ANNEXE N° 4: Répartition des données
de l'enquête
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à la
CNSS
Tableau n°1: répartition des
données relatives à la mauvaise organisation du
travail
|
Causes
|
Effectif
|
Fréquences (%)
|
|
Insuffisance de ressources humaines
|
22
|
42
|
|
Absence de définition et de répartition
précises des tâches
|
24
|
45
|
|
Autres
|
7
|
13
|
|
Total
|
53
|
100
|
Tableau n°2: répartition des
données relatives au manque de fiabilité du fichier des
travailleurs
|
Causes
|
Effectif
|
Fréquences (%)
|
|
Manque d'attention des agents pendant la saisie des
données
|
21
|
39
|
|
Imperfections du logiciel d'affiliation
|
18
|
33
|
|
Inexistence de certaines informations ayant trait au travailleur
dans le fichier
|
10
|
19
|
|
Autres
|
5
|
9
|
|
Total
|
54
|
100
|
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à la
CNSS
Tableau n°3: répartition des
données relatives au manque de sensibilisation des partenaires sociaux
sur les formalités à accomplir en matière de
sécurité sociale
|
Causes
|
Effectif
|
Fréquences(%)
|
|
Absence de mise en oeuvre de la politique de communication
déjà adoptée
|
17
|
45
|
|
Mauvaise appréciation par les dirigeants de
l'importance de la sensibilisation et de l'information du public
|
16
|
42
|
|
Autres
|
5
|
13
|
|
Total
|
38
|
100
|
Tableau n°4: répartition des
données relatives l'absence de mise en place lors de l'affiliation des
données relatives aux ascendants, aux enfants et au conjoint du
travailleur
|
Causes
|
Effectif
|
Fréquences (%)
|
|
Mauvais suivi du processus de mise en place des données
relatives aux
ascendants, aux enfants et au conjoint du travailleur
|
16
|
32
|
|
Manque de personnel pour saisir les données
|
7
|
14
|
|
Lourdeur du processus d'affiliation
|
15
|
30
|
|
Manque de volonté des dirigeants
|
7
|
14
|
|
Autres
|
5
|
10
|
|
Total
|
50
|
100
|
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à la
CNSS
TABLE DES MATIERES
Identification du jury... . ..i
Déclaration d'engagement ..ii
Dédicaces iii
Remerciements iv
Liste des sigles .v
Liste des tableaux vi
Liste des graphiques ...vii
Glossaire de l'étude viii
Résumé ix
Sommaire .xi
INTRODUCTION . 1
CHAPITRE PRELIMINAIRE : RESTITUTION DES
OBSERVATIONS
DE STAGE A LA CNSS ET CIBLAGE DE LA PROBLEMATIQUE
..
..4
Section I : Cadre de l'étude et observations de
stage 5
Paragraphe 1- Présentation de la CNSS .5
A- Genèse et mission 5
1- Genèse 5
2- Mission de la CNSS et champ d'application 7
B- Organisation administrative de la CNSS 8
1- Statut juridique et tutelle 8
2-Le Conseil d'administration 8
3-L'administration centrale 9
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à la
CNSS
|
4-Les structures déconcentrées
|
..11
|
|
Paragraphe 2 : Restitution des observations de stage
|
..11
|
|
A- La Direction du Recouvrement (DR)
|
.11
|
|
1-Le service des immatriculations (SI)
|
12
|
|
2-Le service de la gestion des comptes cotisants et relances
(SGCCR)
|
..17
|
|
3- Le service contrôle des employeurs
|
18
|
|
B- La Direction des prestations
|
20
|
|
1- Le service des prestations
|
20
|
|
2-Le service de la prévention des risques professionnels
|
.22
|
|
3-Le service de la gestion de la carrière des travailleurs
|
..23
|
|
Section II : Ciblage et séquences de
résolution de la problématique
|
.24
|
|
Paragraphe1 : Ciblage et justification de la problématique
|
..24
|
|
A- Etat des lieux
|
.24
|
1- Inventaire des atouts et des faiblesses
|
24
|
2- Regroupement des faiblesses par centre
d'intérêt
|
|
..25
|
|
|
B-Ciblage et justification de la problématique .
