Le web 2.0 et l'édition juridique : le droit peut-il se passer d'éditeur ?

b-3) « Fait-on de la doctrine sur un blog ? » Ce que leurs blogs en disent.

Pour ces blogs, j'ai tenté, eu égard à leurs contenus et aux déclarations de leurs auteurs, de vérifier les hypothèses soulevées par Frédéric Rolin et Dimitri Houtcieff et de les rattacher, le cas échéant, à l'une ou l'autre des démarches qu'ont pu révéler les témoignages des universitaires-blogueurs.

b-3-1) Fonctions et contenus des blogs.

Blogs : Ce que nous apprend la page de présentation		Fonctions	Le blog du professeur Patrick Morvan · Professeur Agrégé à l'Université Panthéon-Assas. On y trouve des documents à destination de ses étudiants (les sujets d'oraux, les plans de cours; des fiches de Tds, des cas pratiques) et des étudiants en droit, envisagés largement. On y trouve également certains articles, la liste de ses publications (ouvrages, articles, notes) déjà parues et l'annonce de celles à paraître.
· Il s'agit d'un blog ouvert aux commentaires clairement inscrit dans une perspective d'ouvertures à la communauté étudiante. Il répond à leurs commentaires et les invitent parfois même à lui demander quelques conseils. « Cette chronique est la vôtre : vous pouvez l'enrichir de questions supplémentaires auxquelles je répondrai (lire les dizaines de questions auxquelles j'ai répondu dans les commentaires) » · Lorsque l'on s'attache aux autres contenus de son blog, on remarque: -qu'il est rattaché à la même maison d'édition que le professeur Vincent Tchen, -que son blog assure la même fonction de promotion de ses ouvrages à paraître, -et enfin que les quelques articles qu'ils publient, renvoient d'une part à ses articles publiés dans les revues des éditeurs juridiques et concernent d'autre part les actualités du droit du travail qui est le principal objet de ses ouvrages. On peut ainsi penser que son blog s'inscrit dans la même perspective de promotion et actualisation de ses ouvrages que celui du professeur Vincent Tchen, à laquelle il semble falloir ajouter une fonction d'ouverture vers la communauté universitaire (principalement étudiante).		Le blog du professeur Michel Lascombe. · Professeur de droit à l'IEP de Lille, son blog renvoie a son site de documentation juridique dans lequel sont notamment accessibles des mises à jour de ses ouvrages. · Quant au contenu de son blog, on y trouve « des informations concernant [ses] enseignements, [ses] publications ,ainsi que des documents libres de droits sur le Droit constitutionnel (textes des Constitutions françaises et mise en oeuvre la Constitution de 1958) et le Droit public financier (LOLF, comptabilité publique et jurisprudence des juridictions financières). »
Il semble tenir son blog en qualité d'enseignant et non en qualité de citoyen et s'excuse auprès de ses lecteurs lorsqu'il émet des billets d'humeur. « 02.04.2006 Billet d'humeur 1 J'espère qu'on me pardonnera ce billet d'humeur qui va bien au delà du simplement droit constitutionnel. C'est donc "le citoyen" qui s'exprime et non l'enseignant de l'IEP de Lille. » « 04.04.2006 Billet d'humeur 2 Deuxièmes excuses ... » Ses billets qui portent sur l'actualité du droit constitutionnel son peu commentées et dans le même temps très espacés. Toutefois, on remarque que pour les premiers, il participait aux discussions qui se nouaient dans le cadre des commentaires. Enfin, il reconnaît lui-même qu'entretenir un blog demande un temps qu'il lui est difficile de trouver. «  Il est vrai que maintenir un blog en vie prend du temps et que parfois, celui-ci manque. » Nettoyage du blog-24.12.2008 Quant à la fonction de blog, il semble, comme beaucoup d'autres, s'inscrire dans une fonction d'ouverture à la communauté universitaire et étudiante qu'il aurait, pour les derniers étudiants qui la compose, voir nourrir davantage ses commentaires: « Mn collègue F. Rolin, comme toujours, est en avance d'un temps. Il signale sur son blog un article d'un collègue canadien du Québec (est-ce non polémique ?) qui estime qu'il conviendrait que les étudiants soient invités « à publier des notes sur des sujets en relation avec leur formation, mais dont ils sont entièrement libres, ainsi que de commenter ses propres productions ». Il s'agit là sans doute d'une idée intéressante et, à laquelle je ne peux qu'adhérer.  D'abord, on notera que les étudiants, même si on suppose (espère ?) qu'ils lisent parfois le blog de leurs enseignants, restent peu enclins à y déposer des commentaires. Ce sont souvent d'autres collègues qui s'y collent et qui nous font l'amitié de nous critiqué avec sagesse et pertinence. Dommage. La critique des étudiants, fût-ce sous le couvert de l'anonymat que procure les pseudos serait certainement la bienvenue et permettrait de mieux orienter les billets que nous leur proposons. » 06.02.2007-Blog(ue)s ouverts aux étudiants
« Le regroupement de certains blogs juridiques serait certainement une bonne chose. Pour ma part, je suis prêt à ouvrir mes colonnes à tous les collègues ou étudiants qui souhaiteraient participer à l'aventure. » Nettoyage du blog-24.12.2008		Le blog du professeur Stéphane Bolle. · Maître de conférences HDR en droit public à l'Université Paul Valery Montpellier II, il présente son blog comme « un espace d'expression, d'échange et de réflexion », qui « propose un regard différent sur l'actualité constitutionnelle foisonnante des pays africains ». · Il est pour lui « un forum » et « un lieu ouvert à la participation des chercheurs débutants ou confirmés, qui souhaitent confronter leur point de vue. »
