L'intégration sous-régionale en CEMAC à l'épreuve de la liberté de circulation des biens et des personnes

Liste des tableaux, graphiques et encadrés

Tableau 1 : Principales sources de revenus des pays de la CEMAC ...........................53

Tableau 2 : Répartition des recettes de la CEMAC Montants en milliards de F CFA.......54

Tableau 3 : Réseau routier en zone CEMAC........................................................57

Tableau 4 : Etat des routes en zone CEMAC.......................................................57

Tableau 5 : Evolution des indicateurs économiques et financiers de la CEMAC 1998-2008........................................................................................................63

Tableau 6 : Total des arriérés des Etats membres de janvier 2002 à octobre 2005 .........65

Graphique 1 : Budgets des organes et institutions spécialisées de la CEMAC 2005........30

Graphique 2 : Evolution de l'indice d'intégration des communautés économiques régionales africaines.................................................................................................33

Graphique 3 : Part relative en pourcentage du PIB de la CEMAC et de la contribution des Etats (2004)..............................................................................................42

Graphique 4 : évolution des arriérés de 2002 à 2005.............................................43

Encadré 1 : Les objectifs de la première étape du plan de Malabo..............................20

Encadré 2 Panorama du dispositif juridico-institutionnel pour favoriser la libre circulation..................................................................................................21

Encadré 3 : objectifs de la deuxième étape du plan d'action de Malabo........................35

Encadré 4 : Quelques décisions non appliquées ou projets en retard............................36

Encadré 5 : calcul de la valeur réelle du TCI destiné au financement des projets intégrateurs................................................................................................50

Sommaire

Introduction Générale 1

LE CADRE JURIDIQUE ET L'ETAT DE L'OPERATIONNALISATION DE LA LIBERTE DE CIRCULATION DES BIENS ET DES PERSONNES EN ZONE CEMAC 17

Chapitre 1. Le cadre juridico-institutionnel de la libre circulation en zone CEMAC : des avancées tangibles 19

Section I. Le renforcement du dispositif juridico-institutionnel de la CEMAC pour la libre circulation 21

Section II. Le développement de la coopération entre Etats membres de la CEMAC 26

Chapitre II. L'opérationnalisation de la libre circulation en zone CEMAC à l'épreuve des défaillances avérées. 32

Section I. La non réalisation des objectifs fondamentaux de la CEMAC 34

Section II. La faiblesse de l'esprit communautaire 38

DEUXIEME PARTIE : PESANTEURS ET PERSPECTIVES DE LA MISE EN OEUVRE DE LA LIBERTE DE CIRCULATION DES PERSONNES ETDES BIENS, EN ZONE CEMAC 45

Chapitre 3. Les pesanteurs de la libre circulation en zone CEMAC : prééminence des obstacles majeurs 47

Section I. La faisabilité politique des réformes en Zone CEMAC 49

Section II. La conjoncture en Afrique centrale, une source de déstabilisation du processus d'intégration sous-régionale en CEMAC. 59

Section III. Les entraves socio anthropologiques à la libre circulation en zone CEMAC. 66

Chapitre 4. Les perspectives d'évolution de la libre circulation en CEMAC 72

Section I. Les scénarios possibles de l'intégration sous-régionale en Zone CEMAC 73

Section II. Les défis à relever en vue de la libre circulation en zone CEMAC 79

Conclusion Générale 85

Bibliographie 88

ANNEXES 93