Bilan du fonctionnement de la Cour pénale internationale depuis sa création jusqu'à ce jour

UNIVERSITE LIBRE DE KINSHASA

U.L.K.

FACULTE DE DROIT

DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC

BILAN DU FONCTIONNEMENT DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE DEPUIS SON ETABLISSEMENT JUSQU'A CE JOUR

Par NDJOKU WA NDJOKU Jacques

Gradué en Droit

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention de grade de licencié en droit

Option : Droit Public

Directeur : Professeur INGANGA WA INGANGE Jean Désiré

Rapporteur : Assistant MUNZONGO MUNYAMA Jean-Pierre

Année académique 2012 - 2013

UNIVERSITE LIBRE DE KINSHASA

U.L.K.

FACULTE DE DROIT

DEPARTEMENT DE DROIT PUBLIC

B.P. 1333 Kin I

BILAN DU FONCTIONNEMENT DE LA COUR PENALE INTERNATIONALE DEPUIS SON ETABLISSEMENT JUSQU'A CE JOUR

15^ème Rue, Limete Industriel

Par NDJOKU WA NDJOKU Jacques

Gradué en Droit

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention de grade de licencié en droit

Option : Droit Public

Directeur : Professeur INGANGA WA INGANGE Jean Désiré

Rapporteur : Assistant MUNZONGO MUNYAMA Jean-Pierre

Année académique 2012 - 2013

Avant-propos

Il est juste pour un auteur au seuil d'une oeuvre scientifique de reconnaître que bien peu de ce qu'il écrit lui appartient en propre tant il est redevable aux autres du meilleur de ses idées.

Aussi, pour mener une lutte objective, il est souvent recommandé de s'en préparer en conséquence dans le profil de la lutte et dans les attitudes requises, entre autres les connaissances, les comportements, la détermination, le sacrifice...

Dédicace

A mes parents NDJOKU BASELAMBAY Camille et OLOMI BEAKPA Sophie.

Remerciements

Mes remerciements sont particulièrement dédiés au Professeur INGANGE WA INGANGE Jean-Désiré. S'il est difficile de rédiger un mémoire, ses conseils et son encadrement m'ont définitivement allégé la peine. Pour cette raison et pour d'autres que je ne saurai exprimer, merci.

Que soient également remerciés ici, l'Assistant Rapporteur de ce mémoire, le Pasteur MUNZONGOMUNYAMA Jean-Pierre, l'Assistant Baron pour leur soutien spontané et mes amis qui ont contribué à l'achèvement de cette oeuvre. A ce titre, je remercie particulièrement le camarade ZAMBA Christophe.

Je remercie enfin ma famille pour sa patience et son soutien inconditionnel.

« Il y aura toujours un héros pour descendre au fond d'un gouffre où l'on sait que vit un dragon, mais quel homme aura assez d'audace pour se glisser dans un puits dont le fond recèle un mystère ? »^1(*).

« Quand on a l'impression de comprendre, l'on doit toujours s'inquiéter »^2(*).

Notes liminaires

Le présent mémoire vise à faire le bilan du fonctionnement de la Cour Pénale Internationale depuis son établissement jusqu'à ce jour, c'est-à-dire établir le rapport entre les atouts et défis dans le fonctionnement de cette très haute juridiction.

Les considérations émises et positions prises dans ce travail relève exclusivement de notre lecture du fonctionnement de la Cour, et de ce fait, n'engage que nous-même.

Les recherches réalisées pour cette étude ont pris fin le 4 juillet 2011. De même, toutes les ressources électroniques citées en notes de bas de page et dans la bibliographie ont été consultées pour la dernière fois le 22 juin 2011 de sorte que le lecteur qui pourra constater une notion plus récente, puisse se référer de la date de sa publication.

* ¹ Sabahattin ALI, la Madone au manteau de fourrure, trad. J. Descat, Serpent à plumes, 2007, p.8.

* ² Raymond ARON, le marxisme de Marx, Ed. Fallois, 2002, p.132 cité par Lider BAL, « le mythe de la souveraineté en droit international : la souveraineté des Etats à l'épreuve des mutations de l'ordre juridique international », Thèse de doctorat, Université de Strasbourg, ED, 03 février 2012, p.13.