Ce blog est (sa page de présentation l'indique) tourné vers la communautaire universitaire: « les chercheurs confirmés et débutants ». Son auteur semble profondément souhaiter en faire « un espace d'expression, d'échange et de réflexion ». En ce sens, il a créé un compte facebook dans lequel il invite ses « amis » « à commenter [et] discuter[les] réflexions de droit constitutionnel » présentes sur son blog. «   Stéphane Bolle Nombreux à faire un détour par le site LA CONSTITUTION EN AFRIQUE http://www.la-constitution-en-afrique.org/, vous l'êtes moins à commenter, discuter, les réflexions de droit constitutionnel de Stéphane Bolle et de ses invités. Sans vous, cet espace d'échanges, unique en son genre, ne peut vivre et grandir! Dans les semaines à venir, je vous invite à nouer un dialogue fécond pour la cause de la science du droit constitutionnel appliqué à l'Afrique. »		Le blog du professeur Hugues Kenfack · « Agrégé des Facultés de droit », professeur à la Faculté de droit de l'université de Toulouse, il y présente son parcours, sa « carrière universitaire », les matières qu'il enseigne, ses « responsabilités éditoriales  » dans les revues des grands éditeurs juridiques, ses « travaux », «ouvrages et assimilés  » et certains de ses « articles et chroniques » parus dans les revues des maisons d'édition historiques. · Par son blog, il dit vouloir « appliquer la sagesse selon laquelle « le savoir est une collecte, chacun apporte sa part » ». · Il est pour lui « une tribune libre évoquant non seulement les questions relatives au droit, à l'université, mais aussi toutes autres questions relatives à la vie. »
Son blog semble particulièrement tourné vers les communautés étudiantes et universitaires: les « enseignant-chercheurs » et les étudiants, à qui il délivre des conseils, y compris de lecture, qu'il informe de la tenue de colloques et, avec lesquels il partage ses expériences... « A toutes les lectrices et tous les lecteurs de mon blog, j'adresse mes meilleurs voeux de bonne et heureuse année 2010 Ces voeux s'adressent particulièrement à tous les acteurs de la vie universitaire. D'abord les étudiants [...Ensuite, les futurs collègues. [...]Ensuite encore les collègues. » 03.01.2010-EXCELLENTE ANNEE 2010 « Si vous passez à Nancy, outre les traditionnelles visites, notamment celle de la Faculté de droit de Nancy - inévitable pour tout universitaire - et celle de la place Stanislas rénovée - inévitable pour tout touriste - il ne faut pas oublier d'aller à la rue des dominicains - inévitable pour tout étudiant de L2, pour tous ceux qui ont eu un cours de droit des obligations des contrats. Enfin, je signale que tous les ans, en décembre, certains spécialistes des baux commerciaux participent à un remarquable colloque organisé par l'Atelier des Baux Commerciaux de la Lorraine qui réunit de nombreux professionnels du domaine (experts, juges, avocats, notaires... universitaires) sous la présidence de Monsieur Jacques Courneroux. » 16.12.2009-NANCY et l'ARRET FRANCK Il ne semble pas tenir son blog en qualité d'universitaire et semble avoir voulu en faire un carnet de notes de ces voyages, expériences, des actualités qui l`ont marquées... Ainsi, si les contenus de son blog sont pour l'essentiel juridiques, ils ne le sont pas uniquement. « Ce sont les vacances? pas vraiment pour moi. Je viens de vivre ma première expérience d'enseignement aux Etats-Unis et en... anglais. Je sais que beaucoup de lecteurs de ce blog ont un excellent niveau d'anglais : pas votre serviteur. Heureusement, les étudiants de la Saint Louis University School of Law sont exceptionnels de tolérance. Je vais vous raconter plus en détail ma première semaine de cours dans unprochain billet. » 18.08.2009 Premier Cours au Pays de Barack OBAMA Après l'avoir découvert dans la newsletter des Editions Législatives, je peux évoquer rapidement un arrêt intéressant et récent de la troisième chambre civile de la Cour de cassation relatif à une question de qualification(Cass. 3e civ. 24 septembre 2008, n° 07-13.989). « 08.10.2008-BREF RETOUR SUR LA DISTINCTION ENTRE CLAUSE PENALE ET INDEMNITE D'IMMOBILISATION
« Ce qui s'est passé à HAITI est effroyable. Tous ces morts! Loin de moi l'idée, sur ce blog, de revenir sur ce drame en comptant les victimes. C'est plutôt un appel à votre générosité : faites ce vous pouvez pour venir en aide aux habitants de ce pays véritablement sinistré. Il faut absolument que la communauté universitaire se mobilise pour que tous ceux qui sont frappés par ce drame puissent non seulement survive, mais aussi garder l'ESPOIR VIVANT. Si l'un d'entre vous à une idée précise de ce qu'il faudrait faire, en plus de donner de son temps et de son argent aux organismes comme la Fondation de France, il peut s'exprimer librement. Si ce blog peut modestement servir à quelque chose, n'hésitez pas. Cette tribune vous est offerte pour passer des messages. L'université de Toulouse 1 Capitole s'est mobilisé. J'ai bon espoir que d'autres universités sont dans le même cas. GARDONS L'ESPOIR VIVANT ET AIDONS LES HABITANTS D'HAITIHAITI : GARDER L'ESPOIR VIVANT
