La responsabilité du banquier dispensateur de crédit

BIBLIOGRAPHIE

I- Ouvrages généraux

- BONNEAU (Th.), Droit bancaire, Montchrestien, 2ed. 1996.

- BUTHURIEUX (A.), Responsabilité du banquier, entreprises en difficulté, crédit fautif, Litec, 1999.

- GAVALDA (Ch.) et STOUFFLET (J.), Droit du crédit, les institutions, Litec, 1990.

- DE JUGLART (M.) et IPPOLITO (B.), Traité de droit commercial, Banques et bourses, T.7, 3 éd, par MARTIN (L-M.), Paris, Montchrestien, octobre 1991.

- GUYON (Y.), droit des affaires, T2, Entreprises en difficultés redressement judiciaire faillite, 6° ed. Economica.

- NYAMA (J-M.), OHADA Entreprises en difficultés, CERFOD, 2004.

- RIVES-LANGES (J.) et RAYNAUD (C.), Droit bancaire, Dalloz, 1995.

- SAWADOGO (M-F.), OHADA, Droit des entreprises en difficultés, éd. Bruylant, Bruxelles, 2003.

- STARCK (B.), droit civil, obligation, responsabilité délictuelle, 3 éd. par ROLAND (H) et BOYER (L), Litec 1988.

-RIPERT (G.) et ROBLOT (R.). Traité de droit commercial, T2, 15ed. Par DELEBECQUE (Ph.) et GERMAIN (M.), LGDJ, 1996.

- Le TOURNEAU (Ph.) et CADIET (L.), Droit de la responsabilité, Dalloz, 1996.

II- ouvrages spéciaux, thèses et mémoires

- CAPOEN (A-L.), La responsabilité bancaire à l'égard des entreprises en difficulté, thèse, Université de Toulouse, 2008.

- KALIEU (R-Y.), Les garanties conventionnelles du fournisseur de crédit en droit camerounais, thèse, Université de Montpellier, 1995.

- GUAAYBESS (A.), la responsabilité civile du banquier d'une entreprise en difficulté, mémoire DEA, Université Robert Schuman Strasbourg, 2001-2002.

- MAGUEU KAMDEM (J-D.), Les banques et les entreprises en difficultés, mémoire DEA, Université de Dschang, 2005.

- MOUSSA (B.), Obligation de conseil du banquier dans les relations entre la banque et son client, Mémoire de maîtrise de droit des affaires, Université de DakarBourguiba, 2009-2009.

- NGUIHE KANTE (P.), Les techniques de sauvetage des entreprises en difficulté en droit camerounais, thèse de doctorat 3° cycle en droit privé, Yaoundé, février 1999.

III-Articles, Chroniques, rapports

- COUDERT (J-L.) et MIGEOT (P.), « Appréciation par l'expert du comportement du banquier dans la distribution du crédit », in Petites Affiches, n°53, 03 mai 1993, p.5- 11.

- BOURDALLE (N.) et CAPDEVILLA (J-L.), « Le développement jurisprudentiel de l'obligation de mise en garde » in Cahier de recherche ESC PAU n°5, décembre 2005. - DALMAS (M.) et MEDINA (J-L.), Avocats associés, Octroi de crédit excessif : averti ou/ et profane ? Département Banque CDMF-Banque.

- GATSI (J.), « Le recouvrement des créances bancaires en droit OHADA », in L'effectivité du droit de l'OHADA, PUA, Janvier 2006, p.129-162.

- HISSENE (S.), « Quelques précisions sur la notion de cessation des paiements dans l'OHADA », CERFOD, 31 mars 2009.

- LOKO-BALOSSA (E-J.), « Responsabilité du banquier dispensateur de crédit », Annales de l'Université Marien NGOUABI, Brazzaville Congo, 2007.

- LHOSPICE (A.) et MEISSONNIER (M.), « La responsabilité du banquier fondée sur l'octroi de crédit excessif » in Cahier de recherche ESC PAU n°3, décembre 2004.

- MARTY (R.), « Recours cambiaire et responsabilité du banquier dispensateur de crédit », RFC, novembre 1997.

- MILOGA (M.), « Responsabilité du banquier dispensateur de crédit », séminaire de l'AJBEF organisé à Douala du 5 au 09 novembre 2001.

- NETTER (E.) et de RAVEL d'ESCLAPON (T.), « Responsabilité du banquier dispensateur de crédit », Séminaire de droit bancaire, Université Robert Schuman, 2005/2006.

- NGUIHE KANTE (P.), « réflexions sur la notion d'entreprises en difficulté dans
l'acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du

passif » in Annales de la faculté des sciences juridique et politique de l'Uds, 2001, P.87-103

- NYAMA (J-M.), « Réflexions sur la responsabilité du banquier », Juridis info n° 9, janvier-février-mars 1992.

- TIANI (P.), « Les entreprises face aux banques dans le contexte actuel au Cameroun », in Juridis-infos, n°6, avril-mai-juin 1991, p. 71-74

IV- Codes, lois, recueils et dictionnaires

- recueils Dalloz 2008 et 2009

- L'Acte uniforme OHADA relatif au droit des procédures collectives et d'apurement du passif.

- Loi camerounaise n° 85/ 002 du 31 août 1985 relative à l'exercice de l'activité des établissements de crédit.

- La loi camerounaise n°90/ 019 du 19 août 1990 portant définition des établissements de crédit

- La loi 2003/008 du 10 juillet 2003 portant répression des infractions contenues dans certaines Actes uniformes OHADA

- Loi française n°2005/845 du 26 juillet 2005 sur la sauvegarde des entreprises.

- OHADA, traité et actes uniformes commentés et annotés, 3^ème Edition juriscope 2008 - Juris classeurs périodiques

V- sites utiles

- www.juriscope.org

- www.ajbef.info

- www.monjuriste.com - www.OHADA.com

- www.playmondroit.free