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DEDICACE
Au Seigneur tout puissant pour son Amour et sa Grâce
infinis à mon endroit,
Et,
À ma grande famille pour son soutien,
Je dédie ce travail.
REMERCIEMENTS
Je voudrais, à l'heure où j'achève ce
travail, exprimer mes chaleureux remerciements à l'endroit de tous ceux
qui de près ou de loin ont contribué à sa
réalisation.
Ces remerciements s'adressent tout d'abord à tous les
enseignants de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de
l'Université de Dschang et particulièrement :
Au Professeur KALIEU ELONGO Yvette-Rachel
pour toute la rigueur, la disponibilité et la patience dont elle a fait
preuve dans son importante oeuvre de conduire mes premiers pas sur
l'éprouvant chemin de la recherche.
Au Professeur ANOUKAHA François, doyen
de ladite faculté, pour son souci constant d'offrir à notre
formation un label de qualité.
Au Docteur KEUTCHA TCHAPNGA
Célestin pour sa disponibilité et ses multiples
conseils.
Au Docteur NGUIHE KANTE Pascal pour la
documentation et les conseils de recherche.
Aux Docteurs TCHOU-BAYO
Jean-Paul et TCHOUNGA Anatole pour leurs
encouragements.
Aux Docteurs NJEUFACK TEMGWA
René et NGNIMPIEBA TONNANG Edouard et
aux Doctorants NJIEUFACK Roland et TCHOUAMBIA TOMTOM
Bédel qui ont accepté avec beaucoup de plaisir de relire
ce travail en vue de son amélioration.
Pour leur assistance dans la recherche documentaire et, parce
qu'ils ont toujours partagé beaucoup d'intérêt à
discuter avec moi sur ce travail, je remercie tous mes camarades de classe et
amis et plus particulièrement NGUETSOP VOUKENG Hervé,
TCHAMENI Edmond, NGAKAM TCHIENTCHEU Nathalie, NDAMTANG Aristide MOHO FOPA Eric,
NGANSOP Séraphin, MOUDOUROU Jean Paul, KOUAKEP Clotaire, NJAYOU Fabrice,
KENFACK KENGMO Fidèle, KONTCHOP Hilarion, MAFO DIFFO Raymond, AZEUFACK
Gatien, NGASSA NGUEBDJO Colonel, KAGOU KENNA Patrice
et MAGUEU KAMDEM Joëlle.
Qu'il me soit enfin permis d'exprimer ma sincère
gratitude :
A mademoiselle TCHEUZEULE
Huguette, pour l'assistance tant matérielle que morale
dont elle n'a cessé de me combler pendant toutes les étapes ayant
conduit à la réalisation de ce travail.
Au Révérend KAMTA Isaac
Makarios, pour tous les conseils et le soutien moral
A la famille NODEM pour son
hospitalité et sa sympathie à mon endroit.
A mademoiselle MEDOM
Léonie dont la compagnie au quotidien m'a toujours
réconforté et encouragé dans la réalisation de ce
travail.
Et à bien d'autres dont les noms n'ont pas pu
être cités ici.
PRINCIPALES
ABREVIATIONS
Al. Alinéa.
ANIF: Agence Nationale des Investigations
Financières.
Art.: Article.
BCCI: Banque de Crédit et de Commerce
International.
BEAC : Banque des Etats de l'Afrique
Centrale.
Cass. : Cour de Cassation
française.
CEDEAO: Communauté Economique des Etats
de l'Afrique de l'Ouest.
CEMAC/ Communauté:
Communauté Economique des Etats de l'Afrique Centrale.
Cf. Confère
CLAB: Comité de Liaison Anti-Blanchiment
de la Zone Franc.
COBAC : Commission Bancaire de l'Afrique
Centrale.
D. : Dalloz.
FCFA: Franc de la Coopération
Financière Africaine (Zone BEAC).
GABAC : Groupe d'action contre le
Blanchiment d'Argent en Afrique Centrale
GAFI: Groupe d'Action Financière contre
le blanchiment d'argent.
GIABA: Groupe intergouvernemental d'action
contre le blanchiment de capitaux en Afrique.
JCP: Juris-Classeur Périodique.
Op. Cit. : Opere Citato
(dans l'oeuvre précitée).
p. / pp. : Page /
Pages.
PUF. : Presses Universitaires de France.
Req. : Chambre des Requêtes.
TRACFIN: Cellule de Traitement et de l'Action
Contre les Circuits Financiers Clandestins.
UEMOA: Union Economique et Monétaire de
l'Afrique de l'Ouest.
UMAC : Union Monétaire de l'Afrique
Centrale.
SOMMAIRE
TITRE I : LA COUVERTURE DES
MECANISMES ET TECHNIQUES DU BLANCHIMENT PAR LES TECHNIQUES
BANCAIRES...........................8
CHAPITRE I : L'EXISTENCE DES
PASSERELLES ENTRE LES TECHNIQUES BANCAIRES ET LE
BLANCHIMENT..........................................................10
SECTION I : Le traitement
confidentiel de certaines opérations
bancaires..................................10
SECTION II : La négligence
coupable de certains
acteurs.....................................................18
CHAPITRE II : LE RENFORCEMENT DE
LA CONFIDENTIALITE DANS LES SERVICES PARTICULIERS DE LA
BANQUE......................................................................30
SECTION I : La question de
l'identification des clients dans les cyberservices de la
banque............30
SECTION II : les limites
juridiques au contrôle de certaines opérations
bancaires........................39
CONCLUSION DU TITRE
I......................................................................................44
TITRE II : LES RESTRICTIONS DU
SECRET BANCAIRE EN ZONE CEMAC : UN GAGE D'EFFICACITE POUR LA LUTTE CONTRE
LE BLANCHIMENT...............................45
CHAPITRE I : LA DIMENSION
INSTITUTIONNELLE DE LA LUTTE ANTI-BLANCHIMENT EN ZONE
CEMAC...............................................................................................47
SECTION I : Le rôle des
institutions communautaires dans la prévention du secteur bancaire
contre le
blanchiment....................................................................................................47
SECTION II : Les
instruments des dispositifs nationaux contre le blanchiment en milieu
bancaire.....55
CHAPITRE II : LE ROLE DES
ETABLISSEMENTS
BANCAIRES......................................64
SECTION I : Les obligations des
établissements
bancaires....................................................64
SECTION II : Les sanctions des
obligations des établissements
assujettis.................................78
CONCLUSION DU TITRE
II....................................................................................85
CONCLUSION
GENERALE....................................................................................86
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