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Google et le droit d'auteur; "don't be evil"

( Télécharger le fichier original )
par Bastien Beckers
Université de Liège - Master en droit  2009
  

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Chapitre II.- Google "cache"

A. Introduction

La "mémoire cache", ou le "caching" est un procédé utilisé pour faciliter et fluidifier l'accès à une page web ou à un document se trouvant sur internet. Cette technique est utilisée notamment par Google pour améliorer son moteur de recherche. Des copies sont faites de toutes les pages web. Pour ce faire, Google utilise des "robots" (appelé Googlebots) qui scannent, indexent et stockent toutes ces pages internet visitées sur des serveurs.

Lorsqu'il effectue une recherche via le moteur de recherche Google, l'internaute a accès à ces copies "cache". Il lui suffit pour cela de cliquer sur le lien qui apparait en gris à côté de la recherche intitulé: "en "cache"". En utilisant cet hyperlien, l'internaute n'est pas renvoyé au site d'origine mais sur une copie de la page du site d'origine hébergée par Google35.

Ces pages en "cache" peuvent ne plus correspondre au contenu du site d'origine, celui-ci ayant
été actualisé ou modifié. Par exemple, les pages d'un journal d'actualité en ligne sont souvent
proposées à la lecture gratuitement le jour même, mais sont payantes dès qu'elles deviennent

33 Loi du 16 juillet 2004 portant le Code de droit international privé, M.B., 27 juillet 2004.

34 C.J.C.E., arrêt SHEVILL, aff. n° C-68/93, du 7 mars 1995, Rec. 1995, I-415.

35 C. COLIN et A De FRANQUEN: "Droits intellectuels", R.D.T.I., n° 35,février 2009, p.41., A.

STROWEL "Google et les nouveaux services en ligne: quels effets sur l'économie des contenus, quels défis pour la propriété intellectuelle?", op. cit., p.38.

des archives. Grâce aux copies qu'en fait Google, ces pages, devenues payantes sur les sites des éditeurs, reste accessibles gratuitement via Google.

On peut d'emblée affirmer que la technique du "caching" a considérablement amélioré internet en le rendant plus rapide et riche en contenu. Si on devait interdire cette technique le réseau internet serait complètement saturé et ce serait un réel retour en arrière au niveau de l'évolution d'internet.

Deux décisions intéressantes ont été rendue concernant les copies "cache" de Google.

Citons d'abord l'ordonnance Copiepresse évoquée ci-dessus. Le second versant de cette affaire concerne, en effet, les copies "cache" des articles de journaux effectuées par Google. Une seconde décision a été rendue aux Etats-Unis. Il s'agit de l'arrêt Field V. Google36. Nous allons voir dans le développement qui suit que les deux décisions sont a priori totalement opposées. Dans l'affaire Copiepresse le tribunal interdit à Google de faire des copies "cache" alors que dans l'affaire Field, celles-ci seront autorisées.

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"Des chercheurs qui cherchent on en trouve, des chercheurs qui trouvent, on en cherche !"   Charles de Gaulle