Il ne semble pas non plus avoir voulu s'inscrire dans une démarche de vulgarisation juridique ni même avoir souhaité prendre part en sa qualité de juriste aux débats publics. Son blog n'est pas pour lui un blog juridique qui se définirait par son objet, en ce qu'il serait attaché au droit. « Il est « une tribune libre évoquant non seulement les questions relatives au droit, à l'université, mais aussi toutes autres questions relatives à la vie » Ce que révèlent d'ailleurs : · la présentation qu`il en fait · et la teneur de ses billets.   Il apparaît que le grand public qu`il ne semblait pas viser, se soit approprié son blog et n'est pas compris qu'un blog tenu par un juriste n'est pas nécessairement un blog juridique. Ainsi, assimilant l`un à l`autre, on remarque que ses lecteurs attendent de lui comme des autres juristes blogueurs, qu'il délivre sur son blog des analyses juridiques, qu'il ne semblait pas vouloir donner: « Un billet rapide pour signaler un jugement du TGI de Lille du 1er avril 2008 qui a déjà été commenté par les spécialistes. [...] Je ne vais pas insister sur les seuls aspects juridiques car d'autres l'ont bien fait avant moi. Comment ne pas être "dépassé" en tant qu'HOMME(genre humain)? - la virginité est-elle une condition de validité du mariage? - même si la question de preuve était mise entre parenthèse dans cette affaire, comment le mari pouvait-il prouver que ce n'était pas lui qui était à l'origine de cette perte de virginité? Comment prouver que la femme n'était pas vierge avant de se marier? - si c'était le mari qui avait affirmé haut et fort être puceau, l'épouse aurait-elle pu demander la nullité du mariage? Avec quelle preuve? Il n'est pas question ici, comme certains l'ont fait - pas les juristes - d'accabler la juge ou de crier au "scandale" absolu dans la mesure où il s'agit probablement d'un cas d'espèce. Aucun des époux ne s'opposait à la nullité, semble-t-il (les pressions étaient-elles absentes?. Il s'agit d'une de ses rares décisions qui auraient pu nous amuser si ce n'était aussi grave. Le malaise est d'autant plus grand que ceux qui ont suivi les faits semblent indiquer que c'est plus le mensonge que la perte de virginité qui semble avoir déterminé le mari. Convient-il de se renoncer au bonheur pour un mensonge? Que ceux qui n'ont jamais menti à leur (future) femme, amie, copine... (vous connaissez la suite de la formule) En France, en 2008, un mariage ne tient pas parce que l'épouse n'est pas vierge. Ceux qui pensent qu'il s'agit d'une blague se trompent. Ceux qui pensent que l'affaire s'est passée ailleurs qu'en France sont dans l'erreur et ceux qui espère qu'elle est d'un autre siècle le sont aussi. J'attends vos réactions. » 02.06.2008-LA MARIEE N'ETAIT PAS VIERGE : LE MARIE L'ETAIT-IL?
Commentaires: « Consternant ... Comment écrire de telles banalités sentimentales et politiquement correctes, dénuées de toute réflexion juridique (et sans que cela ne soit compensé par une compétence sociologique) sous le titre "professeur de droit" ... Ah, c'est vrai, j'oubliais, ce n'est pas un blog juridique ! Vive la démagogie gaucho-bobo-droitsdel'hommisme-antiliberté-relativisme culturelle ! Voltaire a définitivement sombré ... Taratata ... » « Franchement, je ne suis pas très éloignée de l'opinion de Taratata... et très déçue. Un peu de raisonnement juridique dans ce blog aurait fait du bien au milieu du concert de "bon sens" mâtiné de morale à deux balles. Vous lirez ici la décision : http://www.maitre-eolas.fr/tgi-lille-1er-avril-2008 et sur le même blog, l'analyse juridique rafraichissante. J'attends avec grande impatiente un raisonnement contradictoire du Professeur, fondé sur... je sais pas moi... la discrimination... ou des trucs comme ça... » Réponses du professeur Hugues Kenfack: «c'est un choix de n'avoir pas insisté sur les aspects juridiques : d'autres l'ont fait et bien fait. j'ai suggéré quelques pistes Ma conviction profonde est que si le droit est fondamental pour toute la société, il n'est toutefois pas le seul élément fondamental Que l'on soit "pour" ou "contre" ce jugement, il suscite le débat, y compris en dehors du seul terrain du droit et je partage quelques opinions de blogueurs sur ce point Pour ceux qui veulent du droit - rien que du droit- je signale que la décision n'est pas définitive puisque le ministère public l'a "contesté" (mot pour faire rire les puristes du droit) Je précise aussi que si les deux parties n'avaient pas été "d'accord"(toujours pour les puristes) en première instance, l'affaire se serait résumée, sur le terrain du droit, à une simple question de preuve : comment prouver que la jeune mariée n'était pas vierge la nuit des noces? J'ajoute pour terminer qu'il faudrait savoir si la jeune mariée souhaite que l'affaire dure dans le temps... mais certains "puristes" du droit diront que ce n'est pas du droit... »  »		Le Blog du professeur Xavier Strubel · Il s`agit d`un « blog d'informations professionnelles de l'auteur »: Professeur Habilité à Diriger des Recherches en droit privé et Directeur du département Droit, Economie, Finances de TELECOM et Management SudParis.
