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La participation électorale au Burkina Faso

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par Jean-Pierre VOGNA
Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature - Administrateurs Civils 2010
  

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Bibliographie

Ouvrages

- ARDANT (Ph.), Institutions politiques et droit constitutionnel, 11ème éd, Paris, LGDJ, 1999, 606 p.

- BADO (L), Quel modèle de démocratie pour l'Afrique ? Ouagadougou, FDSP, 1998, 232p.

- BRAUD (Ph.), La sociologie politique, Paris, LGDJ, 6ème édition, 2002, 680p.

- COULIBALY (A.L), La démocratie prise en otage par les élites, Paris, L'Harmattan, 2006, 278p.

- HAMON (F) & TROPER (M), Droit constitutionnel, 28ème éd, Paris, Dalloz, 2003.

- IBRIGA (L.M) GARANE (A), Constitutions burkinabé: textes et commentaires, Namur, Bollard,

2001, 174 p.

- LAMIZANA (S), Sur la brèche trente années durant (Mémoires T2), Paris, Jaguar, 1999, 537p.

- LOADA (A.M.G) & IBRIGA (L.M), Droit constitutionnel et institutions politiques, Ouagadougou,

Presses Africaines, 2007, 655 p.

- MADIEGA (G) & NAO (O) (sous la direction), Burkina Faso: cent ans d'histoire (1895-1995), T1,

Paris, Karthala, 2003, 2169 p.

- MUASE (C.K), Syndicalisme et démocratie en Afrique: l'expérience du Burkina Faso (1936-

1988), Paris, Karthala, 1990, 252p.

- OTAYEK (R) & Als, Le Burkina Faso entre révolution et démocratie (1983-1993) : ordre politique

et changement social en Afrique subsaharienne, Paris, Karthala, 1996, 383 p.

- PALM (D.J.M) et HIEN (P.C) (sous la direction), La représentation politique au Burkina Faso,

Ouagadougou, DIST-INSS/CNRST, 2009, 271 p.

- YE (B.A), Burkina Faso: les fondements politiques de la 4ème République, Ouagadougou,

Presses Universitaires de Ouagadougou, 1995, 266p.

Mémoires

- BAGORO (B.R), Démocratie et processus électoral au Burkina Faso, Ouagadougou, FDSP, 1999, 87p.

- BORE (G), Le corps électoral voltaïque sous les régimes constitutionnels de la 1ère, 2ème et 3ème république, Ouagadougou, ESD, 1983, 54p.

- DA (D), Essai d'analyse de la portée des élections dans un Etat d'Afrique noire: cas de la Haute Volta, LOME, 1981, 107p.

- KABORE (R), Réflexion sur la multiplication des partis et formations politiques au Burkina Faso, Ouagadougou, ENAM, 2007, 50 p.

- KABORE (S.A), La participation électorale, Ouagadougou, UO, UFR/ SJP, 2003, 50p

- SAWADOGO (A), La participation citoyenne non conventionnelle, Ouagadougou, UO, UFR/ SJP, 2004, 49p.

- YAMBA (D.H), Régimes constitutionnels et Etats d'exception au Burkina Faso, ENAM, 1992, 112p.

57

RAPPORTS

- IBRIGA (L.M) & TOE (M.C), Rapport d'étude sur les obstacles au libre choix électoral au Burkina Faso, Ouagadougou, GERDDES, septembre 2007, 58p.

- International, IDEA, La réforme du système électoral au Burkina Faso : Rapport de séminaire sur le dialogue pour le développement démocratique, Ouagadougou, 1999, 148p.

- LOADA (A.M.G) (sous la direction), Etat de la gouvernance au Burkina Faso: description des résultats d'une enquête par sondage, Ouagadougou, CGD, 2007, 140p.

- ADEPAC/PNUD, Citoyenneté et participation citoyenne, Ouagadougou, décembre 2008.

- CGD, L'alternance et les règles du jeu démocratique au Burkina Faso, Ouagadougou, 2009, 86p. - CNOE, Rapport de synthèse de l'organisation des élections législatives du 11mai 1997, Ouagadougou, 1997.

- CENI, Rapport général de l'élection du Président du Faso du 13 novembre 2005, Ouagadougou, 2005, 19 p.

- CENI, Rapport législatives du 06 mai 2007, Ouagadougou, 2007, 84 p.

Articles de revues et de journaux

- LOADA (A.M.G), La limitation des mandats présidentiel en Afrique, Revue électronique, afrilex n°

03/2003, 45p.

-LOADA (A.M.G), Réflexion sur la société civile en Afrique: le Burkina de l'après ZONGO, in

«politique africaine», N°76, Paris, Karthala, 1999, p 136-152.

- OTAYEK (R), Des élections «comme les autres», in «politique africaine», N°69, Paris, Karthala,

1998, p 62-74.

- GUISSOU (L.B), La troisième présidentielle au Burkina Faso (13 Novembre 2005) sous la 4ème

République: est-ce la bonne démocratie pour l'Afrique? Ouagadougou, CNRST, 2006, 10p.

