Introduction
Dans le monde entier, depuis jadis la violence conjugale
règne dans de nombreuses familles. Elle est présente dans toutes
les cultures, dans toutes les races. Elle touche les gens de tous âges,
les hommes ou les femmes. C'est le lot de toutes les nations, riches ou
pauvres, de tous les pays, développés ou sous-
développés. Ce qui revient à dire que personne n'est
à l'abri qu'aucun pays n'est exempt. Aux Etats-Unis, en France comme en
Haïti, les femmes sont constamment exposées aux actes de violence
masculine. Par conséquent, la violence conjugale est un fléau
mondial et juridique répandu à travers le monde plus
particulièrement en Haïti. Selon Kay Fanm, une organisation de
défense des droits des femmes, la violence envers les femmes est un
problème sérieux en Haïti (25 Selon Kay Fanm, une
organisation de défense des droits des femmes, la violence envers les
femmes est un problème sérieux en Haïti (25 nov. 2005). La
violence conjugale et « passionnelle » fait partie du
quotidien des femmes haïtiennes (AlterPresse 26 déc. 2005;
ibid. 25 nov. 2005). Selon l'institut Panos des
Caraïbes, plus de 395 femmes ont été victimes de violence
conjugale au début de l'année 2006 en Haïti (17 avr. 2006).
Par ailleurs, dans son Rapport : Bilan III sur les cas de violence
accueillis et accompagnés dans les centres Douvanjou de la SOFA de
janvier à juin 2006, une autre organisation de défense des
droits des femmes, Solidarité Fanm Ayisyen (appelée aussi
Solidarité des femmes haïtiennes ou SOFA), a signalé que la
majorité des femmes dont elle s'est occupée entre janvier et juin
2006, 246 femmes sur un total de 330 (75 %), ont subi une forme ou une autre de
violence conjugale (juill. 2006, 7). De janvier à novembre 2005, Kay
Fanm et deux « institutions de santé » ont
recensé 138 victimes de violence conjugale (Kay Fanm 25 nov. 2005). Ces
deux institutions affirment que le taux de violence conjugale augmente sans
cesse et que les victimes sont le plus souvent les femmes.
Dans notre travail nous parlons de la violence conjugale au
sein des couples hétérosexuels, soit la violence exercée
par l'épouse envers son époux, la concubine envers son concubin,
l'amante envers son amant, par l'ex épouse, l'ex concubine, l'ex amante
envers son compagnon et celle exercée par les hommes envers leur femme.
Cependant, il est important de parler de la violence exercée par les
hommes à l'endroit des femmes. Car dans la réalité plus de
femmes que d'hommes sont victimes des actes de violence conjugale graves et que
les conséquences de ces gestes sont plus sérieuses pour le sexe
féminin que pour le sexe masculin. La violence conjugale a de nombreux
visages parmi eux on peut citer : la violence morale, physique,
économique, verbale, psychologique, sexuelle et religieuse. Les femmes
sont humiliées, battues, maltraitées exploitées,
violées, abusées, agressées et même tuées par
leur mari. Certains hommes s'imposent aux femmes et se montrent plus puissants
et même supérieurs à elles.
Il est à faire remarquer que beaucoup d'efforts sont
consentis pour mettre la femme au même pied égalitaire avec les
hommes. Néanmoins, dans beaucoup de pays spécialement Haïti
les droits des femmes ne sont pas vraiment respectés. Ils sont toujours
bafoués. Il y a des hommes qui jusqu'à présent
chosifient, marginalisent encore la femme. Selon l'Amnesty International la
violence contre les femmes représente le plus grand scandale notre
époque en matière de droits humains. (*1)
En Haïti, beaucoup de femmes sont victimes de la
violence conjugale dans leur vie de couple, dans leur vie à deux.
Certaines dénoncent les actes de violence qu'elles subissent ;
d'autres non. Il est temps de prendre des mesures drastiques et
nécessaires pour freiner ce phénomène. Car, au moment
même ou nous rédigeons ce travail il y a beaucoup de couples qui
en souffrent et ne savent à qui se vouer.
La violence conjugale est très compliquée. Elle
tire son origine dans le patriarcat. L'homme veut toujours dominer sa femme.
L'éducation, la famille, le milieu social, les genres d'amis
fréquentés, l'école sont autant de facteurs qui peuvent
générer la violence conjugale. Car, lorsqu'un enfant ne
reçoit pas une éducation parfaite, grandit dans un environnement,
un entourage belliqueux, se fait n'importe quel genre d'amis, ne
fréquente pas une école sérieuse ou règne la
discipline et qu'il affiche un mauvais comportement depuis son enfance il y a
lieu de dire que cet enfant va être violent. Et lorsqu'il épouse
une femme, il pourra être enclin à la maltraiter comme il avait
l'habitude de voir son père qui battait sa mère et
inversement.