S'il renvoie à quelques articles, ouvrages et colloques qui se rapportent aux thèmes et travaux de recherche de son auteur et aux départements qu'il dirige, «  Poste de Maître de conférences en droit et fiscalité des affaires ouvert à l'INT » mercredi, mars 21, 2007 «  Quelle responsabilité pour Wikipédia : éditeur de contenus ou hébergeur ? Quel est le statut de la célèbre encyclopédie Wikipedia en droit de la responsabilité délictuelle ? S'agit-il d'un éditeur de contenus susceptible de voir engager sa responsabilité éditoriale ou faut-il la considérer comme un hébergeur au regard de la Loi sur la Confiance dans l'Economie Numérique du 21.06.2004 ? Débuts de réponse dans une première affaire jugée en référé le 29 octobre dernier par le TGI de Paris... Pour en savoir plus lire : Le Monde.fr : Wikipédia, ni coupable ni responsable » vendredi, novembre 02, 2007 pour ce blog dans lequel l'auteur parle de lui à la troisième personne, il semble qu'il faille entendre par «  blog d'informations professionnelles »: blog de promotion et d'information sur son auteur, ses publications, ses travaux, les congrès et colloques qu`il anime, ses nominations et d`une manière générale ses activités professionnelles: «  NOMINATION DE XAVIER STRUBEL AU COMITE DU SERVICE PUBLIC DE LA DIFFUSION DU DROIT PAR L'INTERNET (SPDDI) Xavier Strubel a été nommé, en tant que personnalité qualifiée, au comité du service public de la diffusion du droit par l'internet par arrêté du Premier ministre en date du 29.01.2009. Et également d'information pratiques, concernant son environnement de travail, les lectures, colloques » vendredi, février 06, 2009 «  Association Internationale de Méthodologie Juridique (AIMJ) Le 10e Congrès de l' Association Internationale de Méthodologie Juridique (AIMJ) sur le thème de la sécurité juridique aura lieu du 24 au 27 octobre 2007 à la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke. Xavier Strubel, Claudine Guerrier et Alexandre Nedjar (INT/DEFIS) y présenteront une communication sur "la dialectique des relations entre la sécurité juridique et la sécurité des TIC". » Mardi, octobre 23, 2007		Le Blog de l'équipe de recherche universitaire en droit et pratiques constitutionnels du Centre d'Etudes et de Recherches comparatives constitutionnelles (CERCOP) de la faculté de droit de Montpellier. · Avec ce blog consacré « à l'actualité » du droit constitutionnel en France et à l'étranger, ses auteurs souhaitent mettre « le savoir sur la société » qu'ils produisent et qu'ils discutent « traditionnellement » « entre eux »: « entre chercheurs », « dans l'espace public. » · «  Par des « billets », courts, vifs, [et] (im) pertinents », ils ambitionnent « faire circuler sur [des questions] en débat - en France, en Europe ou à l'étranger - [des] analyse[s], [des] hypothèse[s], [des] idée[s], recevoir des contradictions, y répondre s'il le faut. Et par ces échanges, enrichir le savoir de chacun pour que la démocratie continue ! »
Si la présentation de ce blog laisse penser que celui-ci s'inscrit dans une démarche de vulgarisation du droit, lorsque l'on s'attache à ses billets on peut difficilement lui attribuer une telle fonction: Contrairement à ce que ses auteurs ont pu écrire, ses billets sont très longs depuis ses débuts (cf. page suivante: le premier billet : La cohabitation sera-t-elle la vraie surprise de ces élections ?) et davantage par comparaison avec les contenus que propose généralement la blogosphère. De plus, les phrases sont longues et complexes, le vocabulaire est juridique et technique : peu adapté au grand public (cf. pages suivantes billet : Faut-il constitutionnaliser les modes de scrutin ?). Enfin, la plupart de ses billets supposent un minimum de connaissances en droit constitutionnel et de culture juridique. Ils sont difficilement accessibles aux profanes et novices, ce que traduit d'ailleurs la lecture de ses commentaires et les publics qui semblent s'y retrouver : « Bravo pour cette initiative. Elle permettra enfin de débattre non seulement entre spécialistes mais également, comme c'est mon cas, avec des personnes impliquées en politique (professionnellement) et qui par conséquent auront la possibilité d'apporter un éclairage supplémentaire (cela va dans les deux sens d'ailleurs). Amitiés à toute l'équipe ! Matey »

