5.1. Les droits ou
comptant, et les droits constates
Dans le droit ou comptant ; le fait
générateur de l'impôt et le paiement de l'impôt sont
simultanés. Le même agent et l'administration a compétence
à la fois pour asseoir et calculer l'impôt et le pair payer par le
contribuable c'est le cas notamment pour le cas de droit de douane et d'envie
registreraient.
Pour le droit constate : il y a de calage entre
l'établissement de l'impôt d'une part et son recouvrement d'autre
part : l'impôt est d'abord établi ; calcule et ensuite
mis en recouvrement. Ces opérations sont généralement
confiées à des agents différents.
6.
IMPOT DIRECTS ET IMPOT INDIRECT
Cette classification est la courante. D'une manière
simpliste un impôt direct est celui perçu suite revenu gagne,
c'est-à-dire qu'il est perçu directement sur ce revenu au moment
de son acquisition.
C'est celui qui frappe soit le revenu du contribuable, soit la
fortune. Notons que l'impôt direct est perçu habituellement ou
moyen des rôles.
Les impôts directs, sont ceux qui frappent le revenu ou
moment où il est dépense il pesé sur l'emploifait du
revenu au capital n'est pas frappe directement, mais indirectement comme, de
leur usage, leur emploi.
L'impôt indirect est moins équitable que
l'impôt direct parce qu'il n'est pas fixe en fonction de la nature du
produit. Cet impôt frappe indifféremment les revenus forts et les
faibles revenus néanmoins, ils frappants plus durement la consommation
des produit de luxe que les produits de première nécessite qui
bénéficie parfois des exonérations.
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