Les implications de la prolifération des sociétés militaires privées sur les droits de l'homme

IV- Thèses et Mémoires :

· AUZOU Stanislas, Vers des sociétés militaires privées à la française ?, Mémoire de recherche sous la direction du Professeur Michel-Louis Martin, Institut d'Etudes Politiques de Toulouse, 2008, 111 pp.
http://www.sciencespo-toulouse.fr/IMG/pdf/AUZOU Stanislas.pdf

· JUNG Stéphanie, Les nouveaux entrepreneurs de guerre : Défis juridiques et implications politiques du recours aux sociétés militaires privées, Mémoire de quatrième année, Institut d'Etudes Politiques sous la direction du Professeur Vlad Constantinesco, Université Robert Schuman Strasbourg III, 2006, 126 pp.
www.infoguerre.fr/.../SMP nouveaux entrepreneurs guerre.pdf

· MAZZUCOTELLI Olivia, Les entreprises militaires et de sécurité privée : le modèle anglo-saxon d'externalisation de la sécurité, Mémoire de Master

sous la direction du Professeur Joubert Jean-Paul, Université Jean Moulin Lyon III, 2010. http://www.memoireonline.com/11/10/4066/m Les-entreprises-militaires-et-de-securite-privee-le-modele-anglo-saxon-dexternalisation-de-l.html

? RENAULD Anne-Christine, Diamants et Conflits, Mémoire réalisé sous la direction de Madame MILLET-DEVALLE, INSTITUT DU DROIT DE LA PAIX ET DU DEVELOPPEMENT, Université de Nice-Sophia Antipolis, 2002, 111pp. http://www.grip.org/bdg/pdf/g1556.pdf

V- Instruments: Instruments Internationaux :

· Les quatre conventions de Genève de 1949 et leurs protocoles additionnels.

· Convention internationale contre le recrutement, l'utilisation, le financement et l'instruction des mercenaires du 4 décembre 1989.

· Convention de l'Organisation de l'Unité Africaine sur l'élimination du mercenariat en Afrique du 3 juillet 1977.

· Résolution de la Commission des droits de l'hommes 2000/3 considérant l'utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l'homme et d'empêcher l'exercice du droit des peuples à l'autodétermination.

· Le document de Montreux.

· Charte de l'ISOA.
Législations Internes :

Afrique du Sud:

? Regulation of the Foreign Military Assistance Act. Etats-Unis :

· L'American Service-Members' Proctection Act (ASPA).

· Arms Export Control Act (AECA).

· International Trafficking ofArms Regulations (ITAR).

· Military Extraterritorial Juridiction Act. (MEJA).

Royaume-Uni:

· Foreign Enlistment act du 9 août 1870.

· Foreign and Commonwealth Office, Private military companies : options for regulation.

VI- Webographie:

· www.bibliojuridica.org (Bibliothèque Juridique virtuelle de l'Université Nationale Autonome de Mexico).

· www.cartographie.sciences-po.fr (Atelier de Cartographie de Science Po).

· www.caei.com.ar (Centre Argentin d'Etudes Internationales).

· www.ejil.org (European Journal of International Law).

· www.harvardilj.org (Harvard International Law Journal).

· www.ohchr.org (Haut Commissariat aux Droits de l'Homme).

· www.persée.fr (Portail de Revue en Sciences Humaines et Sociales).

· www.reei.org/reei20/indice.html (Revista Electrónica de Estudios Internacionales).

· http://www.relacionesinternacionales.info/ojs/index.php?journal=Rela ciones Internacionales (Revista Academica de Relaciones internacionales).

· www.revues.org (Plateforme de revues et collections de livres en sciences humaines et sociales).

· http://www.stability-operations.org/ (International Stabiliy Operations Association).

· www.un.org (Organisations des Nations Unies).

· www.unam.mx (Université Nationale Autonome de Mexico).

- ANNEXES -

Annexe 1 : Résolution de la Commission des droits de l'hommes 2000/3 considérant l'utilisation de mercenaires comme moyen de violer les droits de l'homme et d'empêcher l'exercice du droit des peuples à l'autodétermination.