La cohabitation sera-t-elle la vraie surprise de ces élections ? : Jeudi 19 avril 2007 Il y a sans doute un grand absent de ces élections. Non pas un éventuel candidat providentiel, mais un débat oublié : celui de la cohabitation. Curieux oubli que celui d'un débat pourtant essentiel pour l'avenir de nos institutions. Encore que dans les faits, la cohabitation pourrait bien se rappeler à notre bon souvenir dès la fin de ce mois de juin. Un Président d'un bord, et une Assemblée d'un autre bord, et cela malgré les efforts déployés il y a déjà plus de 6 ans pour éviter qu'un tel scénario ne se répète à nouveau. Malgré aussi les mises en garde d'une large partie de la doctrine juridique sur cette fausse bonne idée que représentait le quinquennat dit « sec ». Quelles seraient alors les solutions si, au sortir de ces deux élections, il y avait deux majorités opposées ?  - La première serait de faire « comme avant ». C'est-à-dire de considérer que le dernier en date est le plus légitime à gouverner. Et il suffirait d'examiner le calendrier pour constater sans mal que l'élection la plus récente est bien celle des députés. Comme ce fut déjà le cas lors des précédentes cohabitations, en 1986, en 1993 et en 1997. Autrement dit, on ne modifie pas le système actuel.  - Mais voilà, et c'est la deuxième solution, ce système basé sur l'idée de légitimité « temporelle » -- le dernier en date est le plus légitime -- ne pourra pas être véritablement satisfaisant puisque, justement, les élections seront à ce point rapprochées, qu'il serait pour le moins artificiel de prétendre que l'élection parlementaire s'appuie sur un soutien plus « frais » du peuple français. Il faudrait donc s'en remettre à un autre élément. Alors pourquoi ne pas dire que le plus légitime n'est pas le plus récent, mais celui qui jouit du titre le plus élevé dans la Constitution. Il n'y aurait donc plus de légitimité « temporelle », mais une légitimité basée sur la fonction, une légitimité « fonctionnelle ». Dans ce cas, encore faudrait-il déterminer qui, du Président ou du Premier ministre, serait l'acteur bénéficiant de la plus haute « autorité » au regard de notre texte et de nos habitudes constitutionnels. En toute vraisemblance, il s'agirait du Président. Et se profilerait alors un système original ou, quelle que soit la couleur majoritaire à l'Assemblée, le Président conserverait en totalité les rênes de l'exécutif. Problème : comment concilier un exécutif d'un bord et un législatif d'un autre bord sans que la relation ne soit vouée à l'affrontement ?  - Troisième solution donc : en cas de cohabitation, c'est au Souverain de départager. C'est-à-dire le peuple. Une élection pour la droite, une élection pour la gauche, et le peuple qui trancherait en faveur de l'un ou de l'autre. Reste à savoir comment. Soit par le biais d'une nouvelle élection parlementaire après qu'une dissolution ait été prononcée par le Président, un peu à la manière de 1877. Soit encore à la suite d'une démission du Président lui-même, ce qui impliquerait une nouvelle élection présidentielle. Soit enfin par le biais d'un référendum dont il faudrait encore déterminer et la faisabilité et le contenu. Dans tous les cas, le recours au peuple pour trancher cette situation inédite, s'il n'est en rien un remède idéal, aurait à tout le moins le mérite d'être démocratique. Et donc accepté. Quel que soit le résultat car, après tout, en l'état de notre Constitution actuelle, les électeurs pourraient bien décider de reconduire indéfiniment la cohabitation...  - Dernière solution : ne rien faire, ne rien dire, et espérer que les Français ne fassent pas preuve de trop de versatilité entre l'élection de mai et celle de juin. Le silence en somme.  De toutes ces solutions, seule la dernière est véritablement mauvaise. Le pire en matière de cohabitation, c'est justement de ne pas en parler, et de laisser le hasard régler la question au rythme des prochaines élections. Autrement dit : si on se s'occupe pas de la cohabitation, c'est certain, elle s'occupera de nous !     Julien Bonnet

Faut-il constitutionnaliser les modes de scrutin ? Dimanche 10 juin 2007 Faut-il constitutionnaliser les modes de scrutin ? La question peut se poser alors que se déroulent en ce moment les élections législatives. De plus, l'engagement pris d'une réforme par les candidats à la présidentielle de mai dernier renforce la pertinence de la problématique. Alors que les médias ne discutent que de l'opportunité de modifier la manière dont les voix sont converties en sièges, la question du rang normatif qui fixe les modes de scrutin est complètement occultée. Faut-il pour autant en déduire que c'est une question subsidiaire ? S'il est vrai que le support normatif n'emporte pas a priori de conséquences matérielles sur les modes de scrutin, est-il totalement sans effet sur la vie politique du pays ? Avancer l'idée de l'intégration constitutionnelle des modes de scrutin se justifie à plusieurs égards. En effet, la véritable problématique est de savoir si les modes de scrutin relèvent du constituant ou de ses représentants. La logique de l'Etat de droit amène à penser qu'il est incohérent que les délégués déterminent eux-mêmes la manière dont ils sont élus. Cette passation de pouvoir entre un peuple et ses mandataires doit ressortir du pacte fondamental. Par ailleurs, les lois successives qui modifient les modes de scrutin sont suspectées d'avantager la majorité qui les vote. De plus, la suspicion s'étend aux deux blocs majoritaires qui se partagent par alternance le pouvoir, au détriment de la représentation effective de l'électorat français. C'est l'hypothèse de l'entente a minima UMP-PS contre les autres. Dans ce cadre, la protection constitutionnelle du mode de scrutin aurait comme vertu de sanctuariser l'expression démocratique hors de