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UNIVERSITE CATHOLIQUE DE BUKAVU U.C.B.
BP 162. BUKAVU/ SUD-KIVU R.D.C.
FACULTE DE DROIT
DE LA SOUVERAINETE PERMANENTE DE LA R.D.C.
SUR SES
RICHESSES ET SES RESSOURCES
NATURELLES: EXAmEN DE L'articLE 09 DE
La
constitution Du 18/02/2006
Par :
Guillain Alphonse Cirhuza KOKO
Mémoire de fin du 2nd Cycle,
présenté en vue de l'obtention du Diplôme de Licence en
Droit.
Option : Droit public
Directeur : Séverin MUGANGU MATABARO
Professeur Ordinaire Rapporteur : Arnold NYALUMA
Chef des travaux.
Année académique: 2005-2006
EPIGRAPHE.
``Sentez et voyez combien l`Eternel est bon ! Heureux
l`homme qui cherche en lui son refuge.
Craignez le Seigneur, vous ses Saints, car rien ne
manque à ceux qui le craignent. Les lionceaux éprouvent la
disette et la faim, mais rien ne manque à ceux qui cherchent l`Eternel,
à lui gloire et louange !''(Psaume34 :8- 10)
Guillain Alphonse CIRHUZA KOKO.
II
A l`Eternel, Dieu pour sa fidélité
;
Au coeur immaculé de Marie ;
A mes vénérables
parents : mon père Alphonse MASUMBUKO
et ma mère
Joséphine SARABUYE ;
A tous mes enseignants ;
A mon grand
frère, G.Birindwa LUNJA, à mes grandes et petites soeurs ;
A
mes nièces, neveux, cousins et cousines ;
A tous mes amis,
connaissances ;
A tous les nôtres, présents et à venir
;
Je dédie ce travail
. III.
REMERCIEMENTS.
Ce travail, avouons-le, n`est pas seulement le fruit de notre
effort personnel. Il a, à certains égards,
bénéficié du concours d`autres personnes. Nous tenons
sincèrement à leur exprimer ici notre profonde gratitude.
Il s`agit en premier lieu du Tout Puissant et Bon Dieu,
à la fois pour son amour, ses nombreuses bénédictions et
sa protection.
Nous citons également, et ce à juste titre, le
Professeur Séverin MUGANGU, directeur du présent mémoire,
qui malgré ses multiples occupations a daigné accepter de diriger
ce travail. Ses pertinentes remarques et suggestions nous ont été
très utiles.
Ensuite,nous demeurons très reconnaissants à
l`égard de nos vénérables parents : mon Père
Alphonse MASUMBUKO MASTAKI et à ma Mère Joséphine
SARABUYE, pour tant d`amour, de sacrifices et dévouements consentis par
eux, pour faire de nous un Homme averti, digne,instruit, responsable et sage
!
Ces mêmes remerciements s`adressent à
l'assistant Arnold NYALUMA pour ses précieux conseils et l`attention
qu`il a daigné apporté à ce travail.
De tout coeur, nous tenons également à
remercier d`une manière très spéciale, monsieur
Dieudonné MUNDI et tous les membres de l`AUCAM pour l`appui financier,
combien important, tout au long de notre second cycle, à l`UCB.
Nos chaleureux remerciements s`adressent aussi à tous
nos enseignants et au personnel de l`U.C.B. Il s`agit des professeurs
J.C.MUBALAMA, Moise CIFENDE, Bernard DUBUISSON, Pierre d`ARGENT, Evariste
BOSHAB, Gaston KALAMBAY, feu IMBAMBO L., BOMPAKA K., MIDAGU...au chargé
des cours Me Thomas LWANGO, Me Idesbld BYABUZE, Wenceslas BUSANE, KADIEBWE, aux
assistants J.P. MULUME, Richie RUKEBA, Thierry MUGISHO, J.S.MULENGEZI, sans
oublier le chef du personnel BUSHENYULA. Nos sincères remerciements
s`adressent également aux abbés J.P.KATWANI, BUKUNGUTA,Paul
KADUNDU et la soeur Pascasie R,...
On ne saurait également manquer de remercier nos
soeurs Joëlle MASUMBUKO, FAIDA, BINTU, MULANGALA, BINJA, ANUARITE, MUGOLI,
ALLIANCE, MARTHE, OLGA, MAMIE, etc.
A nos frères Guillaume BIRINDWA L., Blaise BULONZA,
Eloi NAKA, Julien KOKO, Vital AKONKWA, Michael KAMOLE, Rodrigue MATARA et
Robert BYAMUNGU
Aux familles NTAMUSHIGO, SARABUYE, MATARA, Deo MUTABESHA,
KAJANGU Paul, BISHWEKA,... Nous pensons en outre à tous nos amis :SAFA
Christophe et Guillaine MATABARO, à Romain KISIBO N, Blaise
MASTAKI,Christophe MAMBOLEO,Da ANNY et GERVAIS, Géry SELE,Willy OMBENI,
Paulin POLEPOLE, Patrick EKOFO, Robert KITUMAINI, NGUNZ et Jeff KABERA, Jonas,
Joyce K.RAMS, Hubert et JAMS, Crispin C. et NSARAZA, Dr MANNIX et ZARICK,
ADE,Justin MASTAKI et NTWALI, ADOLPHE, Tony B., Pacifique, Ernest, Murielle
etc. A tous les amis du Léo et du Lions-club.
Enfin à tous nos cousins, amis, collègues et
autres connaissances, qui de près ou de loin ont contribués
à l`heureuse réalisation du présent travail !
IV.
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