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Protection des espèces et conservation durable de la biodiversité. Etude comparative en droit français et québécois de l'environnement

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par Eric NYANDA
Université de Limoges - Master 2 en Droit International et Comparé de l?Environnement  2006
  

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D. Roets, La responsabilité pénale, pp.5-7.

Stratégie nationale française pour la biodiversité, pp.10, 13-16,21.

ARTICLES

M. Blondeau, 1999. La situation de la sagittaire à sépales dressés sous-espèce des estuaires

(Sagittaria montevidensis subsp. spongiosa) au Québec, p.37.

R. Châtelain, M. Lamontagne, 1995.»Conserver la biodiversité, c'est conserver l'équilibre des écosystèmes». Environnement Canada, Ministère de l'environnement et de la faune du Québec, Bulletin Le Fleuve vol. 5, No.1-Février, p.6.

L. Couillard, G. Forest, 1998. Espèces menacées au Québec-Le podophylle pelté (Podophyllum peltatum), p.4.

F. Coursol, 1999. La situation de l'ériocaulon de Parker (Eriocaulon parkeri) au Québec.

Equipe de rétablissement du béluga du Saint-Laurent, 1995. Plan de rétablissement du béluga du Saint-Laurent. Mont-Joli, p.39.

R. Gauthier, M. Garneau, 1999. La situation du gaylussaquier nain,variété de Bigelow (Gaylussacia dumosa vor. bigelovania) au Québec,p.36.

H. Gilbert, J. Labrecque, J. Gagnon,1999.La situation de l'aster du Saint-Laurent ( aster laurentianus,syn. Symphytriocum laurentianum),p.34.

L. Gratton, 1999. La situation de la thélyptère simulatrice (Thelypteris simulata) au Québec, p.28.

G. Houle, A.F. Rocheleau, 1998. Écologie du corème de Conrad (corema conradii) Ministère de l'environnement du Québec, p.67.

M. Huot, 1999.»Le chevalier cuivré-A la rescousse d'une espèce menacée au Québec», pp.1-3.

J. Labrecque, 1998.Espèces menacées au Québec-Le carex faux-lupulina (carex lupuliformis), p.4.

S. Lamoureux, G. Forest,1 998. Espèces menacées au Québec-La carmantine d'Amérique (Justicia americana).Ministère de l'environnement du Québec, p.4.

R. Langevin, 1996. Bilan de conservation des habitats 1994-95/1995-96:rapports du comité technique Habitats, p.29.

G. Lavoie, L. Couillard, 1999.»Les espèces floristiques prioritaires du Saint-Laurent». Bulletin le Fleuve vol.9 No.4-Mars, pp.1-3.

Ministère de l'environnement du Québec, 1999. Plan de conservation de l'arisème dragon (Arisaema dracontium) au Québec 1999-2003, p.41.

P. Nandel, D. Cantin, 1998. La situation du chardon écailleux (cirsium scarosium) au Québec, p.37.

I. Ringuet, R. Lesage, 2002.»Cinq années d'intervention réussie en biodiversité».Service canadien de la faune, Environnement Canada, Société de la faune et des parcs du Québec, Bulletin Le Fleuve, vol.13, No. 4-Novembre, pp.4-7.

M. Robert, P. Laporte, F. Schaffer, 1995. Plan d'action pour le rétablissement du râle jaune (Coturnicops noveboracensis) au Québec, p.38.

F. Schaffer, P. Laporte, 1995. Rapport sur la situation du pluvier siffleur (Charadrius melodus) au Québec, p.53.

N. Traversy, R. Langevin, 1997.»Protection des habitats.Objectif:70 000 hectares»,pp.2-3.

TABLE DES MATIÈRES

Introduction Générale .............................................................................................................. 3

Ière Partie : Un objectif commun : assurer le mieux-être des écosystèmes ..................... 6

Chapitre 1 : Des avancées positives ..................................................................................... 7

Section 1 : La France ............................................................................................................ 7

Paragraphe 1 : Etat et spécificité des espèces animales françaises .................................. 7

Paragraphe 2 : Etat et spécificité de la flore française ...................................................... 8

Section 2 : Le Québec .......................................................................................................... 9

Paragraphe 1 : Etat et spécificité des espèces animales québécoises ............................. 9

Paragraphe 2 : Etat et spécificité de la flore québécoise ................................................. 9

Chapitre 2 : Assurer le mieux-être des écosystèmes ........................................................ 10

Section 1 : Les conséquences néfastes de la disparition des espèces .............................. 10

Paragraphe 1 : Les menaces qui pèsent sur le patrimoine naturel français ................. 10

Paragraphe 2 : La fragilisation de la biodiversité québécoise ....................................... 12

Section 2 : Des orientations protectrices des espèces s'imposent face à ces menaces ... 14

Paragraphe 1 : Utiliser et valoriser les espèces sans compromettre les possibilités et les capacités de renouvellement ............................................................................................... 14

Paragraphe 2 : Préserver les espèces,soit d'une utilisation humaine nuisible,soit de phénomènes naturels jugés dommageables ...................................................................... 15

Paragraphe 3 : Protéger la biodiversité et les écosystèmes.................................... 16

Paragraphe 4 : Protection de la biodiversité : aller à l'essentiel.............................. 18

IIème Partie : Sauvegarde du patrimoine naturel par la consolidation d'un réseau d'aires protégées ............................................................................................................................... 20

Chapitre 1 : Consolidation d'un réseau d'aires protégées et protection intégrée des espèces et des espaces ........................................................................................................................... 20

Section 1 : Le renforcement d'un réseau d'aires protégées au Québec .......................... 21

Paragraphe 1 : Le réseau des aires protégées du Québec ................................................ 21

Paragraphe 2 : Les fondements juridiques de la protection des espèces ....................... 23

Paragraphe 3 : Les priorités de conservation de certaines espèces menacées ............. 24

Section 2 : La protection intégrée des espèces et des espaces en France ........................ 26

Paragraphe 1 : Les fondements juridiques et scientifiques de la protection des espèces ... 26

Paragraphe 2 : L'influence internationale ........................................................................... 27

Paragraphe 3 : La protection intégrée des espèces et des espaces ..................................... 28

Chapitre 2 : Protection des espèces menacées ou vulnérables et maintien de la diversité génétique et de la diversité des espèces ......................................................................... 33

Section 1 : La protection des espèces menacées ou vulnérables au Québec ............... 33

Paragraphe 1 : La Loi sur les espèces menacées ou vulnérables ............................... 33

Paragraphe 2 : Protection des espèces menacées ou vulnérables en forêt publique ...... 35

Paragraphe 3 : Protection des espèces végétales menacées ou vulnérables ............... 37

Paragraphe 4 : Le centre de données sur le patrimoine naturel du Québec ................ 40

Section 2 : Le maintien de la diversité génétique et de la diversité des espèces en France... 41

Paragraphe 1 : La protection des espèces animales ................................................. 41

Paragraphe 2 : La protection des espèces végétales .................................................. 48

Paragraphe 3 : La gestion des équilibres biologiques des espèces ............................ 50

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"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway