CHAPITRE II : LES ENGINS NAVIGANT DANS LA
RIVIÈRE KWILU ET LEUR
RÉGIME JURIDIQUE 37
SECTION I : NOTION ET CLASSIFICATION DES ENGINS
NAVIGANT DANS LA
RIVIÈRE KWILU 37
§1. Notion du concept engin 37
A. Bref historique du concept « engin » 37
B. Définition du concept « engin » 38
C. Compréhension de la définition de l'engin dans
le cadre de cette étude 39
§2. La classification des engins navigants dans la
rivière Kwilu 39
A. Le bateau 40
B. Le bac 42
D. Les autres engins 44
SECTION II : RÉGIME JURIDIQUE DES ENGINS
NAVIGANT DANS LA RIVIÈRE
KWILU 46
§1. Notion de régime juridique 46
§2. Le régime juridique commun des engins navigant
dans la rivière Kwilu 47
A. Le régime juridique du bateau 48
B. Le régime juridique des embarcations 53
C. Le régime juridique du radeau 56
D. La pirogue en bois à usage personnel 56
E. la pirogue en bois non motorisée à usage
professionnel 57
§3. Le régime juridique spécifique des engins
navigant dans la rivière Kwilu 57
A. Le régime fiscal des propriétaires d'engin
navigant dans la rivière Kwilu 57
B. Le régime juridique des assurances des engins navigant
dans la rivière Kwilu 59
SECTION III : LES RISQUES DE NAVIGATION DANS LA RIVIÈRE
KWILU 61
79
§1. Les actes de naufrage et de brigandage 61
A. Le naufrage 61
B. Les actes de brigandages 64
§2. De la responsabilité des transporteurs des engins
et des propriétaires en cas de
dommage 65
A. La responsabilité pénale du capitaine ou
conducteur 65
B. la responsabilité civile du propriétaire
d'engin 67
§3. Perspectives 68
CONCLUSION 70
BIBLIOGRAPHIE 73
TABLE DES MATIÈRES 76
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