Nous constatons que la violence conjugale reste un sujet qu'on
évite de parler jusqu'à présent. Pourtant il doit
préoccuper tout le monde. De nos jours lorsque nous analysons la
fréquence de la violence conjugale nous nous permettons de dire qu'elle
devient une culture. Dans les quatre coins du monde le pourcentage de la
violence conjugale est très élevé et ce sont les femmes
qui en subissent. La violence conjugale exercée contre les femmes cause
de graves problèmes et provoque des blessures incurables. Cependant, les
hommes sont également victimes de violence conjugale. Le taux de cette
violence est sensiblement plus bas que chez les femmes et il y a moins d'actes
violents graves commis envers eux, en particulier des homicides
En dépit de la notoire évolution des textes de
lois concernant la violence conjugale, de l'augmentation des peines pour les
agresseurs, de l'abrogation de certains articles, de la création des
institutions pour la défense des droits humains, de la création
du Ministère à la Condition Féminine et Aux Droits de la
Femme la violence conjugale évolue successivement. On a pu constater
qu'en Haïti la violence conjugale est considérée comme une
affaire familiale. Certaines victimes refusent de porter plainte contre les
agresseurs qui sont le plus souvent leur mari.
Malgré les exploits réalisés pour
renforcer les lois en vue de combattre la violence conjugale rien n'a
changé et ce phénomène gagne d'avantage d'ampleur. Nous
pouvons affirmer que les gouvernants sont bien imbus de cette évolution
mais ne font rien de concret. On dirait que les textes de lois restent
seulement dans les codes, dans les livres et dans les journaux et sont
appliqués que rarement dans la réalité. Des victimes plus
précisément des femmes meurent sous le poids de la violence. Et
pourtant ces dernières devraient mériter beaucoup d'attention.
Certains de nos juges paraissent malhonnêtes quand ils statuent sur des
cas relatifs à la violence conjugale faite aux femmes. De là, on
peut établir une nette différence entre ce qui se fait dans la
pratique et se qui se trouve inscrire dans les codes dans les livres. C'est
pourquoi notre grande question de recherche est de
savoir : « A quoi est due l'évolution du
phénomène de la violence conjugale en Haïti plus
particulièrement dans la ville des Cayes ? » elle suscite
d'autres questions à savoir :
La question de violence conjugale ne constitue-t-elle pas un
v?itable dilemme pour la soci?_ ha·ienne ?
Une solution _ ce probl?e n'est-elle pas une urgence de
l'heure ?
En guise de réponse à notre grande question de
recherche nous soutenons l'hypothèse suivante. L'évolution du
phénomène de la violence conjugale est liée à la
non-application des conventions nationales et internationales signées et
ratifiées par Haïti sur l'élimination sur toutes les formes
de discriminations et de violence à l'égard des femmes. Car le
pays a ratifié plusieurs conventions qui sont de nature à assurer
la protection des femmes notamment : le CEDAW (*2) en 1981, la
convention Interaméricaine pour la Prévention, Sanction et
Éradication des violences faites aux femmes » (Belém do
Pará) en 1996, ce qui a permis d'obtenir un cadre régulateur pour
l'adaptation de la législation du pays et aussi il a
élaboré en juillet 2005 un décret qui modifie quelques
articles du code pénal dont l'application de ces conventions de ce
décret reste un défi.
L'objectif général de notre recherche consiste
à faire une analyse approfondie sur la législation haïtienne
à l'épreuve de la violence conjugale qui est le lot de presque
toutes les familles dans le but d'éliminer toutes les formes de
discriminations au foyer à l'égard des victimes surtout les
victimes féminines.les objectifs secondaires sont les suivants :
1. Montrer l'évolution du phénomène de la
violence conjugale en Haïti plus particulièrement dans la ville des
cayes.
2. Présenter le cadre juridique de la violence
conjugale en Haïti
3. Faire une analyse critique de la violence conjugale en
Haïti
4. Formuler des recommandations et envisager des perspectives
de solution
En ce sens, elle se veut être un outil de lutte contre
la violence conjugale qui concerne tous et qui, d'ailleurs, requiert
l'engagement des Avocats, des Commissaires, des juges, des instances
concernées, des époux et celui de tous les citoyens. Car les
impacts de la violence conjugale affectent non seulement les victimes mais
aussi la société en général. Elle vise aussi
à prévenir la violence conjugale par le renforcement des textes
de lois et par leur mise en pratique. Nous voulons que notre travail soit
à la fois un document de référence offrant au public en
général et aux concernés en particulier de l'information
juste et actuelle sur la problématique de la violence conjugale et un
guide de travail qui peut les aider à couvrir rapidement et efficacement
les évènements de la violence conjugale surtout par les textes de
lois nationaux et internationaux. Car à travers ce travail nous voulons
que le taux des victimes de violence conjugale soit réduit, que les
actes de violence ne se répètent plus dans les foyers, que les
conjoints s'entendent beaucoup plus, qu'ils s'aiment d'un amour vrai et
durable, qu'ils coopèrent, qu'ils cherchent à mieux comprendre
l'autre. Car cela nous fait mal et nous donne toujours matière à
réflexion.
