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L'imposition des gains du poker

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par Jerome Maniongui
Université Paris 13 Villetaneuse - Master 2 droit fiscal international et européen 2013
  

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UFR Droit, Sciences Politiques et Sociales

Année Universitaire 2012-2013 Mémoire présenté pour l'obtention du diplôme de :

Master Recherche en « Droit»

Mention : Droit fiscal international et européen

Sujet:

L'imposition des gains du poker

Présentation par :

Monsieur Jérôme MANIONGUI

Mémoire réalisé sous la direction de

Madame Nadine PROD'HOMME

Maître des Conférences à l'Université Paris 13

2


REMERCIEMENTS

D'abord, je voudrais remercier Madame Nadine PROD'HOMME, ma directrice de mémoire, pour avoir accepté de diriger mes recherches lors de la rédaction de ce mémoire. Ses conseils, ses observations, remarques m'ont été d'une grande utilité. Sans elle, ce travail n'aurait jamais vu le jour et je tiens à lui témoigner toute ma gratitude.

Ensuite, je voudrais remercier Madame Cendrine DELIVRE, la directrice de mon Master. Ces conseils, observations et suivis m'ont permis d'effectuer ce travail sereinement.

Après, je voudrais remercier Monsieur Pascal ANOULIES, mon professeur de « Politiques de lutte contre l'évasion fiscale », pour ses conseils en matière d'application des conventions fiscales notamment qui m'ont permis d'éclairer plusieurs questions relatives à mon mémoire.

Puis, mes remerciements vont à Monsieur Cyril GRIMALDI, professeur à l'Université Paris 13. Ces conseils méthodologiques m'ont beaucoup servi lors de la rédaction de ce mémoire.

Enfin, je voudrais remercier toutes les personnes qui ont participé de près ou de loin à la rédaction de ce mémoire.

3

DEDICACES

Mes pensées vont, premièrement à mes chers parents : Monsieur Alexandre MANIONGUI et Madame Pierrette MASSALA, ma mère. Je voudrais, à travers ses mots, vous dire merci pour tout ce que vous avez fait pour moi notamment de m'avoir encouragé à faire de grandes études. Je ne serai pas là où je suis aujourd'hui si vous n'étiez pas là pour m'encourager, m'éduquer.

Dédicace à toi, Jade Rosalie Massala MANIONGUI, ma fille, tu fais la joie de ton père chaque jour. Reçois, ici, le témoignage de toute l'affection que je te porte.

Dédicace à tous mes frères et soeurs : Alex MANIONGUI, Maria MANIONGUI, Yannick MANIONGUI, Oda MANIONGUI, Christian MANIONGUI et Emmanuel MANIONGUI. Merci d'avoir toujours été là pour moi, aussi bien dans les moments de joie que dans les moments de tristesse.

La liste n'est pas exhaustive et je voudrais remercier toutes les personnes qui ont m'ont toujours soutenu dans tous mes projets.

5

SOMMAIRE

SOMMAIRE 5

Listes des abréviations 6

INTRODUCTION 7

Première partie : Le principe : la non-imposition des gains 20

Section 1 : Les fondements de la non-imposition des gains tirés des activités du poker 20

Paragraphe 1 : La Loi et la jurisprudence 20

Paragraphe 2 : Le droit international 26

Section 2 : Les critères de la non-imposition 29

Paragraphe 1 : La distinction jeu de hasard/ jeu d'adresse 30

Paragraphe 2 : Les conséquences fiscales 33

Seconde partie: L'exceptionnelle imposition des gains de jeux hasard 40

Section 1: Une interprétation contestable 41

Paragraphe 1: Les conditions d'imposition 42

Paragraphe 2: Les conséquences 45

Section 2: Une Remise en cause discutable de l'aléa 48

Paragraphe 1 : La remise en cause discutable de l'aléa 48

Paragraphe 2 : Une imposition qui peut paraître injuste 51

Conclusion 52

BIBLIOGRAPHIE 53

TABLE DES MATIERES 62

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Rassembler les contraires c est creer l harmonie