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La protection des salariés face au harcèlement sexuel

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par Emeline LOREK
Faculté de Droit de Montpellier - Master 1 - Droit social 2015
  

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CONCLUSION

Le harcèlement sexuel peut donc être apparenté à un fléau qui touche malheureusement un grand nombre de salariés dans les entreprises et ce, qu'ils soient hommes ou femmes bien que la majorité des faits délictueux recensés touchent les individus de sexe féminin.

La protection des salariés est vitale pour une entreprise puisque cette dernière représente en quelque sorte une figure paternelle et protectrice à laquelle ils sont soumis. Ce sont les travailleurs qui permettent à une entreprise de s'étendre, de grandir, de prendre de l'ampleur. Il est donc normal qu'en contrepartie elle les protège de tout élément perturbateur et dangereux pour leur santé surtout alors qu'ils participent, de par leur travail, à son expansion.

Cette protection doit alors se faire en amont mais aussi en aval.

L'employeur est tenu d'une obligation de prévention assimilée à une obligation de sécurité de résultat mais ne trouve pas seul dans l'accomplissement de sa mission. Les organisations internes et externes jouent aussi un rôle important et donc non négligeable notamment en ce qu'elles veillent à la bonne application des règles et, sont parfois plus performantes puisqu'elles sont plus proches des salariés et plus qualifiées pour faire face à des situations difficiles.

En aval, toute une procédure de répression est mise en place et des régimes de responsabilité peuvent être mis en jeu. Le salarié se sentira, en effet, bien plus protégé si la personne à l'origine de son calvaire est punie. Il se sentira conforté et sa souffrance n'en sera que plus allégée.

De plus, son suivi médical est indispensable dans la mesure ou le harcèlement sexuel peut avoir des répercussions post-traumatiques importantes à l'origine de suicides, de dépressions nerveuses...

Enfin, l'avenir du contrat de travail est aussi mis en danger face à un tel risque. Le salarié victime n'a pas parfois pas envie de rester dans son entreprise après avoir tant souffert dans ces lieux. Il peut donc choisir d'y mettre fin par des moyens adaptés ou être déclaré inapte si les conséquences médicales du harcèlement sexuel sont beaucoup trop graves.

Les dispositions applicables au harcèlement sexuel sont, pour la majorité, applicables aux autres risques psychosociaux notamment au harcèlement moral, proche cousin du harcèlement étudié dans ce mémoire qui, lui aussi, a des conséquences dramatiques sur les salariés et prend des formes très variés ce qui pose de véritables problèmes quant à sa preuve et son indemnisation.

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"Entre deux mots il faut choisir le moindre"   Paul Valery