La méthodologie que nous utilisons pour réaliser
ce travail comprend deux étapes.
La première est la recherche documentaire et la seconde
consistera en une enquête menée dans la ville des cayes à
partir d'un échantillon de plusieurs familles.
Nous avons fait l'utilisation de plusieurs sources
documentaires ?rang?es et ha·iennes. Pour ce, nous avons visité
quelques bibliothèques, quelques sites internet. Nous avons
consulté des revues, des journaux, des articles émanant des
institutions spécialisées dans le domaine des droits de l'homme.
Ensuite nous avons interrogé les faits en faisant une enquête aux
Cayes (centre ville) auprès de quelques familles et aussi nous
étions allés consulter quelques institutions basées sur ce
domaine. Ce sont le Réseau Sud pour la Défense des Droits
Humains et l'Association pour la promotion de la Justice dans le Sud.
Le but de cette enquête était de connaitre le
nombre des victimes de la violence conjugale et de savoir qui dans le couple
est victime le plus et qu'elle action ces victimes entreprennent pour sortir de
ces situations de violence. La méthodologie utilisée est
qualitative car le sujet que nous traitons entre dans la sphère
privée.
Durant ces dernières années, surtout dans la
ville des Cayes le phénomène de la violence conjugale croit
considérablement. Nombres sont les familles qui en sont victimes. Dans
le milieu ou nous évoluons, la violence conjugale fait rage. De temps en
temps, on voit des femmes qui pleurent, qui souffrent qui ne savent quoi faire
et qui sont obligées de rester dans leur foyer malgré les
violences qu'elles subissent. De ce fait, il revient à nous jeunes
chercheurs de faire un tour d'horizon sur cette problématique.
Ce qui retient le plus notre attention c'est que les femmes
sont le plus souvent victimes de la violence conjugale. Et les agresseurs ne
sont que leur mari. Pourquoi ce sont les femmes qui en subissent ?
Pourquoi l'homme veut- il toujours dominer sa femme ? Nous ne voulons pas
que ce phénomène persiste. Pour ce, il faut que nous nous
évertuions à résoudre ce phénomène qui
ravage notre pays, déstabilise le tissu familial. Car ses
conséquences sont néfastes non seulement pour les victimes mais
aussi pour les enfants et pour le corps social.
Notre travail s'articule autour de deux grandes parties
comprenant chacune deux chapitres.
Les chapitres se divisent en sections, les sections se
subdivisent en sous sections et les sous sections en paragraphe.
Dans le premier chapitre, nous montrerons l'évolution
de la violence conjugale plus particulièrement dans la ville des Cayes.
Avant d'entrer d'emblée dans le sujet nous définissons quelques
concepts clés, nous faisons la présentation du
phénomène en Haïti dans le temps et dans l'espace. Puis nous
essayons de donner une définition à la violence, à la
violence conjugale, la violence à l'égard de la femme tout en
exposant ses différentes formes de manifestations et nous faisons une
brève historicité de la violence conjugale en considérant
trois principaux facteurs.et enfin nous montrons l'ampleur de la violence
conjugale au niveau national et international.
Le deuxième chapitre sera consacré au cadre
juridique de la violence conjugale. Pour ce faire, il se divisera en deux
sections qui sont d'abord la législation nationale. Ensuite nous parlons
de la violence de la législation internationale puisque Haïti fait
partie des états membres des conventions internationales.et nous
ajoutons quelques institutions haïtiennes pour le respect et la protection
droits de la femme. Telles que les Organismes Gouvernementaux et les Organismes
Non Gouvernementaux.
Le troisième chapitre est le début de la
deuxième partie de notre mémoire. Nous faisons une analyse
critique de la violence conjugale en Haïti plus particulièrement au
centre ville des cayes. Nous présentons d'abord l'enquête que
nous avons administrée. Puis en énonçons les facteurs
générateurs de la violence conjugale. Et enfin, nous montrons les
impacts de la violence conjugale. Car elle produit des effets négatifs
sur le couple, la victime, les enfants, sur la société et sur
l'agresseur.
Enfin le quatrième chapitre prendra en compte des
propositions ou des recommandations faites à l'Etat haïtien pour
freiner ce fléau. Car il est prioritaire de prendre les mesures
efficaces pour éradiquer ce mal qui ronge notre société.
Ensuite, nous proposons quelques solutions. Ensuite, dans une seconde partie,
il conviendra d'aborder son rapport avec la loi pour mettre en ?idence les
solutions propos?s afin d'endiguer le probl?e des violences
conjugales.
Puisse ce travail de recherche contribue à
éradiquer la violence conjugale pour enfin trouver un climat de paix
dans les familles haïtiennes, une relation conjugale solide pour
toujours
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