portée des arrangements politiciens et de lever les soupçons qui vont avec. Un autre avantage serait de consacrer l'importance matérielle de « règles du jeu » communes par une intégration formelle. En ce sens, la Constitution, plus que de simplement stabiliser les normes, leur donne une portée symbolique qui pénètre les consciences. Cependant, modifier les Tables du pays pour y ajouter le détail des modes de scrutin peut avoir comme effet contre productif d'empêcher tout ajustement utile dans un second temps. A moins de convoquer systématiquement le congrès ou le peuple, la consécration d'une règle bancale peut avoir des effets désastreux. De plus, l'exemple portugais dont le scrutin proportionnel est constitutionnel démontre que la réalité fluctue davantage au gré des pratiques politiques, qu'en fonction de la Constitution. Il faudrait donc relativiser l'enjeu normatif pour considérer surtout l'habitus politique. Au niveau de la théorie du droit, l'on doit refuser de déduire une tendance lourde modifiant structurellement les actes humains en fonction d'un contenu normatif. Croire fondamentalement que les seuls textes gouvernent les hommes, c'est un jusnaturalisme idéologique. Le rang normatif est un contenant formel qui ne doit pas être pris pour ce qu'il n'est pas, c'est à dire un axiome idéologique. L'interprétation et la pratique qu'ont les citoyens et les gouvernants du contenu du texte sont déterminantes. Faut-il abandonner la question de la constitutionnalisation au relativisme des valeurs alors ? Non au contraire, les juristes ont aussi un rôle à jouer pour s'assurer que le contenu de la Constitution et des lois est bien en phase avec les aspirations collectives. Mais cette tâche ne peut incomber au seul savoir juridique. D'autres sciences sociales doivent être mobilisées. Comment avancer sur la question à l'aune des divers points de vue précités ? Peut être en ouvrant la discussion à ceux qui sont les principaux concernés. En plein dans le débat sur l'introduction d'une dose de proportionnelle dans le scrutin majoritaire, la réforme des modes de scrutin doit être l'occasion d'une réflexion d'ampleur associant les citoyens, sur leur constitutionnalisation. Par exemple, l'organisation de débats dans les territoires suivis d'un référendum national sur la constitutionnalisation du mode proportionnel, majoritaire ou mixte, peut être un excellent vecteur de réappropriation des règles institutionnelles par les individus. Ainsi, pour éviter de prendre des décisions à l'abri des arcanes du pouvoir et du savoir, un large débat public, contraignant toutes les intelligences à se mettre à la disposition des citoyens, parait la perspective la plus démocratique susceptible de répondre à notre problématique. Simon de Charentenay

Le blog du professeur Hervé Causse · Professeur de droit à la Faculté de Droit de Clermont-Ferrand Université d'Auvergne, son blog « est le fruit de ses réflexions et travaux en marge [de ses] activités de recherches, d'enseignements, de conférences et de publications dans des revues juridiques ou dans des ouvrages ». · Etant précisé qu'  « il est [« néanmoins »] strictement soumis au droit de la propriété intellectuelle et ne peut faire l'objet de reproduction sans son autorisation » Sur son blog, le clic droit ne fonctionne pas, il est impossible de copier ses articles, ce qui est très rare chez les blogueurs.		« Théorie juridique » les sept sens de l'expression. Voyez notre analyse ci-dessous, en deux parties. What is a « theory in law »? Cette expression peut-être utilisée facilement, il n'est pas dit qu'elle soit comprise facilement. Mes étudiants de 5éme année-et je les en remercie- m'ont donné des réponses m'indiquant de faire un point. Je ne pense pas que ces lignes soient de la doctrine, et pas davantage, elles ne sont partie de cours. Le blog sert ici de façon essentielle : « communiquer sur un recoin du droit » qui n'est pas sinon inspecté. Mais cela se discute sans doute... » Blog Hervé Causse. Si son blog est effectivement tourné vers la théorie juridique, à s'en tenir à la définition qu'en donne le professeur Jean-Christophe Le Coustumer sur son blog: la théorie juridique qui nécessitent « une connaissance du droit » et la «  maîtrise d'outils conceptuels », n'est pas accessible au grand public. Ainsi, son blog ne serait pas ouvert au grand public. « La théorie du droit est d'abord une discipline à part entière qui nécessite à la fois une connaissance du droit et une maîtrise d'outils conceptuels puisés dans d'autres champs de la science universitaire, comme la sociologie, l'histoire, la philosophie... » Jean-Christophe Le Coustumer.	Le blog du professeur Philippe Le Tourneau · Professeur de droit émérite de la faculté de Toulouse, son blog est adossé à sa page personnelle et semble s'inscrire dans la fonction première du blog: · Son auteur l'a envisagé comme un « bloc-notes », un journal-intime sur le net. · Etant à relever que celui-ci étant juriste, c`est sur les débats et l`actualité juridique qu`il y exprime et donne « [son] sentiment ».
