1.1.2.1 Théories évolutionnistes du
foncier
Pour les théories évolutionnistes
des droits sur la terre, on assiste, sous l'influence de la croissance
démographique du marché, à une évolution
progressive des systèmes de propriété commune vers une
généralisation de propriété privée,
individuelle et familiale, parallèlement à un effritement, puis
une disparition du rôle des autorités coutumières. Cette
évolution n'est encore que partielle, ce qui explique le
caractère « imparfait » de la transformation de
la terre en bien marchand. Ces symptômes (persistance de gestion
communautaire sur certaines portions du territoire ; résistance
à la vente en dehors de la communauté, caractère
réversible des « ventes » de terre ;
persistance de relations clientélistes entre acheteur et vendeur, etc.)
sont des signes d'une situation transitoire, avant le développement d'un
véritable marché foncier (LAVIGNE DELVILLE P, 1998 :
153).
Ces théories reposent sur un fondement
d'économie néoclassique, pour qui le marché
représente la forme économique la plus efficace. Dans leur
formulation la plus libérale, le passage à la
propriété privée se fait spontanément par le jeu
des acteurs. Cette évolution se déroule plutôt bien,
malgré des conflits révélateurs d'une adaptation en
marché, et une intervention de l'Etat risquerait plutôt de
compliquer la situation et de créer de nouvelles imperfections.
Plus récemment, une nouvelle formulation
en a été faite, d'inspiration institutionnaliste, pour mieux
rendre compte des réalités empiriques,en s'appuyant sur les
théorie récentes « l'innovation institutionnelle
induite. » Dans cette optique, la compétition croissante
entraîne des revendication contradictoires sur un même espace et
des incertitudes sur les droits fonciers (qui sont en phase de
transition : ils ne sont ni l'application des principes coutumiers, ni
l'expression du droit moderne) (ADHOLLA M cité par LAVIGNE DELVILLE P,
1998 : 153).
Cette situation aboutit à une
multiplication des conflits et une surexploitation des ressources, ce qui
provoque une demande d'innovation institutionnelle. Les producteurs demandent
(explicitement ou non) à l'Etat d'intervenir, et de mettre en place un
régime de propriété privée, par des
procédures d'enregistrement ou de délivrance de titre. Une telle
intervention permet de rétablir la paix sociale, en clarifiant des
exploitants dynamiques. Elle permet également l'accès au
crédit, le tout encourageant l'investissement dans la terre et les gains
de productivité.
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