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Le poids des recettes non fiscales sur les revenus publics au Rwanda. Cas du district de Gicumbi, de 2006 à  2008

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par Evariste SAFALI
Institut Polytechnique de Byumba (I.P.B.) - Ao en Comptabilité 2010
  

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1. 6. OBJECTIFS DE L'ETUDE

1.6.1. Objectif général

L'objectif général de ce travail est la mise en exergue des sources de financement du district de Gicumbi.

1.6.2. Objectifs spécifiques

Les objectifs spécifiques de notre étude se focalisent sur le recueil des données et informations nécessaires dont l'analyse nous permet de:

Ø Connaître les constituants des revenus publics du district de Gicumbi.

Ø Distinguer différentes sources des recettes du district ;

Ø Comparer des recettes non fiscales au reste des revenus publics du district de Gicumbi afin de ressortir leurs forces.

1.7. DIVISION DU TRAVAIL

Notre travail de recherche est structuré en cinq chapitres :

Le premier chapitre intitulé : « Introduction Générale » parle de façon globale du déroulement du présent travail. Il traite de l'historique du problème, du motif et du choix du sujet, de la problématique et des hypothèses posées ainsi que de la subdivision du travail.

Le deuxième chapitre : « Cadre conceptuel et revue de la littérature » définit certains concepts-clés et circonscrit notre étude dans un cadre théorique de référence.

Le troisième chapitre : « Méthodologie » s'intéresse à l'aspect méthodologique. Il expose des techniques utilisées pour la collecte des données et des méthodes mises en oeuvre pour l'analyse des résultats de recherche.

Le quatrième chapitre : « Présentation, Analyse des données  et interprétation» contient l'originalité du travail. Il présente les revenus publics dans le district de Gicumbi et met en exergue leurs constituants tout en mettant en évidence le pourcentage des recettes non fiscales. C'est dans ce chapitre que des commentaires sur les résultats de recherche et la validation des hypothèses ont lieu.

Le cinquième chapitre : « Conclusion générale et recommandations » sanctionne ce travail de recherche par une conclusion générale, par des recommandations et par des sujets aux chercheurs éventuels.

CONCLUSION PARTIELLE

Ce premier chapitre avait pour but d'apporter une introduction générale à ce travail de recherche et différents points on été abordés :

Dans l'historique du problème, nous avons montré combien l'homme est au centre de tout et qu'il a été appelé par le Bon Dieu à construire sa société par sa propre contribution. Non seulement l'histoire de la fiscalité au Rwanda et son évolution ont été évoquées, mais encore la mise en place de l'O.R.R. en vue de la gestion et de l'administration des recettes publiques a été soulevée.

Nous avons aussi exprimé non seulement le motif du choix du sujet qui est le souci de connaître combien le district de Gicumbi profite des recettes non fiscales pour son budget mais encore l'intérêt tant personnel, académique, social que politique.

La soif de connaissances qui nous a poussés à nous investir dans le domaine de la finance publique et plus précisément en matière des recettes non fiscales a été délimitée dans le district de Gicumbi de la Province du Nord pour une période allant de 2006 à 2008.

Ce travail de recherche a mené une réflexion de ce qu'aura été la situation budgétaire du district de Gicumbi (qui est naturellement déficitaire) lorsque les recettes non fiscales avaient été omises. Pour cela non seulement deux questions ont été posées à savoir : « Quelles sont les sources des recettes non fiscales dans le district de Gicumbi ? » et, « Quelle est la contribution des recettes non fiscales aux revenus publics du District de Gicumbi ? » mais encore deux hypothèses ont été formulées : « Les recettes non fiscales sont perçues sous diverses sources dans le district de Gicumbi » et « les recettes non fiscales constituent une part importante des revenus publics dans district de Gicumbi ».

L'objectif général de ce travail de recherche était la mise en exergue des sources de financement du district de Gicumbi alors que les objectifs spécifiques étaient :

Ø Distinguer les constituants des revenus du district de Gicumbi,

Ø Distinguer différentes sources des recettes du district ;

Ø Comparer des recettes non fiscales au reste des revenus publics du district de Gicumbi afin de mettre en exergue leurs forces.

Quant à sa structure, cinq chapitres ont été conçus : « Introduction Générale » parlait de façon globale du déroulement du présent travail ; le deuxième chapitre « cadre conceptuel et revue de la littérature » définissait certains concepts-clés et circonscrivait notre étude dans un cadre théorique de référence ; le troisième chapitre : « Méthodologie » présentait des techniques et des méthodes utilisées ; le quatrième : « Présentation , analyse des données  et interprétation» contenait l'originalité du travail et enfin le dernier : « Conclusion générale et recommandations », a mis fin à ce travail de recherche.

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand