La mise en oeuvre de la solidarité internationale dans la gestion des catastrophes par le cameroun

ANNEXES

BIBLIOGRAPHIE

I- OUVRAGES ET DICTIONNAIRES.

- Encyclopédie Wikipédia

- La protection civile au Cameroun Aide mémoire de l'autorité administrative en matière de prévention des risques et de gestion des catastrophes, Yaoundé, DPC/MINATD, 2001, 211P.

- Le Petit Larousse illustré 2001, Paris, Larousse, Juillet 200, 1786P.

- NGUYEN QUOC DINH, DAILLIER Patrick, PELLET Alain Droit international public, Paris, LGDJ, 7^ème édition, 2002, 1510P.

- SOCCOL Brice Relations Internationales, Orléans, Paradigme, Juin 2007, Manuel, 404P.

II- THESES, MEMOIRES ET RAPPORTS DE STAGES.

-BILOA TANG Alain Titus La politique étrangère du Cameroun à l'ère de la transition vers un << Nouvel ordre mondial>> (1990-2001) Une analyse à travers le prisme des politiques publiques, Thèse de doctorat de 3^ème cycle en Relations internationales, Yaoundé, IRIC, Janvier 2002, 204P.

- BOMO Jean Daniel La Loi N° 2005/006 du 27 Juillet 2005 portant statut des réfugiés au Cameroun: Analyse politico-juridique, RSD, Yaoundé, IRIC, 2007-2008, 47P.

- KAMMI NGATCHOUA Guy Robert La protection civile au Cameroun, un exemple de solidarité internationale : le rôle du Ministère de l'administration territoriale et de la décentralisation/DPC et de ses partenaires internationaux, RSA, Yaoundé, IRIC ; 2006-2007, 53P.

- MBENOH WUAKOH Joseph Economic development and foreign policy in the developing state: the Cameroonian experience 1960-1982, thèse de doctorat en Relations Internationales, Yaoundé, IRIC, Septembre 1990, 590P.

- NOAH Stéphane Christel L'Initiative pays pauvres très endettés et la réduction de la pauvreté au Cameroun, entre promesses et réalité. Vers une approche critique du <<post ajustement >>, Mémoire de DESS en Relations internationales, Yaoundé, IRIC, Juillet 2006, 219P.

III- TEXTES CONVENTIONNELS ET LEGISLATIFS.

- Charte de Nations Unies.

- Convention cadre d'assistance en matière de protection civile du 22 Mai 2000.

- Décret N° 73/671 du 27 Octobre 1973 portant création d'un comité interministériel de coordination des Relations internationales.

- Décret N° 78/485 du 09 Novembre 1978 fixant les attributions des chefs des circonscriptions administratives et des organismes et personnels chargés de les assister dans l'exercice de leurs fonctions.

- Décret N° 2004/320 du 08 Décembre 2004 portant organisation du Gouvernement.

- Décret N° 2005/104 du 13 Avril 2005 portant organisation du Ministère de l'administration territorial la décentralisation.

- Décret N° 2005/286 du 30 Juillet 2005 portant organisation du Ministère des relations extérieures.

- Loi N° 86/016 du 06 Décembre 1986 portant réorganisation générale de la protection civile. - Loi N° 2005/006 du 27 Juillet 2005 portant statut des réfugiés au Cameroun.

IV- ARTICLES.

- BABISSAKANA << Limites du nouveau programme avec le FMI et la Banque mondial: Repères critiques et prioritaires de politique économique pour le Cameroun >>, Les débats économiques du Cameroun et d'Afrique BABISSAKANA, ABASSAMA ONANA, Yaoundé, Prescriptor, Tome I, PP 453-492.

- HALIMI Serge << Le danger des << bonnes intentions>> Alibis humanitaires pour équipées impériales >>, Le Monde Diplomatique, Mai 2006, P37.

- HARDCASTLE Rohan, CHUA Adrian <<Assistance humanitaire : Pour un droit à l'accès aux victimes des catastrophes naturelles >>, Revue internationale de la Croix-Rouge N° 832, 1998, PP 633-655.

- NSEUMI Léa Florine << Insécurité : cette hospitalité qui nous coûte chère >>, La Nouvelle Expression, 18 Août 2008, www.cameroon-info.net

- NZIE Perin Melchior << Naufrage : 123 personnes disparues sur les côtes de Kribi >>, Mutations, 24 Mars 2005, www.apanews.net

- WALKER Peter << Les victimes des catastrophes naturelles et le droit à l'assistance humanitaire : point de vue d'un praticien », Revue internationale de la Croix-Rouge, N° 832, 1198, PP 657-665.

V- RAPPORTS, DECLARATIONS ET AUTRES DOCUMENTS.

- Communiqué Radio/Presse N° 00071/CP/MINATD/DPC du 26 Juin 2008 du Ministre d'Etat, ministre de l'administration territoriale.

- Correspondance du représentant du HCR au Cameroun au Ministre des relations extérieures du 04 Avril 2008. Références : CMR/0177/08/JF/nef. Inédit.

- Déclaration de Hyogo du 22 Janvier 2005 lors de la conférence mondiale sur la prévention des catastrophes.

- Déclaration des ministres de tutelle et directeurs généraux de protection civile, de la défense civile, de la sécurité civile et de la gestion des situations d'urgence du 1^er Novembre 2000 à Genève.

