Les méthodes de recouvrement des impots directs-impots indirects

SOMMAIRE

DEDICACE :................................................................................... III

REMERCIEMENT :......................................................................... IV

LA LISTE DES ABREVIATIONS :........................................................ V

LA LISTE DES TABLEAUX :.............................................................. VI

LA LISTE DES FIGURES :................................................................. VI

HISTORIQUE ET PRESENTATION DE l'IUG : .............................................. VII

INTRODUCTION GENERALE : ............................................................................. 1

PREMIERE PARTIE ................................................................................................. 4

INTRODUCTION : ..................................................................................................... 5

CHAPITRE I : Présentation du cabinet fiscal charles Blonda TRAORE ................... 5

Section 1 : Création et objectifs .................................................................................... 5

Section 2 : Organisation et Structure ............................................................................ 6

ORGANIGRAMME DU CABINET ............................................................................ 9

CHAPITRE II : Déroulement du stage ..................................................................... 10

Section 1 : Taches effectuées ...................................................................................... 10

Section 2 : Critique et Suggestions ............................................................................. 16

CONCLUSION : ........................................................................................................ 17

DEUXIEME PARTIE ............................................................................................... 18

CHAPITRE I : Généralité sur la fiscalité .................................................................. 19

Section 1 : Définition et caractéristique de l'impôt .................................................... 19

Section 2 : Classification des impôts et taxes ............................................................. 22

CHAPITRE II : Les différents types d'impôts directs-impôts indirects ................... 23

Section 1 : Les impôts directs ..................................................................................... 23

Section 2 : Les impôts indirects .................................................................................. 29

CHAPITRE III : la rentabilité des impôts directs-impôts indirects .......................... 34

Section 1 : Le manque a gagné de l'Etat et la justice fiscale. ..................................... 35

Section 2 : Analyse des recettes fiscales de l'Etat ...................................................... 37

CHAPITRE IV : Méthodes de recouvrements des impôts directs-impôts indirects . 38

Section 1 : Le paiement de l'impôt ............................................................................. 39

Section 2 : les procédures de recouvrement................................................................. 42

Section 3 : Situation de recouvrement des six centres du district de Bamako. ........... 43

Section 4 : Forces et faiblesses ................................................................................... 50

CONCLUSION GENERALE : ................................................................................ 51

ANNEXE ..................................................................................................................... 53

BIBLIOGRAPHIE : .................................................................................................. 54 Table des matières .............................................................................................. 55

INTRODUCTION GENERALE :

Le sous-développement des pays du tiers monde, qui ne cesse d'évoluer, est caractérisé par un écart qui existe entre les besoins de l'état et les ressources dont-il dispose. Il devient une priorité pour les pays développés d'allouer une partie de leur réserve, pour pouvoir réduire voir supprimer cet écart.

Pour cela les pays doivent cetourné vers leur principale source de financement qui sont traditionnellement les revenus tirés du secteur économique à savoir :

- Le secteur public : les revenus du domaine de l'état

- Le secteur commercial, industriel et financier : les bénéfices industriels et commerciales et aussi les emprunt et épargnes

- Le secteur foncier

Pour assurer sa croissance et lutter contre la pauvreté, le MALI a procédé à un vaste programme de libéralisation du commerce et de l'industrie. Sauf quelque entreprise, toutes les sociétés et entreprises d'Etat ont été privatisés.

Notre pays est membre de l'Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) et de la Communauté Economiques Des Etats de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO), toutes ces institutions ont en commun l'objectif de créer un espace unifié.

L'Organisation pour l'Harmonisation des droits en Afrique (OHADA), qui regorge 16 pays est chargé d'édicter un commercial harmonisé voir unifié.

Depuis 1998, notre droit commercial est remplacé par celui de l'OHADA, et un nouveau système comptable le SYSCOA (système comptable ouest africain) est entré en vigueur.

Il est important de signaler la suprématie de l'OHADA par rapport à la réglementation nationale.

Mais à l'absence de disposition prise par l'OHADA, c'est la réglementation nationale qui est appliquée.

La fiscalité est l'ensemble des prélèvements effectués a titre définitif et par voie de contrainte, par la puissance publique, Etat ou collectivité locale ou par des organismes supra nationaux (CEDEAO, UE). Mais ce pour de fiscalité intérieur ne traitera que les impôts et taxes émis par la direction générale des impôts (DGI).

La fiscalité au Mali comprend deux types d'impôt : les impôts directs et les impôts indirects, a ceux la s'ajoutent les droits d'enregistrements et des timbres.

Tout le long de ce projet portera sur les impôts directs et les impôts indirects notamment : l'impôt sur les traitements de salaire (ITS), l'impôt sur le revenu foncier (IRF), la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), la taxe sur les activités financières...

Les impôts directs sont des impôts supportés par la personne qui les versent au trésor. Ce sont des impôts qui frappent le revenu. Les salaires que nous recevons génèrent des rentrées d'ITS, aussi les bénéfices réalisés par les entreprises sont touchés par l'impôt.

Sur le plan rendement, les impôts directs ont l'avantage d'être plus assurés, car les contribuables sont identifiés et localisés. Cependant, ils sont considérés comme des impôts douloureux, car ils frappent la fortune du contribuable.

Les impôts indirects sont des impôts qui ne sont pas perçues par voie de rôle. Ce sont des impôts que nous payons tous les jours, par nos dépenses et nos consommations. Nous sommes tous contribuables du moment où nos achats, nos ventes et aussi nos prestations de services sont en TTC. Par la suite les commerçants ou les entreprises se chargent de les versés au trésor.

Les impôts indirect sont très rentables, et procurent de nombreuses ressources à l'Etat. Ils représentent 75% des recettes fiscales. Leur importance est sans cesse croissante à tel point qu'ils pourraient supplanter les impôts directs.

Ce pendant, les impôts sont injustes, car ils sont établis de manière a permettre l'égalité et la justice fiscales ; les quelles contribuent a la justice sociale. On demande la même contribution à des personnes qui n'ont pas la même capacité contributive, et il parait inversement proportionnel au revenu.

De ce fait, j'ai voulu m'attarder suis les questions suivantes comme problématique pour ce travail à savoir :

- Les impôts directs et les impôts indirects sont-ils rentables ?

- Les impôts directs et les impôts indirects sont-ils vraiment injustes ?

- Les impôts directs et les impôts indirects constituent-ils un frein à la réalisation de la justice social ?

- Les méthodes de recouvrement des impôts sont elles efficace ?

L'objectif de ce travail est de mettre en évidence l'importance des impôts directs et impôts indirects.

Ce travail sera, ainsi structuré en deux parties :

- La première partie sera consacrée à l'aspect théorique. Le chapitre I portera sur la présentation du cabinet CFCBT et le second portera sur le déroulement du stage.

- La deuxième partie sera consacrée à une étude approfondie sur les impôts directs et indirects, et leur mode de recouvrement.