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UNIVERSITE DE PERPIGNAN
VIA DOMITIA
FACULTE INTERNATIONALE DE DROIT COMPARE DES ETATS
FRANCOPHONES
Mémoire pour l'obtention du DU - DES en droit
comparé
Thème :
KAFALA
(LE RECUEIL LEGAL)
Présenté et soutenu par :
sous la direction de :
Mr. ASSAOUI HAFID Mr :
FRANÇOIS Paul BLANC
Année universitaire : 2005/2006
Dédicaces ;
Je dédie ce travail à :
Mes parents en reconnaissance aux efforts et sacrifices qu'ils
ont consentis en m faveur.
Mon frère et mes soeurs pour leur soutien moral tout aux
long de mon cursus universitaire.
La mémoire de ma grande mère,
A tous mes amis et tous ceux qui me sont chers.
Remerciement ;
Je remercie Monsieur François - Paul BLANC doyen de al
faculté de droit de l'université de perpignan, pour son
intérêt pour mon travail
Je remercie également al Bibliothèque
universitaire de perpignan pour la disponibilité de nombreux ouvrages
dans leurs rayons
Enfin j'exprime ma sincère reconnaissance et mon profond
attachement à l'égard de mes parents et de mes amis pour leur
soutien durant ces toute dernières années, ce qui ma permis de
mener à bien ce travail
INTRODUCTION
La famille, qui est la cellule de base des
sociétés, l'islam lui donne une conception spécifique,
cette conception est celle affirmer dans le Coran et a la
révélation du prophète, a savoir que la famille est une
institution divine « c'est dieu qui a créé d'eau les
hommes, qui a établit entre eux les liens de parenté et
d'affinité ».
La conséquence directe de cela, c'est que l'Islam
considère que l'institution de la famille est une oeuvre de Dieu et que
la conception des rapports familiaux est partie intégrante de la
religion et du droit.
En ce qui concerne la constitution et la composition
même de la famille, le droit musulman la définit comme une
entité fondée sur des liens du sang unissant des personnes
parentes par Mâles. Nous retrouvons ici la conception patriarcale de la
filiation.
Ces liens familiaux, fondés en droit musulman sur le
sang, ont un caractère immuable auquel la volonté humaine ne
serait déroger, Or l'adoption permet d'aller à l'encontre de la
volonté divine , qui crée des liens fictifs ayant
conséquences juridiques susceptibles de bouleverser l'ordonnancement des
valeurs issues de l'Islam telles que la patronymique, le système
successoral ou encore les empêchements au mariage.
En droit musulman, comme dans les droits germaniques,
l'existence de l'adoption est au fond, le pendant nécessaire de
l'absence de liberté testamentaire.
L'adoption faisant entrer l'adopté dans la descendance
directe de l'adoptant, elle encourt à changer l'ordre de la
dévolution successorale dont le fondement principal est la protection de
al famille par le sang.
Mais avant l'adoption d'un bébé, il y a
l'abandon de celui-ci. C'est un mot tabou qui désigne un acte qu'il
faudrait escamoter au maximum. Ce concept est à l'origine des maux dont
souffrent les adoptés tout au long de leur vie. Les non-dits, les
secrets, les informations séquestrées au sujet de leur
passé créent des sortes de trous pour eux qui vont compromettre
leur équilibre. L'amour qu'ils reçoivent de leur famille adoptive
ne permettra jamais de les combler totalement. Un lien doit être
préservé, car il est difficile de bien vivre lorsqu'on vous a
volé votre passé. "
Dans notre travail nous allons pas aborder le sujet de
l'adoption en lui-même, sujet choisit et je pense qu'il existe certain
travaux bien détaillé sur ce thème, mais certes si nous
parlons de kafala on ne peut passer a cote de l'adoption qui nécessite
un regards un peut plus approfondie.
El droit musulman dans le domaine de la protection de al
famille, n'a pas voulu laisser l'enfant adopté, dans une situation
inférieure à celle d'un enfant légitime et a crée
diverses solutions, dont la Kafala qui est notre sujet dans ce travail. Ce qui
nous amène a la problématique de ce travail qui peut se concevoir
ainsi :
Es que le droit coranique est réellement contre
l'adoption d'un enfant au stricto sensu du terme dans le droit
français ?et est que ce droit est immuable? Et que
l'évolution de la société musulmane n'est pas prise en
considération ? Pourquoi Les pays islamiques, qui
représentent plus d'un cinquième de la population mondiale, se
sont opposés à la ratification du rapport de la Convention
Internationale aux droits de l'enfant en y apposant des
réserves ?
Ce travail s'interroge sur la kafala est son application dans
les pays musulmans, j'ai paris le cas d'Algérie pour des raison
personnelle, avec un rappel historique et l'évolution de cette
institution a travers le temps (chapitre I).
Et dans un deuxième temps la kafala, et son
interprétation dans les décisions de la justice
française.
PLAN DU MEMOIRE
INTRODUCTION
CHAPITRE I : LA KAFALA OU RECUEIL LEGAL EN
DROIT
MUSULMAN
SECTION 1 : LA KAFALA CONTEXTE HISTORIQUE ET DEFINITION
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