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De l'intervention de l'ONU dans les conflits armés en RDC. De la MONUC à  la MONUSCO

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par Olivier ATAMADRI MANVOTAMA
Université de Kisangani - Graduat en droit public 2010
Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Public
  

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TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE

DEDICACE AVANT-PROPOS

0.0. INTRODUCTION 1

0.1. ETAT DE LA QUESTION 8

0.2. PROBLEMATIQUE 10

0.3. HYPOTHESE 11

0.4. METHODOLOGIE 11

0.5. INTERET DU TRAVAIL 12

0.6. DELIMITATION DU SUJET 12

0.7. DIVISION DU TRAVAIL 12

CHAPITRE PREMIER : CONSIDERATIONS GENERALES SUR L'ONU ET LES CONFLITS

ARMES EN RDC 13

I.1. INTRODUCTION 13

I.2. GENERALITES SUR L'ONU 13

I.2.1. Création et siège de l'ONU 13

I.2.2. Buts, Principes et Membres de l'ONU 13

I.2.3. Nature juridique de l'ONU 15

I.2.4. Mission principale de l'ONU : Le maintien de la paix 17

I.2.5. Organes de l'ONU 19

I.2.6. Institutions spécialisées 24

I.3. GENERALITES SUR LES CONFLITS ARMES EN RDC 27

I.3.1. Clarification de concepts 27

I.3.2. Historique de conflits armés congolais 29

I.3.3. Nature de conflits armés congolais 30

I.4. CONCLUSION 31
CHAPITRE DEUXIEME : DE LA REALISATION DU MANDAT DE LA MONUC ET DE LA

II.1. INTRODUCTION 32

II.2. DU MANDAT DE LA MONUC 32

II.2.1. Du mandat de la MONUC durant l'année 1999 32

II.2.2. Du mandat de la MONUC durant l'année 2000 33

II.2.3. Du mandat de la MONUC durant l'année 2001 34

II.2.4. Du mandat de la MONUC durant l'année 2002 34

II.2.5. Du mandat de la MONUC durant l'année 2003 35

II.2.6. Du mandat de la MONUC durant l'année 2004 35

II.2.7. Du mandat de la MONUC durant l'année 2005 39

II.2.8. Du mandat de la MONUC durant l'année 2006 39

II.2.9. Du mandat de la MONUC durant l'année 2007 39

II.2.10. Du mandat de la MONUC durant l'année 2008 40

II.2.11. Du mandat de la MONUC durant l'année 2009 40

II.3. DU MANDAT DE LA MONUSCO 41

II.3.1. Du manda de la MONUSCO durant l'année 2010 41

II.3.2. Du mandat de la MONUSCO durant l'année 2011 41

II.4. PROBLEMATIQUE D'APPLICATION DU MANDAT DE LA MONUC ET DE LA

MONUSCO 42

II.4.1. Causes exogènes aux Nations-Unies 42

II.4.2. Causes endogènes aux Nations-Unies 44

II.4.3. De la pertinence du mandat de la mission 46

II.5. PROBLEMATIQUE DE LA PROROGATION DU MANDAT ET DU CHANGEMENT DU NOM DE LA MISSION 47

II.5.1. De la prorogation du mandat de la mission 48

II.5.2. Du changement du nom de la mission 49

II.5. Conclusion 51

CONCLUSION GENERALE 52

BIBLIOGRAPHIE 55

TABLE DES MATIERES 60

ANNEXE II ANNEXE III ANNEXE IV ANNEXE V ANNEXE VI

Glossaire des groupes armés101

Les groupes sont classés selon l'Etat dans lequel ils sont les plus actifs Angola

- UNITA

République Démocratique du Congo

- Alliance des Forces démocratiques pour la Libération du Congo (AFDL) : alliance

soutenue par le Rwanda et l'Ouganda, qui évinça Mobutu et porta Kabila au pouvoir.

- Armée du Peuple Congolais (APC) : ou Armée Populaire Congolaise aile militaire du

RCD-ML

- Armée Nationale Congolaise (ANC) : aile militaire du RCD-Goma

- Banyamulenge : Tutsis du Sud-Kivu, qui fut particulièrement actifs dans AFDL, et toujours influent au sein de l'ANC

- Forces Armées Congolaises (FAC) : armée nationale de la République démocratique du Congo

- Front de Libération du Congo (FLC) : alliance que l'Ouganda tenta de monter en coalisant le MLC, le RCD-N et RCD-ML sous l'égide de Jean-Pierre Bemba en novembre 2000 pour centraliser le contrôle des Provinces orientale et de l'Equateur en 2000. Projet abandonnée en août 2001.