- CGD Info, Partis politiques et système de parties au Burkina Faso, N°008/2009.

- CGD Info, La participation électorale au Burkina Faso, N°005/2009.

- Sidwaya N°6550 du 13 au 15 novembre 2009.

- Indépendant N°850 & 851du 22 au 29 décembre 2009.

- Indépendant n°864 du 30 /03/2010.

Documents et textes officiels

- Constitution du 11 juin 1991.

- J.O.R.H.V: 1970, 1977, 1978.

- J.O.B.F: 1991, 1992.

- La loi N°14-2001/AN du 03 juillet 2001, portant code électoral au Burkina Faso, ensembles ses

modificatives.

58

Table des matières

AVERTISSEMENT I

DEDICACE II

REMERCIEMENTS III

INTRODUCTION 2

TITRE I: ANALYSE DIAGNOSTIQUE DE LA PARTICIPATION ELECTORALE. 6

Chapitre I: Le niveau de la participation électorale 6

Section I: Le niveau de participation électorale dans les scrutins majoritaires 6

Paragraphe I: Au cours des scrutins référendaires 6

A- Les référendums de 1970 et 1977 6

B- Le référendum de 1991 8

Paragraphe II: Au cours des scrutins majoritaires à deux tours 10

A- Les élections présidentielles sous la 3ème République 10

B- Les élections présidentielles sous la 4ème République 11

Section II: Le niveau de participation électorale dans les scrutins proportionnels 13

Paragraphe I: Au cours des élections législatives 13

A- Les élections législatives sous la 2ème et la 3ème République 13

B- Les élections législatives sous la 4ème République 15

Paragraphe II: Au cours des élections municipales 17

A- Les élections municipales de 1995 et 2000 17

B- Les élections municipales de 2006 18

Chapitre II: Les déterminants de la participation électorale 20

Section I: Les règles favorables à la mobilisation électorale 20

Paragraphe I: L'existence d'un cadre normatif et institutionnel favorable 20

A- Le principe de la liberté de participation 20

B- Le consensus politico-institutionnel 21

Paragraphe II: Le recours aux règles non conventionnelles 22

A- L'intérêt pour la politique 23

B- La mobilisation des réseaux communautaires et clientélistes 24

Section II: Les obstacles à la participation électorale 25

Paragraphe I: Les obstacles socio-économiques 26

A- La pauvreté et le coût de la participation 26

B- La négation de la dimension sociale de la démocratie 27

Paragraphe II: Les obstacles politiques 28

A- Le manque d'alternative politique 28

B- L'absence d'enjeux des scrutins 30

TITRE II: LA PORTEE DE LA FAIBLE PARTICIPATION ELECTORALE 32

Chapitre I: Les implications de la faible participation électorale 32

Section I: Les implications sur le pouvoir politique 32

Paragraphe I: L'affaiblissement de la légitimité politique et institutionnelle. 32

A- La faible légitimité des élus 32

B- Le non respect de l'autorité politique 33

Paragraphe II: L'accroissement de l'instabilité sociale 34

A- L'émergence de la contestation sociale 34

B- L'émergence d'une opposition informelle 35

59

Section II: Les implications sur l'ancrage de la gouvernance démocratique 37

Paragraphe I: L'hypothèque de l'alternance démocratique 37

A- L'hégémonie de la classe dirigeante 37

B- La clôture du jeu électoral 38

Paragraphe II: La non-effectivité du principe de la majorité démocratique 39

A- L'exclusion des citoyens du processus décisionnel 39

B- Les entraves à l'enracinement de la gouvernance locale 40

Chapitre II: Les conditions d'une bonne participation électorale. 42

Section I: La création d'un environnement électoral favorable 42

Paragraphe I: La crédibilisation du jeu électoral 42

A- La nécessaire effectivité de l'indépendance des institutions électorales 42

B- La garantie de la sincérité des scrutins 44

Paragraphe II: L'établissement d'un système compétitif 45

A- L'ouverture du jeu électoral 45

B- Le renouvellement du personnel politique 47

Section II: L'approfondissent de la culture démocratique 48

Paragraphe I: La promotion d'une citoyenneté active 48

A- La vulgarisation de l'information politique 48

B- L'éducation au mode compétitif de dévolution du pouvoir 49

Paragraphe II: La culture de la responsabilité politique 50

A- L'encadrement politique des populations 51

B- La proximité entre citoyens et élus 52

CONCLUSION 54

BIBLIOGRAPHIE 56

OUVRAGES 56

MEMOIRES 56

RAPPORTS 57

TABLE DES MATIERES 58

ANNEXE 1: TABLEAUX RECAPITULATIFS DE LA PARTICIPATION AUX SCRUTINS. V

ANNEXE 2: REPRESENTATIONS GRAPHIQUES DES NIVEAUX DE PARTICIPATION VII

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