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Problématique de la gestion des terres par les collectivités locales au MALI: cas de la commune de Bougouni

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par Ibrahim Boubacar SOW
Université Gaston Berger de Saint Louis- Sénégal - DEA Droit de la Décentralisation et de la Gestion des Collectivités Locales 2008
  

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Bibliographie

I. Ouvrages et cours :

- Alissoutin, Rosnert Ludovic, « Les défis du développement local au Sénégal », Série de livres du CODESRIA 2008. Page 176.

- Alliot Michel, « Le droit et le service public au miroir de l'anthropologie », édition Karthala 2003. Page 400.

- Diallo Ibrahima, « Le droit des collectivités locales au Sénégal », édition Harmattan 2007. Page 378.

- Djiré Moussa et Abdel Kader Dicko, « Les conventions locales face aux enjeux de la décentralisation au Mali », édition Karthala 2007. Page 280.

- Miliça Cubrilo et Cathérine Goislard« Bibliographie et lexique du foncier en Afrique noire », Karthala-Coopération française. Page 415.

- « Recensement général de la population et de l'habitat (Avril 1998), résultats définitifs Tome: 4, répertoire de village ». Décembre 2001, Ministère de l'économie et des finances.

- Demba Sy, cours de D.E.A de droit constitutionnel local, U.G.B 2006-2007.

- Samba Traoré, cours de droit foncier, 2èm année Sciences Juridiques, année académique 2006.

- Rosnert Ludovic Alissoutin, cours de D.E.A de la politique d'aménagement du territoire et d'urbanisme, U.G.B 2007-2008.

II. Thèses :

- Ba Alassane, « Le droit des terres : Défis et enjeux dans le processus de la décentralisation au Mali ». Mai 2008

- Traoré Samba, « Le système foncier de la vallée du Sénégal : exemple de la zone Soninké de Bakel canton du Goy Gajaaga ». UCAD-Juillet 1991. Page 482.

III. Recueils et articles :

- « Recueil des textes relatifs à l'organisation administrative de la République

du Mali ». République du Mali, Commission Nationale de la Réforme

Administrative (CNRA).

- « Recueil des textes relatifs à l'organisation administrative de la République du Mali ». République du Mali, Commission Nationale de la Reforme administrative (CNRA), édition de 1982.

- « Recueil de textes de l'administration territoriale et communale », Textes

législatifs et réglementaires, édition janvier 2001.

- Rochegude Alain« L'expérience malienne » : Enjeux fonciers en Afrique noire. Études réunies et présentées par E. Le Bris, E. Le Roy et F. Leimdorfer. ORSTROM-Karthala. Page 425.

- Kabo Pierre Claver« La loi n°98-750 du 23 décembre 1998 sur le domaine foncier rural une lecture critique d'une loi ambiguë », Regards sur... Le foncier rural en Côte d'Ivoire, Instituts africaine pour le Développement Économique et Social(INADES), les éditions du CERAP, Abidjan 2003. Page 215.

- Camara Bakary« La dynamique des conflits de deux circonscriptions administratives du Mali sud entre 2002 et 2006 » : Revue Soronda numéro spécial 2008. Page 357.

- Griffiths. J « Legal pluralism and the social working of law », Groningen, 1990 (non publié).

- Hesseling Gerti« Réformes et pratiques foncières à l'ombre du droit : quelques réflexions », Démocratie, enjeux fonciers et pratiques locales en Afrique : conflits, gouvernances et turbulences en Afrique de l'Ouest et Central. P. Mathieu, P. J. Laurent et J-C William.

- Kassibo Bréhima« Le foncier halieutique comme enjeu du pouvoir » : Gérer le foncier rural en Afrique de l'Ouest. Philipe Lavigne, Camile Toulmin et Samba Traoré, Karthala-URED 2000. Page 357.

- Paul Mathieu et Mark Freuddenberger« La gestion des ressources naturelles de propriété coutumière », in quelles politiques foncières pour l'Afrique rural. Réconcilier pratiques, légitimité et légalité, Karthala-Coopération française 1998.

- Granier Laurent« Conventions locales de gestion des ressources naturelles : légalité et cohérence en droit sénégalais », 2006, UICN-Sénégal.

- Sow Abdoul Aziz, « Les «  ressources sociales » dans la gestion des conflits fonciers au Sénégal : cas du conflit casamançais », Revue Soronda, numéro spécial 2008. Page 317.

- Traoré Samba 2000« Le voleur, le pilon, le marabout et le commandant de cercle : la cohabitation de logique contraire dans la recherche de preuve », un passeur entre les mondes, livres des anthropologues du Droit Disciplines et Amis de Michel Alliot, Publication de la Sorbonne.

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