- Maï-Maï : terme générique pour des groupes de milices congolaises patriotiques. Le terme se réfère également à différents mouvements de résistances en Afrique orientale du temps de l'occupation coloniale

- Mouvement de Libération du Congo (MLC) : groupe rebelle soutenu par l'Ouganda, opérant en Province de l'Equateur, et dirigée par Jean-Pierre Bemba. Créé en 1998. Parfois erronément considéré comme les forces ougandaises elles mêmes.

- Rassemblement congolais pour la Démocratie (RCD) : nom partagé par divers groupes armés, mais généralement employé pour le RCD-Goma :

101 http://fr.wikipedia.org/wiki/deuxi%C3%A8me_guerre_du_Congo#Glossaire_des_groupes_arm.C3.A

o RCD-Congo : facteur du RCD-Goma, dirigée par Kin-Key Mulumba, qui fit sécession en juin 2002

o RCD-Goma : groupe rebelle soutenu par le Rwanda, fondé dans la ville de Goma en août 1998 contre Laurent Kabila. Techniquement, l'ANC est la branche militaire du RCD-Goma, mais la distinction n'est pas toujours faite

o RCD-K : groupe rebelle soutenu par l'Ouganda, dirigé par Wamba dia Wamba, qui fit sécession du RCD-Goma en mars 1999. Il devint le RCD-ML dirigé par Nyamwisi en septembre 1999. Egalement connu sous le nom de RCD-Wamba. Voir RCD-K/ML

o RCD-ML : groupe rebelle soutenu par l'Ouganda, dirigé par Mbusa Nyamwisi. Actif dans le Nord, le Sud Kivu et l'Ituri. Voir RCD-K/ML. Aurait accepté de l'armement de Kinshasa, en accord avec l'Ouganda, qui furent partagés avec le FDLR contre les forces Tutsi

o RCD-National (RCD-N) : groupe rebelle soutenu par l'Ouganda, et dirigé par

Roger Lumbala, qui quitta le RCD-K/ML et est maintenant allié ave le MLC

- Union des patriotes congolais (UPC), dirigé par Thomas Lubanga. Mouvement proche du Rwanda, principalement actif en Ituri et essentiellement constitué de membes de l'ethnie Hema.

Burundi

- Conseil national pour la défense de la démocratie-Forces de défense de la démocratie (CNDD-FDD) : groupe rebelle généralement dénommé FDD

- Forces Armées Burundaises (FAB) : armée nationale burundaise, dominée par les Tutsis, coopérant occasionnellement avec le RCD et le RDF

- Front de Libération Nationale (FLN ou FROLINA) : milice hutue dirigée par Joseph Kalumba

Rwanda

- Armée de Libération du Rwanda (ALR) : successeur Hutu des organisations Interahamwe et du RDR, basée dans le Kivu recrutant aussi des Hutus congolais. Devint le FDLR en septembre 2000.

- Forces démocratiques de libération du Rwanda (FDLR) : principal groupe Hutu antiTustsi actuellement actif, soutenu par Kinshasa. Créé en 2000 après que les

organisations hutues de Kinshasa et l'ALiR du Kivu décidèrent de fusionner. En juillet 2002, les unités du FDLR toujours présentes à Kinshasa se rendirent au Kivu. 15000 à 20000 membres.

- Interahamwe : Hutus rwandais anti-tutsi Hutus, largement responsables du génocide de 1994, et qui fuirent au Congo oriental

- Rassemblement Démocratique pour le Rwanda : successeur de l'organisation Interahamwe, qui se fondit dans l'ALiR

- Forces de Défense du Rwanda (FDR) : armée nationale rwandaise, dominée par les

Tutsis. Changea de nom pour Armée Patriotique du Rwanda (APR) en juin 2002

- Front patriotique rwandais (FPR) : aile politique du groupe rebelle soutenu par l'Ouganda, dirigé par Paul Kagame, et qui prit le pouvoir en 1994 en mettant en fuite les génocidaires.

Ouganda

- Allied Democratic Forces (ADF) : groupe rebelle actif en Ouganda occidental, avec des bases arrières en DRC, globalement inactif

- Uganda Peoples Defense Force (UPDF) : armée nationale de l'Ouganda

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