- Déclaration des ministres de tutelle et directeurs généraux de protection civile, de la défense civile, de la sécurité civile et de la gestion des situations adoptée à l'issue de la douzième conférence mondiale de la protection civile du 27 Juin 2001 à Genève.

- Document Final du premier forum général sur le Mont Cameroun, Thème: Le Mont Cameroun, un volcan, un environnement et des hommes. Du 1^er au 06 Octobre 2001, Yaoundé, DPC/MINATD, Octobre 2001, 243P.

- La réduction des risques de catastrophe: un défi pour le développement. Rapport mondial 2004, PNUD.

- Lignes directrices relatives à la facilitation et à la réglementation nationales des opérations internationales de secours et d'assistance au relèvement initial en cas de catastrophe.

- Prévention et gestion des catastrophes, Séminaire aux élèves AG/A2 de l'ENAM, Yaoundé, ENAM/Centre de recherche et de documentation, Décembre 2003, 188P.

- Rapport de la commission internationale de l'intervention et de la souveraineté des Etats << Responsabilité de protéger ».

- Rapport de la mission ministérielle dépêchée par le Président de la République à Kousséri du 08 Février au 10 Février 2008. Inédit.

-Rapport de mission de la mission interministérielle à Limbé au sujet des camerounais expulsés de la Guinée Equatoriale, Mars 2004. Inédit.

- Rapport de situation de la crise humanitaire causée par l'afflux massif à Kousséri des populations en provenance de N'djamena au Tchad au 13 Février 2008. Inédit.

- Rapports de suivi de la gestion des réfugiés sur le site de Maltam I. Inédit.

- Rapport sur l'état de la protection civile au Cameroun 2003-2004 Manifeste pour la sécurité routière, Yaoundé, DPC/MINATD, Novembre 2004, 244P.

- Rapport sur l'état de la protection civile au Cameroun 2005 Cap sur la sauvegarde de notre cadre de vie, Yaoundé, DPC/MINATD, Janvier 2006, 252P.

- Rapport sur l'état de la protection civile au Cameroun 2006 A l'école de la protection civile, Yaoundé, DPC/MINATD, Février 2007, 250P.

- Rapport sur l'état de la protection civile au Cameroun 2007-2008 Sécuriser le milieu professionnel, Yaoundé, DPC/MINATD, Février 2008, 305P.

- Stratégie nationale de prévention et de gestion des catastrophes et des conflits Plan de contingence 2002-2005, Coopération Cameroun système des Nations Unies et partenaires au développement, Yaoundé, Juillet 2002.

TABLE DES MATIERES

(PAGE DE GARDE)DEDICACE I

DEDICACE II

REMERCIEMENTS III

LISTE DES ACRONYMES ET ABREVIATIONS IV

LISTE DES ANNEXES V

SOMMAIRE VI

INTRODUCTION GENERALE 1

PREMIERE PARTIE : LE CADRE DU STAGE 5

CHAPITRE I : L'ORGANISATION DU MINISTERE DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION 6

SECTION I- LE MINISTRE DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION 6

Paragraphe I- Les attributions du Ministre de l'administration territoriale et de la

décentralisation. 6

Paragraphe II- L'environnement immédiat du ministre : le cabinet 7

A- Les secrétariats particuliers. 7

B- L'inspection générale. 7

C- les conseillers techniques. 7

SECTION II- L'APPAREIL ADMINISTRATIF DU MINISTERE DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION 8

Paragraphe I- L'administration centrale 8

A- Le Secrétariat Général. 8

B- Les directions. 10

Paragraphe II- Les services locaux. 11

CHAPITRE II : LE DEROULEMENT DU STAGE 13

SECTION I- L'ORGANISATION PROCEDURALE DU STAGE 13

Paragraphe I- Le suivi du stage 13

Paragraphe II- Les services d'accueil 14

A- La division des affaires juridiques. 14

B- La direction de la protection civile 15

SECTION II- L'EVALUATION DU STAGE 16

Paragraphe I- Les connaissances acquises et les tâches accomplies. 16

Paragraphe II- Les difficultés rencontrées et propositions de solutions. 17

DEUXIEME PARTIE : LA MISE EN OEUVRE DE LA 19

CHAPITRE III : LE SOUTIEN DE LA COMMUNAUTE INTERNATIONALE AU CAMEROUN EN MATIERE DE GESTION DES CATASTROPHES. 20

SECTION I- LE CADRE JURIDIQUE DE L'INTERVENTION INTERNATIONALE EN CAS DE CATASTROPHES. 20

Paragraphe I- Les fondements de l'intervention internationale en cas de catastrophes. 21

A -L'idée d'une solidarité internationale fondant une intervention consensuelle 21

B- La question controversée d'un devoir d'ingérence humanitaire ou d'un droit 23

Paragraphe II- L'organisation de l'intervention internationale en cas de catastrophes 26

A- Les principes directeurs de l'action internationale en cas de catastrophes. 26

B- L'octroi de l'assistance en cas de catastrophes 27

SECTION II- L'APPOINT INTERNATIONAL A L'ACTION DU GOUVERNEMENT CAMEROUNAIS DANS LA GESTION DES CATASTROPHES. 28

Paragraphe I- L'appui des institutions internationales 28

A-L'action des structures onusiennes. 29

B- L'apport des autres acteurs. 30

Paragraphe II- L'apport de la coopération bilatérale interétatique 32

A- Le soutien dans un cadre préétabli 32

B- L'intervention spontanée. 34