« Dans ce bloc-notes (traduction officielle de blog), commencé en décembre 2009, et que je ne tiendrai que de façon très épisodique, en réalité assez rarement, « je donnerai mon sentiment sur certains débats, exposerai certaines idées personnelles (parfois à contre courant de la pensée commune), le tout sans aucun ordre ni aucune logique, en tâchant de conserver la modération dans mes jugements, et en tâchant de ne pas être anxiogène » (tendance des médias, qui aiment à annoncer et amplifier les mauvaises nouvelles, et hésitent à rapporter les bonnes !). »		Le blog du professeur Jean-Christophe Le Coustumer · Avec son blog, « dédié à la réflexion sur le droit sous un angle théorique », ce professeur de droit public avait souhaité « donner à la théorie du droit la plus ouvertement conçue la plus large diffusion possible ». Ce site n'est plus actualisé depuis septembre 2007.
Cet auteur souhaitait avec son blog créer un lieu d'échange et de rencontre d'une communauté de juristes-spécialistes chacun dans leur domaine autour de la réflexion théorique sur le droit. « Cette revendication ne supprime bien sûr pas les difficultés qu'il y a faire communiquer ces approches différentes du même objet, le droit. La recherche d'une science "totale" est absurde, peut être déjà dans un premier temps une vraie rencontre et de réels échanges entre les spécialistes de chaque discipline sont-ils des bons premiers pas. » Commentaire: Le jeudi 14 juin 2007 à 21:40, par Jean-Christophe Le Coustumer Le site « théorie du droit ». « "Théorie du droit" vise donc à permettre l'échange entre les chercheurs qui s'intéressent à la discussion sur le droit, qu'ils soient privatistes, publicistes, historiens, philosophes, sociologues..., mais ce site vise également à la diffusion des débats, des réflexions et des évolutions touchant à l'étude du droit sous un aspect théorique. "Théorie du droit.net" se conçoit donc comme un lieu ou se construisent des débats, des échanges qui doivent permettre à ceux qui le souhaitent de se connaître et de faire circuler informations et idées, dans une forme et un lieu moins rigides et solennels que la forme éditoriale classique. Ce site a donc pour principal objectif de permettre qu'un lieu soit consacré à ce large échange, non pas en direction uniquement des chercheurs mais également d'un public de juristes plus large... » Jean-Christophe Le Coustumer Le site « théorie du droit ». Etant toutefois à relever que faire de la théorie du droit n'est pas faire de la doctrine: « La théorie du droit n'est pas une voie privilégiée d'accès à un type de connaissance particulier qui donnerait à celui qui s'y livre une supériorité dans son analyse sur les autres discours juridiques, ceux de la dogmatique ou de la doctrine. La théorie du droit est une discipline à part entière... »		Le blog de Stéphane Darmaisin · Maître de conférence à l'université de Nîmes, il a « pendant longtemps pensé qu'il [lui] était inutile de [se] présenter sur ce site», qu'il avait souhaité consacrer aux « citations et extraits d'ouvrages anciens » et qui  semble s'inscrire avant dans une démarche, avant tout, personnelle. « Bon, et quelle est la raison d'être de toute cette gesticulation sur ce site au nom de domaine qui sent le nombril ? Une raison peu sérieuse ... Une raison plus sérieuse .. Un jardin à cultiver, le mien en l'occurrence. Une conviction forte et donc un message à passer en forme de mise en garde : être un technicien du droit et oublier de s'interroger sur les fondements de notre savoir revient à remplir un seau percé et condamne à mourir de soif. Je trouve parfois chez les Anciens des rappels à l'ordre que je m'efforce de mettre à profit. Plutarque aimait à souligner que celui qui se borne à ce que les autres ont pensé, ressemble à un homme qui allant chercher du feu chez son voisin, en trouverait un bon et s'y arrêterait sans se donner la peine d'en apporter chez lui. Ce site, c'est un peu ma manière d'apporter de feu chez moi. Et si au passage, d'autres en profitent pour faire de même, je suis un homme heureux. »
