Le crime d'agression en droit international pénal, portée et enjeux de la révision de Kampala

IV. Notes syllabaires

1. Thierry H., Cours général de Droit international public: l'évolution du Droit international, Académie de droit international, Recueil des cours, tome 167, 1995.

2. CIFENDE M., Notes du Cours de Droit international public, UCB, Fac. Droit, G3, 2013-2014, inédit.

3. NYALUMA A., Notes de Cours d'Initiation à la recherche scientifique, UCB, Fac. Droit, G2, 2013-2014, inédit.

4. FURAHA T., Notes de cours de Droit de la sécurité internationale, UCB, Fac. Droit, L2, 2014-2015, inédit.

V. Thèses et Mémoires

1. BASHIZI A., La compétence de la CPI dans la poursuite des personnes jouissant de qualité officielle, Mémoire, UCB, Fac. Droit, L2, 2006-2007, Inédit.

2. BOKA M., La Cour Pénale Internationale entre droit et relations internationales, les faiblesses de la Cour à l'épreuve de la politique des Etats, Thèse, Law, Université Paris -Est, 2013. Disponible en ligne sur https://halshs.archives-ouvertes.fr/tel-01022596/document. Consulté le 03 février 2016.

3. KAKULE C., Le conseil de Sécurité et la CPI : Dépendance ou indépendance ?, Mémoire, UCB, Fac. Droit, L2, 2011-2012. Disponible en ligne sur http://www.memoireonline.com/12/12/6553/m_Le-Conseil-de-Securite-des-Nations-Unies-et-la-Cour-Penale-Internationale-dependance-ou-indepe0.html . Visité le 03 mars 2016.

4. KASHOSI CIRHUZA Y., La mise en oeuvre de la responsabilité pénale du chef de l'Etat en Droit congolais, Droit français et Droit international, Mémoire, UCB, Fac. Droit, L2, 2010-2011, inédit.

5. METANGMO V. M., Le crime d'agression : recherches sur l'originalité d'un crime à la croisée du droit international pénal et du droit international du maintien de la paix, Thèse, Law. Université du Droit et de la Santé - Lille II, 2012. Disponible en ligne sur https://tel.archives-ouvertes.fr/tel-00790864/document. Visité le 1^er décembre 2015.

6. NTAWIHA T., La problématique de la répression du crime d'agression par la CPI, Université libre de Kigali, Faculté de Droit, Mémoire, 2011. Disponible en ligne sur www.memoireonline.com/12/13/8156/m_la-problématique-de-la-répression-d-u-crime-d-agression-par-la-Cour-Penal-international4.htlm. Visité le 20 novembre 2015.

7. TSHITEYA D. P., De la responsabilité pénale individuelle devant la chambre préliminaire de la CPI, Mémoire, Fac. Droit, Université de Kinshasa, 2011-2012. disponible en ligne sur http://www.congovirtuel.com/page_rapport_travaux/memoire_unikin/memoire_tshiteya.pdf . Visité le 05 avril 2015.

VI. Travaux préparatoires

· Documents de l'Assemblée des États Parties et du Groupe de travail spécial sur le crime d'agression

1. ICC-ASP/4/SWGCA/INF.1 29 juin 2005, p. 10, AEP, quatrième session, Note du Secrétaire. Disponible en ligne sur https://www.icc-cpi.int/iccdocs/asp_docs/library/asp/ICC-ASP-4-SWGCA-INF1_French.pdf. visité le 26 avril 2016

2. ICC-ASP/5/SWGCA/INF.1, 5 septembre 2005, p.5. Réunion informelle intersession du Groupe de travail spécial sur le crime d'agression. Disponible en ligne https://www.icc-cpi.int/iccdocs/asp_docs/library/asp/ICC-ASP-5-INF1_French.pdf. visité le 28 avril 2016.

3. ICC-ASP/6/SWGCA/2, 14 mai 2008, p.3. Document de travail sur le crime d'agression proposé par le Président (révision de juin 2008). Disponible en ligne sur https://www.icc-cpi.int/iccdocs/asp_docs/library/asp/ICC-ASP-6-SWGCA-2_French.pdf. visité le 26 février 2016.