B. L'IMPACT DES CONTRAINTES LIEES A LA PRESENCE
D'INSTITUTIONS
SIMILAIRES AU CHSCT EN MILIEU HOSPITALIER
Parce que le CHSCT est confronté à des
institutions similaires qui remplissent les mêmes fonctionnalités,
il apparait comme inutile et surtout, comme une surcharge administrative et
structurelle de trop.
1. L'APPARENTE INUTILITE DU CHSCT EN MILIEU
HOSPITALIER
En milieu hospitalier, la plupart des missions et objectifs du
CHSCT sont remplis par des comités et commissions déjà
existantes ; on peut citer, comme exemple:
+ la mission de prévention du CHSCT qui
est parfaitement remplie de façon complémentaire par le CLIN et
le CTE;
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MEMOIRE DE FIN D'ETUDE DE MASTER II - OPTION GRH - REALISE ET
PRESENTE PAR MOHAMED SOULAIMANA
+ la mission d'étude du CHSCT est remplie
à la fois par le CLIN, le CTE et la CME, de façon
complémentaire et parfois même de façon concurrentielle
;
+ la mission de contrôle du CSCHT est
remplie à la fois par la CME, le CTE et dans une moindre mesure, par le
CLIN de façon complémentaire et parfois même de
façon concurrentielle ;
Ces différentes structures fonctionnent également
de la même façon que le CHSCT pou
ce qui est des allocations de
moyens matériels, financiers et de crédits horaires
de
représentation. Un fait qui renforce l'apparente inutilité
du CHSCT en milieu hospitalier.
2. L'APPARENTE SURCHARGE DU SYSTEME ADMINISTRATIF
HOSPITALIER
Plus que jamais, le CHSCT apparait comme un poids
administratif et structurel de plus en milieu hospitalier. En effet, il y a
comme une surcharge des taches et des temps de représentation des
employés ;
Ceci veut dire que les personnes qui devront s'occuper du
CHSCT bénéficieront d'un double temps de représentation ou
que plusieurs employés à la fois parce que faisant parti d'une
panoplie de structures toutes fonctionnelles, paralyseront le système
avec leurs temps de représentation.
Ce cas concret a été rencontré à
l'Hôpital Aristide le Dantec où, le problème
d'indisponibilité du personnel hospitalier clé se fait ressentir
pendant les temps d'activité syndicale ou de représentation. Une
faiblesse du système qu'il serait nécessaire et urgent
d'améliorer par des préconisations et des recommandations.
LE COMITE D'HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE
TRAVAIL (CHSCT) EN MILIEU HOSPITALIER
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