Si la démarche qui l'a amenée à créer ce site était avant tout personnelle et orientée vers la communauté universitaire scientifique, « Une conviction forte et donc un message à passer en forme de mise en garde : être un technicien du droit et oublier de s'interroger sur les fondements de notre savoir revient à remplir un seau percé et condamne à mourir de soif. ce blog s'est, semble-t'il, progressivement érigé en tribune dans laquelle son auteur s'exprime librement et avec légèreté sur le droit, l'université, le monde et la vie universitaire, tournée vers une communauté que formerait ses [voire des] étudiants (à la disposition desquels, il met en sus des billets des documents de cours) et ses collègues (entendus largement). «  Je n'en fais pas mystère, j'ai toujours nourri une certaine méfiance à l'égard des syndicats étudiants. Lorsque j'usais mes jeans sur les bancs de l'université, j'avais un peu de mal à voir leur utilité et je regardais peu intrigué les membres actifs de ces syndicats passer leur temps à le perdre en récitant en boucle le petit bréviaire du militant. La suite m'a conforté dans ce sentiment. Bien évidemment, les représentants élus dans différentes commissions sont aussi une force de proposition dans l'intérêt des étudiants mais, là encore, tout va dépendre de la personnalité des élus : entre ceux qui sont dans leurs petits souliers face aux enseignants et ceux qui sont dans un schéma d'opposition permanente, il y a un juste milieu que bien peu parviennent à trouver. C'est dommage.»		Le blog du professeur Geneviève Koubi Professeur de droit à l'Université Paris-8, son « site a [principalement] pour objet, en quelques billets, articles ou brèves, de faire part de questionnements incomplets et inachevés sur des thèmes diversifiés... en Droit certes, mais aussi à côté ou aux alentours [...]. »
Ce site participatif (ouverts aux contributions) et ouverts aux commentaires que son auteur n'envisage pas comme un blog, « Quiconque désirerait insérer ses propres analyses 'critiques' sur ce site est invité à les envoyer LA. Le site n'est pas un blog, il est cependant possible de faire part de répliques ou réparties en cliquant sur le nom de l'auteur de l'article ou de la brève » ; qui renvoie à certains de ces articles est essentiellement consacré à la réflexion critique sur le droit ,et tourné vers la communauté universitaire et étudiante. « Si ce site Droit cri-TIC comporte une rubrique faisant état de « Travaux et recherches », personnels ( publiés ou entrepris) ou collectifs, les autres rubriques sont conçues à destination des étudiants en toutes disciplines afin d'éveiller ou de réveiller leur « esprit critique » - ce qui est la raison d'être de tout enseignement. Elles peuvent intéresser d'autres publics. Leur objectif reste le même au regard du Droit : la critique du droit ou un regard criTIC sur le droit. » Cri-TIC de droit-Dernier ajout : 11 juin. Rubriques Travaux et recherches: « De manière générale, sont rangées dans cette rubrique des observations sur les domaines de la recherche, sur les questions de droit et sur la science juridique de même que, le cas échéant, des informations sur les activités de différents laboratoires ou centres de recherche... Deux sous-rubriques en Gk concernent les activités de recherche personnelles en cours ( recherches) ou achevées ( publications)..»		Le blog du professeur Gilles J. Guglielmi · Professeur de droit, à l'Université Paris 2 Panthéon-Assas, dans ce blog qu'il présente comme « le prolongement [de son] travail académique et le vecteur de la liberté d'expression reconnue à tout universitaire », l'auteur met à disposition des « documents de travail »: dans les « domaines » de : ·  l'enseignement du droit »: (plan de cours, documents de travaux dirigés) · et la « recherche juridique, parfois interdisciplinaire, sur le droit public, en Master et au-delà »
Il s'agit d'un site tourné vers la communauté universitaire, essentiellement étudiante. Etant à préciserque pour son auteur : « Ce site n'est pas un blog [car] il ne réagit pas toujours à l'actualité et les forums sont fermés. »		Le blog de Didier Ribes · Agrégé des facultés de droit, directeur de recherches au sein du groupe d'études et de recherches sur la justice constitutionnelle, son blog serait « un nouveau lieu d'expression pour la doctrine constitutionnaliste ». Par lequel son auteur nourri « l'ambition » « de pouvoir contribuer aux débats actuels et futurs autour de la constitution et de son application » et d' « informer sur l'actualité du droit constitutionnel, de son étude et de son enseignement. »
Pour son auteur, ce blog «  dédié à l'actualité et à l'analyse doctrinale du droit constitutionnel » serait « un instrument complémentaire [« plus léger et [...] plus facilement réactif »] aux instruments traditionnels que sont les revues et les colloques, » « mis à la disposition des constitutionnalistes ». Et, s'il est, certes, ouvert aux commentaires, il fonctionne, sur le modèle des revues des grands éditeurs juridiques. · S'il se dit « ouvert à la participation du plus grand nombre » et dit accueillir « des contributions de tout type » · Il convient d'envoyer ses propositions de contribution à son auteur, qui se présente, avant tout, comme l'administrateur de ce blog.