La protection de l'environnement en droit congolais

§2. La pollution de l'air et de l'atmosphère

Pour ce qui est de la pollution de l'air et de l'atmosphère, nous tenons d'abord à expliciter ses termes et traiter ensuite du le sujet.

L'air est la couche atmosphérique qui enveloppe la surface terrestre et dont la modification physique ou chimique porte atteinte à l'environnement.

L'atmosphère est fait d'un mélange de gaz et des particules qui entourent la planète terre.

A la conférence de Stockholm, il a été répertorier un inventaire récapitulatif de ce que l'on tient pour les vingt et un polluants les plus grave dont voici cinq premiers :

1. CO₂ : Gaz carbonique

2. CO : oxyde de carbone

3. H₂S : gaz sulfureux

4. NO₂ : dioxyde d'azote

5. phosphate.

La plupart des habitants de villes de la planète représentent un air pollué au moins une partie du nom.

La pollution atmosphérique est responsable d'autres dégât sur la terre est dans l'eau sur les récoltes, les forêt, les rivières et les lacs, les constructions ainsi que la santé des êtres humains.

Malgré ces dispositions, la pollution de couche inférieure de l'atmosphère endommage les récoltes agricoles, les forets les systèmes aquatiques les immeubles et la santé humaine.

Les polluants primaires réagissent souvent pour former des polluants secondaires ce qui demeure une cause fréquente des dégâts environnementaux.

Pour résoudre ce problème il faut déterminer urgemment des normes de qualité de l'air ambiant permettant d'évaluer des polluants à distance de la source. Les sources des pollutions de l'air sont généralement

· les activités agricoles

· les activités industrielles et manières.

La réglementation en vigueur n'est pas très éloquente sur les effets de la pollution de l'atmosphère.²⁴Et d'établir des contrôles pour maintenir un niveau de pollution acceptable. Il faut exiger que chaque source de pollution de l'air respecte certaines limites d'émission.

§3. Le sol

Le mot sol s'applique à la couche superficielle des matériaux meubles, servant de support à la végétation, nourrissant mais aussi absorbant des déchets transformés par elle.^2(*)4

Le sol comme domaine de protection renferme en son sein la question des mines à ciel ouvert et carrière. Ces derniers pendant leur exploitation des sources de diverse pollution contamination des terres pour des éléments toxiques rejetés dans l'environnement.

Heureusement que le nouveau code minier et le règlement minier, dispose que «  tout exploitant de mine ou de carrière est tenu enfin d'exploitation de mine de remettre eu état les sites affectés par son activités compte tenu des caractéristiques essentielles sur milieu environnement » Notre souci est aussi que ces dispositions du code soient vulgarisées à travers les exploitants à tous les niveaux.

Il s'agit également dans ce paragraphe de porter un jugement sur les routes Congolaises Nationales, Provinciales, Urbaines, Communales.

L'impact des routes l'érosion et la dégradation des sols sont à la fois directe et indirect. Directement, certains aspects de la construction d'une route peuvent accélérer l'érosion notamment la compaction de la surface de la route. Le profilage des pentes et la concentration des eaux de surface dans les caniveaux, quand il y en a et sur la surface de la route. Les routes peuvent indirectement affecter la dégradation et l'érosion des sols en ouvrant un périmètre de développement.

Nous avons répertorié les textes rentrant dans la réglementation ayant des incidences sur le sol.^2(*)5 Cette législation se veut utile aux conditions actuelles du sol tel que le besoin se présente actuelle du sol tel le besoin se présente dans le sol demeure en grande partie dans notre pays du type feracitique, résultant d'une décomposition profonde rapide et complète décomposition profonde rapide et complète des matériaux parentaux sous un climat chaud et humide. En bref, tous travaux susceptible de nuire à la conservation préalable des services compétents.

Autorisation qui ne pourra être accordée qu'après l'examen de l'étude d'impact sur l'environnement concernant les travaux ou projet d'aménagement.

Au-delà de cette réglementation pour prolonger les ressources en terre, tous travaux, ouvrages ou aménagements susceptibles de nuire à la conservation des sols doivent être soumis à une autorisation préalable des services compétents. Cette autorisation ne pourra être accordée qu'après l'examen de l'étude l'impact sur l'environnement concernant les travaux ou projet d'aménagement.

Signalons que l'habitat naturel ou écosystème naturels constitue également un domaine protégé par le droit de l'environnement. Aussi, la liste n'est pas exhaustive car a-t-on dit, le droit de l'environnement est pluridisciplinaire et l'environnement est un domaine vaste et illimité.

Cette législation apparemment abondante mais peut être vétuste qu'elle doit être adopté à cette situation de délabrement qui du reste largement avancée dans notre pays c'est dans cette espoir de redynamiser que nous aborderons la seconde section qui traite des perspectives d'avenir.

* ²⁴ KALAMBAY LUMPUNGU, Syllabus de Droit de l'environnement à l'usage des étudiants de L₁ environnement p. 19 2006

* ²⁵ Décret du 26 Novembre 1958 relatif à la conservation et à l'institution des sols

- ordonnance n°52/175 du 23 mai 1953 relative à l'interdiction d'incendie des végétaux sur pied.