Amélioration de la démarche d'audit fiscal au sein du cabinet Fiscalia international

SECTION 1 : GENERALITES SUR LE CONCEPT D'AUDIT FISCAL

L'audit fiscal tire son origine d'un concept très vaste qu'est l'audit. Pour ce faire, nous mettrons en lumière tour à tour les généralités relatives, d'une part, à l'audit (concept général) et d'autre part, à l'audit fiscal (spécificité d'audit).

1.1 Notions générales de l'audit

Nous procèderons à la définition de l'audit et nous retracerons en quelques mots son évolution.

1.1.1 Définitions

Notre attention sera juste portée sur les définitions qu'ont apportées les praticiens sur cette notion ensuite nous présenterons ses notions voisines.

1.1.1.1 Définitions des praticiens

« Aujourd'hui, l'audit a pénétré tous les domaines, toutes les fonctions, toutes les activités ou toutes les opérations de l'entreprise, tous les stades décisionnels »^5(*).

Plusieurs définitions ont été proposées pour cerner au mieux une aussi vague notion. Nous allons nous contenter dans le cadre de notre travail de citer un ensemble de définitions les plus manifestes présentées par des praticiens en la matière.

L'audit est un examen critique des informations fournies par l'entreprise.

Cette définition qui s'avère restrictive et simpliste présente l'audit comme étant un diagnostic d'un ensemble de données fournies par l'entreprise, ce qui nous laissera s'interroger sur les autres informations non fournies.

Ultérieurement, l'ATH^6(*) (Association Technique d'Harmonisation, 1983) énonce ce qui suit : « l'audit est l'examen d'information en vue d'exprimer sur cette information une opinion responsable et indépendante par référence à un critère de qualité, cette opinion doit accroître l'utilité de l'information »^7(*).

D'après ce qui précède, l'audit est une appréciation d'un ensemble d'informations basée sur un critère de qualité qui est de nature à y accroître son utilité.

Une autre définition proposée par l'Encyclopédie Universalis (encyclopédie en ligne) se présente ainsi : « l'audit est un travail d'investigation permettant d'évaluer les procédures comptables, administratives ou autres en vigueur dans une entreprise afin de garantir à un ou plusieurs groupes concernés, dirigeants, actionnaires, représentants du personnel, tiers (banques organismes publics) la régularité et la sincérité des informations mises à leur disposition et relatives à la marche de l'entreprise ».

Selon SILLERO A. (2003), l'audit, que l'on peut définir comme étant une démarche d'analyse et de contrôle, est désormais étendu à de nouveaux domaines au-delà du monde des affaires et s'applique à l'ensemble des fonctions de l'entreprise^8(*).

Par conséquent, on constate que l'audit peut jauger différentes procédures dans une entreprise et ce, en vue d'affirmer aux personnes intéressées la régularité et la sincérité de telles informations qui leur ont été produites.

De son coté, RAVALEC J.P. (1986) expose la définition suivante : « il met en évidence et mesure les principaux problèmes de l'entreprise ou de l'organisation à évaluer, il en évalue l'importance sous forme de coûts financiers ou d'écarts par rapport à des normes, en apprécie les risques qui en découlent, diagnostique les causes, exprime des recommandations acceptables en termes de coûts et de faisabilité pour améliorer le fonctionnement ».

* ⁵ BERTIN E. (2007), «  Audit interne », EYROLLES Editions d'organisation, p.18.

* ⁶ L'ATH est une association regroupant divers cabinets d'audit, conseil et expertise comptable.

* ⁷ ATH (1983), « Audit Financier », Editions CLET, p18.

* ⁸ SILLERO A. (2003), «  Audit et révision légale », Editions LEGOPRINT S.P.A, p.10.