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Analyse juridique de l'infraction d'enrichissement illicite et la problématique de sa répression en droit pénale burundais

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par Sadate Steven et Marthe NGABISHENGERA et NDIKURIYO
Université Martin Luther King - Burundi -  Licence en droit 0000
  

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« La Science et la FACULTE DE DROIT

 
 
 

REPUBLIQUE DU BURUNDI

UNIVERSITE MARTIN LUTHER KING

Sagesse au service de la Jeunesse »

 

ANALYSE JURIDIQUE DE L'INFRACTION
D'ENRICHISSEMENT ILLICITE ET LA
PROBLEMATIQUE DE SA REPRESSION
EN DROIT PENAL BURUNDAIS

Sous

la direction de :

par :

NDIKURIYO Marthe

et

NGABISHENGERA Sadate Steven

Mémoire présenté

publiquement

du grade de Licencié

et défendu

en vue de l'obtention en Droit

M.A. Pierre Claver NKESHIMANA

Bujumbura, août 2013

 

i

DEDICACES

A ma regrettée mère,

A mon cher père,

A mon cher époux, NDAYISABA Godefroid, A nos chers enfants, Chris Aymar, Don Danel, Queen Lys Chressie, Eden Edgar

A mes frères et soeurs,

NDIKURIYO Marthe.

A mon cher père, A ma chère mère, A ma chère épouse, KANYAMUNEZA Donagine, A notre fille, AKEZA Schymen Alpha.

NGABISHENGERA Sadate Steven.

ii

REMERCIEMENTS

Ce travail de mémoire est le fruit des efforts de plusieurs personnes à qui nous voudrions exprimer nos sentiments de reconnaissance.

Principalement et avant tout, à Dieu, le Tout Puissant en témoignage de notre reconnaissance infinie pour son amour, son pouvoir et sa fidélité.

Nos remerciements s'adressent à nos pères et mères qui ont tout fait pour que nous fréquentions l'école.

Nous remercions également nos éducateurs de l'école primaire jusqu'à l'université pour la formation tant humaine que scientifique qu'ils nous ont donnée.

Nous tenons à remercier d'une façon particulière Monsieur Pierre Claver NKESHIMANA, notre Directeur de Mémoire qui s'est donné corps et âme pour que ce travail puisse aboutir. Ses conseils avisés, ses nombreuses remarques et sa très grande disponibilité ont éclairé cette route et grandement contribué à la concrétisation de ce travail. Son amour du travail et ses qualités scientifiques nous guideront toujours.

Nos remerciements vont aussi au personnel des différentes bibliothèques du Ministère de la justice, de l'Université du Burundi, du Centre d'Etudes et de Documentations Juridiques ainsi que le personnel du Centre d'Information des Nations Unies pour le Burundi qui ont mis à notre disposition la documentation nécessaire pour la réalisation de ce travail.

Nous remercions les acteurs de lutte contre la corruption en général et l'enrichissement illicite en particulier qui nous ont fait part de leurs opinions tout en nous fournissant des informations et données nécessaires pour mener ce travail au complet.

Enfin, que toutes nos parentés, nos amis et toutes nos connaissances qui de près ou de loin ont contribué pour la réalisation de ce travail, trouvent ici l'expression de notre profonde gratitude.

iii

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe