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La fiscalité écologique en Tunisie

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par Fattouch Monaem
ISG Gabes - Master professionnel TCF 2013
  

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Paragraphe 3 : L'interdépendance entre la fiscalité et l'écologie

À l'origine, il s'agit d'un anglicisme signifiant milieu c'est à dire le milieu terrestre ou aquatique dans lequel évolue un être vivant. Le terme environnement OU ecologie désigne actuellement la composante écologique du cadre de vie de l'homme, et est associé de façon sous-jacente aux problèmes de dégradation de la biosphère par suite de l'action anthropique :

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pollution, modification du climat, surexploitation des ressources, désertification, déforestation.

Les sciences de l'environnement peuvent se définir selon A. Buttler14 comme l'étude de l'impact de l'homme sur son environnement, et intègrent des disciplines comme l'écologie, la chimie-physique, l'économie l'éthique et la politique.

Selon le rapport de l'OCDE(2007)15, L'environnement est défini comme « l'ensemble des éléments (biotiques ou abiotiques) qui entourent un individu ou une espèce et dont certains contribuent directement à subvenir à ses besoins », ou encore comme « l'ensemble des conditions naturelles (physiques, chimiques, biologiques) et culturelles (sociologiques) susceptibles d'agir sur les organismes vivants et les activités humaines ».

La notion d'environnement naturel, souvent désignée par le seul mot environnement, a beaucoup évolué au cours des derniers siècles et tout particulièrement des dernières décennies. L'environnement est compris comme l'ensemble des composants naturels de la planète Terre, comme l'air, l'eau, l'atmosphère, les roches, les végétaux, les animaux, et l'ensemble des phénomènes et interactions qui s'y déploient, c'est-à-dire tout ce qui entoure l'Homme et ses activités - bien que cette position centrale de l'Homme soit précisément un objet de controverse dans le champ de l'écologie.

Aussi bien, l'environnement16 peut être défini comme l'ensemble des éléments biotique ou abiotiques qui entourent un individu ou une espèce et dont certains contribuent directement à subvenir à ses besoins.

L'article L 110-1 du code de l'environnement définit l'environnement comme suit : « les espaces, ressources et milieux naturels, les sites et paysages, la qualité de l'air, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres biologiques auxquels ils participent font partie du patrimoine commun de la nation ». 17

A cette définition, il y a lieu de rajouter le bruit, souvent considéré comme une atteinte à l'environnement, et qui fait l'objet de mesures fiscales.

14 A.BUTTLER « la nature des sciences de l'environnement :quels enjeux théoriques,pour quelles pratiques ? »la revue électronique Vertigo,vol 8 ,2 October 2008

15 OCDE (2007), "L'Économie Politique des Taxes Liées à l'Environnement", OCDE, Paris

16 Dictionnaire Larrousse de 5 janvier 2010

17 L'article L 110-1 du code de l'environnement français

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"Il existe une chose plus puissante que toutes les armées du monde, c'est une idée dont l'heure est venue"   Victor Hugo