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Principe de l'opportunités des poursuites vecteur des abus en droit judiciaire congolais

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par Eddy MOPONGO MOLIBENGA
Université de Kinshasa - Licence de droit 2007
  

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EPIGRAPHIE

« Là ou l'autorité publique prend des décisions hâtives parce que dictée par les impératifs du moment, le chercheur lui, de façon réfléchie, en étudie les conséquences sur l'ensemble la société. Il appartiendra donc à cette autorité publique de tenir compte de ces conséquences relevées par le chercheur, pour repenser sa décision du départ, au risque que dans le souci de protéger la société, c'est pourtant cette société qu'on tue. » 

« MUTHER »

DEDICACE

A toi mon DIEU qui est la source de ma connaissance.

A toi mon père JUSTIN MOPONGO MAZOKO, qui a su nous élever et supporter mes études universitaires, tant dans le malheur que dans le bonheur. Un père qui n'a fait que son devoir de parent envers ses enfants.

A toi ma mère BERTHE SUKADI MAUWA, qui a tant souffert avec moi pendant la gestation, et chez qui la souffrance ne faisait qu'accroître après ma naissance.

Que la grâce et la paix du grand créateur vous soient rendues. Je vous aime tant.

A vous mes frères et soeurs de la famille MOPONGO : JUSTINE MOPONGO, FANNY MOPONGO, VERO MOPONGO, BRUCE MOPONGO, FALLONE MOPONGO, BIANCA MOPONGO, KEVIN MOPONGO.

A mes tantes et oncles : OMER SUKADI, ODILE SUKADI, SABINE SUKADI, OCTAVIE SUKADI, PETRONNELLE SUKADI, CATHY NDOIMBE, PIERRE MAZOKO, AIMEE, ADELINE, JEANNETTE.

A mes défunts (es) tantes et oncles.

A mes cousins et cousines 

A mes amis dont l'assistance morale nous a permis la réalisation de cette oeuvre GAETTAN FANI LUYEYE DACRUZ (The best), PATOU KUYUNGISA MAPANDA (le président sans tapis rouge), PATRICK KALENGA MUKENDI (l'ami bavard), ainsi que tout le membre de l'AJDLAV. Qu'ils trouvent ici la raison de fierté de leur frère EDDY MOPONGO car je les aime tant.

Je dédie ce travail, fruit de la persévérance, de la patience et du labeur.

AVANT PROPOS

C'est une obligation qu'à la fin de tout cycle de formation, tout finaliste rédige un travail scientifique, fruit de ses recherches.

Ceci nous permet de rendre grâce à Dieu, le père de l'univers, à qui nous présentons notre profonde reconnaissance ; et de dire merci à tous ceux qui d'une manière ou d'une autre, de près ou de loin ont contribué à son élaboration.

Nous estimons de façon particulière exprimer nos sentiments de gratitude à son excellence E.J LUZOLO BAMBI LESSA ministre de la justice, pour avoir accepter d'assurer la direction de ce travail, malgré ses occupations, et cela grâce à son savoir faire, ses observations et suggestions.

Nos remerciements aux autorités académiques de l'université de kinshasa, en particulier à ceux de la faculté de droit notamment : le professeur ordinaire MULUMBA KATCHI, le professeur ordinaire KIENGE KIENGE , l'assistant MABONSO ainsi qu'au corps professoral, pour leur dévouement à notre formation, pour leur abnégation et leur compassion à notre égard.

Notre gratitude demeure à l'endroit de monsieur MOPONGO MAZOKO, SUKADI berthe, pour votre formation élargie, qui a contribué dans le monde intellectuel, l'avenir de MOPONGO MOLIBENGA Eddy.

A vous tous qui nous ont témoigné votre générosité, qui nous ont aidé à devenir ce que nous sommes ; veuillez tous trouver ici l'expression de notre profonde gratitude.

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"Il faudrait pour le bonheur des états que les philosophes fussent roi ou que les rois fussent philosophes"   Platon