|
....27
|
|
1-Ciblage de la problématique
|
27
|
|
2-Justification de la problématique
|
28
|
Paragraphe 2: Spécification et séquences
de résolution de la problématique....29
A-Spécification de la problématique ..29
B- Séquences de résolution de la
problématique ...30
CHAPITRE PREMIER : OBJECTIFS DE L'ETUDE ET METHODOLOGIE
ADOPTEE POPUR LA RESOLUTION DE LA PROBLEMATIQUE D'AMELIORATION DU SYSTEME
D'AFFILIATION DES TRAVAILLEURS 31
Section I : Des objectifs de l'étude à la
méthodologie adoptée .32
Paragraphe 1- De la fixation des objectifs à la revue de
la littérature 32
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à la
CNSS
|
A- Objectifs et hypothèses
|
33
|
1- Fixation des objectifs
|
33
|
2- Causes et hypothèses liées aux
problèmes en résolution
|
|
.33
|
|
|
B- Revue de la littérature
|
40
|
|
1- Clarification des concepts .
|
40
|
|
2- Exposé des connaissances liées à la
problématique
|
41
|
|
Paragraphe 2 : Méthodologie adoptée pour la
vérification des hypothèses.....
|
43
|
|
A-L'Approche théorique
|
43
|
|
B-La Dimension empirique
|
43
|
|
Section II : Collecte et analyse des données
|
45
|
|
Paragraphe 1 : Préparation de l'enquête et
difficultés rencontrées
|
45
|
|
A-Préparation de l'enquête
|
45
|
|
B-Difficultés rencontrées
|
45
|
|
Paragraphe 2 : Présentation et analyse des données
|
46
|
A-Présentation et analyse des données relatives
aux problèmes spécifiques 1 et 2 . 46 1-Présentation et
analyse des données par rapport à la mauvaise organisation du
travail 46
2- Présentation et analyse des données par rapport
au manque de fiabilité du fichier des travailleurs 47
B-
Présentation et analyse des données par rapport aux
problèmes spécifiques 3
et 4 49
1- Présentation et analyse des données par rapport
au manque de sensibilisation des partenaires sociaux sur les formalités
à accomplir en matière de sécurité sociale
....49
2- Présentation et analyse des données par rapport
à l'absence de mise en place des données relatives aux
ascendants, aux enfants et au conjoint du travailleur 50
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à la
CNSS
CHAPITRE DEUXIEME : VERIFICATION DES
HYPOTHESES ET SUGGESTIONS POUR L'AMELIORATION DU PROCESSUS D'AFFILIATION DES
TRAVAILLEURS 52
Section I : Vérification des hypothèses et
établissement du diagnostic 53
Paragraphe 1 : Degré de vérification des
hypothèses 53
A- Degré de vérification des hypothèses
n° 1 et 2 53
1- Degré de vérification de l'hypothèse
n° 1 53
2-Degré de vérification de l'hypothèse
n° 2 54
B- Degré de vérification des hypothèses
n° 3 et 4 54
1-Degré de vérification de l'hypothèse
n° 3 54
2-Degré de vérification de l'hypothèse
n° 4 54
Paragraphe 2 : Synthèse du diagnostic 55
A- Eléments du Diagnostic lié aux problèmes
spécifiques 1 et 2 55
1- Elément de diagnostic lié au problème
spécifique n°1 55
2- Elément de diagnostic lié au problème
spécifique n°2 55
B-Eléments du Diagnostic lié aux problèmes
spécifiques 3 et 4 56
1- Elément de diagnostic lié au problème
spécifique n°3 56
2- Elément de diagnostic lié au problème
spécifique n°4 56
Section II : Suggestions pour l'amélioration du
système d'affiliation des travailleurs 57
Paragraphe 1 : Approches de solutions 57
A- Approches de solutions aux problèmes 1 et 2 57
1- Approches de solutions au problème n°1 relatif
à la mauvaise organisation du travail 57
2-Approches de solutions au
problème n°2 relatif au manque de fiabilité du
fichier des travailleurs 58
B - Approches de solutions aux problèmes 3 et 4 59
Contribution à l'amélioration du
processus d'affiliation et de mise à jour du fichier des travailleurs
à la
CNSS
1- Approches de solutions au problème n°3 relatif au
manque de sensibilisation des partenaires sociaux sur les formalités
à accomplir en matière de sécurité sociale 59
2- Approches de solutions au problème n°4 relatif
à l'absence de mise en place des données relatives aux
ascendants, aux enfants et au conjoint du travailleur
60
Paragraphe 2 : Conditions de mise en oeuvre des solutions
proposées 61
A- Recommandations à l'endroit de la CNSS 61
B- Recommandations à l'endroit des partenaires sociaux
61
CONCLUSION 64
BIBLIOGRAPHIE 67
ANNEXE N°1 : Organigramme de la CNSS 72
ANNEXE N° 2 : Présentation de l'avis d'embauchage
74
ANNEXE N° 3 : Questionnaire de l'enquête 76
ANNEXE N° 4 : Répartition des données de
l'enquête 79
| 
