Conclusion
Le fondement de la fiscalité écologique locale
est une nécessité pour la Tunisie et l'objectif fondamental est
de limiter le degré de la pollution dans toute les régions de la
République, aussi bien la reforme écologique locale donne lieu
aux collectivités locales d'enrichir ses budgets, une fois l'objectif
est atteint, l'impact de la pollution sur l'environnement sera réduit et
le taux chômage va diminuer. Dans ce cadre, je traite dans une
étude pratique la possibilité d'une fiscalité
écologique locale à Gabés (chapitre 4).
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Chapitre 4 : Etude pratique : Une fiscalité
écologique locale à
Gabés
L'instauration d'une fiscalité écologique
locale à Gabés, nécessite un examen préalable de
région de Gabés, donc on va voir dans un premier section les
différentes types de polluant , ensuite l'impact de ces polluants aux
êtres vivants et enfin exemples d'illustration (section 3).
Section 1 : Les différents types de pollution
à Gabés
La région de Gabés se caractérise par sa
pollution provenant de l'activité de groupe chimique et le Cimenterie
Gabés, pour cela, on doit traiter les différents types de
pollution et ces effets sur l'environnement
Paragraphe 1: Définition de la pollution
atmosphérique
La pollution atmosphérique est un
phénomène très complexe compte tenue de la
diversité des polluants susceptibles d'être présents dans
l'atmosphère. Les niveaux de pollution au sol dépendent de la
nature et des conditions de rejets polluants ainsi que des conditions
atmosphériques qui déterminent le transport, la diffusion et les
retombées de ces mêmes polluants. Ces phénomènes ont
lieu dans la troposphère (la plus basse couche de
l'atmosphère).
Comme on peut définir le polluant atmosphérique
selon la commission du conseil de l'Europe défini en Février 1967
: " Toute substance étrangère ou dont la variation du taux dans
l'atmosphère est susceptible, compte tenue des connaissances
scientifiques du moment, de provoquer un effet nocif ou de créer une
nuisance ou une gène."
Paragraphe 2 : Les différents types de
polluants et leurs classifications
Les différents polluants atmosphériques sont
généralement répartis en 4 grandes catégories :
· polluants chimiques
· polluants organiques
· polluants radioactifs
· bactéries et virus
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A-Les polluants chimiques
Les aérosols : Appelés
particules en suspension ; Ils peuvent être inorganiques comme les
dérivés du Plomb et des autres métaux lourds. Ils sont
l'indicateur principal du degré de la pollution atmosphérique.
Les gaz : Ils sont considérés comme étant
classiquement avec la matière particulaire, les principaux indicateurs
de la pollution de l'air a' savoir SO2, les NOx, les hydrocarbures et le CO...
Les polluants chimiques de l'air regroupent en réalité un large
éventail de polluants qui posent des problèmes spéciaux et
ont des effets diversifiés.
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