LA TRANSPOSITION DANS L'ORDRE JURIDIQUE NATIONAL
DES
DIRECTIVES CEMAC : UNE ANALYSE SOUS LE PRISME DE LA PRATIQUE
EUROPEENNE
UNIVERSITE DE YAOUNDE II
THE UNIVERSITY OF
YAOUNDE II
INSTITUT DES RELATIONS INTERNATIONALES DU CAMEROUN
B.P.: 1637 Yaoundé Tel: 22 31 03 05 Fax: (237) 22 31 89
99
www.iricuy2.net
INTERNATIONAL RELATIONS INSTITUTE OF
CAMEROON
P.O Box: 1637 Yaoundé
Tel: 22 31 03 05
E-mail:
iric@uycdc.unicet.cm
Mémoire présenté et soutenu publiquement
en vue de l'obtention
du Master en Relations internationales,
Option : Intégration
régionale et management des institutions communautaires
PAR
:
MBOGNE CHEDJOU GABRIEL CEDRIC
Sous la direction de
:
Dr KENFACK Jean
Chargé de Cours
à l'IRIC
Sous la supervision de :
Pr. OLINGA Alain Didier
Maître de Conférence en Droit public
Chef de département de Droit international à
l'IRIC
Année académique 2011-2012
i
DEDICACE
A vous qui avez toujours cru en moi et veillé à
ce que je dispose du nécessaire pour suivre sereinement mes
études : Mbogne Fidèle, Tchinda Emmanuel, Tchatagne Sop
Eugène.
II
REMERCIEMENTS
Nous adressons nos sincères remerciements :
- Au professeur Alain Didier Olinga, Chef de
département de droit international à l'IRIC, notre «
véritable maitre » académique, pour avoir accepté de
superviser ce travail. Sa grande rigueur et son exigence scientifique auront
été pour nous tout au long de notre séjour à l'IRIC
des exemples et défis à relever.
- Au docteur Jean Kenfack, enseignant
à l'IRIC, pour avoir accepté de diriger ce travail. Ses conseils,
orientations, recommandations et avis gracieusement prodigués, tant
à l'endroit de l'étudiant que de l'individu, auront largement
contribué à faire de nous le juriste et l'homme que nous sommes
aujourd'hui.
- Au docteur Atanga Fongue, enseignant
à l'IRIC, dont l'aide à été déterminante
pour notre travail de recherche, et dont les conseils ont toujours
été très encourageants.
- A monsieur Isaac Richard Ngolle V, chef
Cellule de la législation et des Relations Fiscales Internationales
à la Direction Générale des Impôts.
- A monsieur Tchouata Ervice, chargé
d'étude assistant à la Cellule des Relations Fiscales
Internationales de la Direction Générale des Impôts.
- A monsieur Etitane, Inspecteur Principal
des télécommunications Hors Echelle, en service à la
sous-direction de la réglementation des télécommunications
du ministère des postes et télécommunications
(MINPOSTEL).
- A monsieur Mohamadou Djafarou, Chef service
de la législation et de la règlementation interne à la
Direction des Affaires Juridiques et de la Coopération Internationale de
l'Agence de Régulation des Télécommunications (ART).
- A tous mes camarades de promotion, particulièrement
au trio des chés et aux membres du CERAIMCA, pour les encouragements, le
climat de franche camaraderie et la saine émulation durant nos
années d'études et même après.
- A tous ceux que je ne peux nommer ici individuellement, et
qui ont tous oeuvré à faciliter notre séjour et nous ont
accompagné tout au long de nos études.
Que tous daignent trouver ici l'expression de notre totale et
infinie gratitude.
III
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