité de résultat, obligation de prévention », Dr.social 2010 , p.472

Codes

· Code du travail

· Code pénal

· Code de procédure pénale

· Code de la sécurité sociale

· Code civil

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Sites internet

· www.stop-harcelement-sexuel.gouv.fr

· www.anact.fr

· www.ameli.fr

· www.avft.org

· www.souffrance-et-travail.com

· www.travail-emploi.gouv.fr

· www.vosdroits.service-public.fr

· www.officiel-prevention.com

· www.editions-tissot.fr

· www.humanite.fr

· www.psychologie.com

· www.psychologue-saint-raphael.fr

· www.legifrance.fr

· www.femina.fr

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ANNEXES

· Annexe 1 : Enquête IFOP sur le harcèlement sexuel menée pour le Défenseur des droits entre le 15 et le 24 janvier 2014 sur un panel de femmes âgées entre 18 et 64 ans.

· Annexe 2 : ANI sur le harcèlement et la violence au travail du 26 mars 2010

· Annexe 3 : Charte éthique EDF

· Annexe 4 : Affichettes du gouvernement

ANNEXE 1

Enquête IFOP sur le harcèlement sexuel menée pour le Défenseur des
droits entre le 15 et le 24 janvier 2014 sur un panel de femmes âgées
entre 18 et 64 ans.

Question : Au sujet du harcèlement sexuel, dans votre vie professionnelle vous est-il vous-même arrivé d'avoir à faire face à une situation de harcèlement sexuel ?

16%

4%

80%

Oui , une fois

Oui, plusieurs fois Non, jamais

13%

41%

18%

6%

22%

Un collègue L'employeur

Un supérieur hiérarchique direct

Un client Autre

80

Question : Qui est (ou était) à l'origine de cette situation ?

Question : Au moment des faits que nous évoquons, étiez-vous, oui, plutôt ou non, pas spécialement... ?

22%

30%

24%

25%

Dans une situation d'emploi précaire

Dans une situation personnelle d'isolement

Dans une situation affective difficile

Dans une situation financière difficile

Question : Si vous avez parlé de cette situation à quelqu'un , qui était-ce ?

6%

3%

4%

4%

6%

15%

34%

27%

1%

81

Famille et entourage

Collègues

Un membre de la direction

Le médecin traitant

Les IRP

Le médecin du travail

L'inspection du travail

Une association

Autre

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci