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Le crime d'agression en droit international pénal, portée et enjeux de la révision de Kampala

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par Olivier Lungwe Fataki
Université Catholique de Bukavu - Licence 2016
  

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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU

U.C.B.

B.P. 285 BUKAVU

FACULTE DE DROIT

Le crime d'agression en droit international pénal : Portée et enjeux de la révision de Kampala

Mémoire présenté en vue de l'obtention du diplôme de licencié en Droit

Option Droit Public

Par LUNGWE FATAKI Olivier

Directeur : Prof. Dr. Moïse CIFENDE

ANNEE ACADEMIQUE 2015-2016

Rapporteur : CC. LWANGO Thomas

I. Epigraphe

« Le véritable agresseur est celui qui rend la guerre inévitable. »

Taine, Lettre à John Durand,

7 septembre 1870

II. Dédicace

A tous ceux qui nous aiment bien.

III. Remerciements

Le présent travail certes fruit de nos recherches scientifiques, n'a été mené à bon port que grâce aux contributions de diverses personnes que nous tenons à remercier dans les lignes qui suivent.

C'est ici l'occasion pour nous de remercier notre directeur, le Professeur Moïse CIFENDE dont l'encadrement et la bienveillance nous ont été satisfaisants.

Nos remerciements s'adressent également au Chargé des Cours LWANGO Thomas et à l'Assistant MULONDA BWAMI Faustin pour leur disponibilité et pour l'ensemble des conseils prodigués au cours de la rédaction de ce mémoire.

Nous remercions particulièrement nos chers père et mère pour tant de sacrifices supportés durant notre parcours scolaire et académique.

Nos gratitudes s'adressent de manière solennelle à notre Oncle maternel, NGANYA Jean-Jacques De Christ, pour le soutien tant matériel que moral. Que ce travail soit pour lui la prime exceptionnelle de sa générosité.

A vous tous frères et soeurs BALEKE FATAKI, NDOBORO FATAKI Pelé, BYAMASU FATAKI, KIPENDAROHO FATAKI Elisabeth, NAMALENDE FATAKI, ANUARITE FATAKI, NEMAN KAPOKA, MWENEBINGI ALEPEBWE Doddy, KAPOKA NAKALIMA Fanuel, Joseline KAPOKA et IMANI AIME, nous disons merci pour vos encouragements.

A nos chers camarades et amis ALLY RAMAZANI, Anne-Marie SIMBI, PASSY KITABAZI, Trésor MWAMBA, Salomon ZIGASHANE, LUMONA IKYENGELO Ley, DEBABA LUFIRA Patient, Blaise ZIRIMWABAGABO, Blaise NAKISHUKA, SHUKURU KYALONDAWA Théophile, Benjamin MUJINJI, CIZA MAKUNGU Christian, MULANGALIRO Patrice et ECA NEMBA Marie Claire, merci pour tout.

A tous ceux dont la contribution a été de près ou de loin pour ce travail, nous disons infiniment merci.

LUNGWE FATAKI Olivier

IV. Sigles et abréviations

AEP  : Assemblée des Etats Parties

AFDI  : Annuaire Français de Droit International

AGNU  : Assemblée Générale des Nations-Unies

Al.  : Alinéa

Art.  : Article

C.  : Contre

CC  : Chargé des Cours

CDI  : Commission de Droit International

CIJ  : Cour Internationale de Justice

CPI   : Cour Pénale Internationale

CPJI  : Cour Permanente de Justice Internationale

CSNU  : Conseil de Sécurité des Nations-Unies

DIP  : Droit International Public

Ed.  : Editions

Fac.  : Faculté

GTSCA  : Groupe de Travail Spécial sur le Crime d'Agression

ICC  : International Criminel Court

IRSEM  : Institut de Recherche Stratégique de l'Ecole Militaire

Jug.  : Jugement

N-U  : Nations Unies

L2  : Deuxième année de Licence

MLC  : Mouvement de Libération du Congo

Nur.  : Nuremberg

RDC / R.D. Congo  : République Démocratique du Congo

ONU  : Organisation des Nations-Unies

Op. cit.  : Opere citato

p.  : Page

PUF  : Presses Universitaires Françaises

RCA  : République Centrafricaine

RCADI  : Recueil des Cours de l'Académie de Droit International

RGDIP  : Revue Générale de Droit International Public

RPP : Règlement de Procédure et de Preuve

Sect.  : Section

SdN  : Société des Nations

TMI  : Tribunal Militaire International

TPI  : Tribunal Pénal International

TPIR   : Tribunal Pénal International pour le Rwanda

TPIY   : Tribunal Pénal International pour l'ex Yougoslavie

UCB  : Université Catholique de Bukavu

ULB  : Université Libre de Bruxelles

Vol.  : Volume

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"Je voudrais vivre pour étudier, non pas étudier pour vivre"   Francis Bacon