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REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET
UNIVERSITAIRE
UNIVERSITE DE KINSHASA
FACULTE DE DROIT
Département de Droit International Public et
Relations Internationales
LE PRINCIPE DE LA RESPONSABILITE DE PROTEGER : UNE
ISSUE POUR LA PROTECTION DES POPULATIONS CIVILES
CAS DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
Patience KATUNDA AGANDJI
Gradué en Droit.
Patience KATUNDA AGANDJI
Gradué en Droit
Mémoire présenté et défendu en vue de
l'obtention du grade de Licencié en Droit.
Option : Droit Public
Directeur : Auguste MAMPUYA KANUNK'a TSHIABO
Professeur Ordinaire.
ANNEE ACADEMIQUE 2009-2010
EPIGRAPHE
« Ce qui est en jeu ici, ce n'est pas
d'instaurer un monde plus sûr pour les grandes puissances, ni de fouler
aux pieds les droits souverains des petites nations, mais de savoir comment
assurer concrètement la protection de gens ordinaires dont la vie est en
danger parce que leur État ne veut pas ou ne peut pas les
protéger. »
CIISE, La responsabilité de protéger,
CRDI, Ottawa, décembre 2001, p. 11.
DEDICACE
A ma mère, Brigitte MUSINDONDO MAMENGA.
REMERCIEMENTS
A l'aube de la vie professionnelle, et au crépuscule de
la vie estudiantine qu'il nous soit permis d'exprimer notre profonde gratitude
à tous ceux qui nous ont aidé à atteindre le point de
couronnement de tant d'efforts et de sacrifices, et à réaliser
cette oeuvre scientifique.
En premier lieu, nous remercions le Père Tout Puissant,
Créateur du ciel et de la terre, de l'univers visible et invisible, qui
a permis qui nous puissions franchir cette étape importante de notre vie
académique.
Nous remercions spécialement le professeur Auguste
MAMPUYA KANUNK'a TSHIABO qui n'a ménagé aucun effort pour diriger
ce travail avec beaucoup de patience et d'abnégation.
Nous tenons a exprimé notre indéfectible
attachement et notre fraternité à tous nos frères et
soeurs, nous pensons à Magellan, Philomène, Bijou,
Véronique, Florence, Justine et Joséphine KATUNDA.
Que nos oncles, tantes, cousins et cousines,
beaux-frères et belles-soeurs, trouvent aussi dans ces lignes
l'expression de notre profonde gratitude pour les sacrifices consentis en notre
faveur.
A la grande famille K-A de la paroisse universitaire
Notre-Dame de la Sagesse, pour avoir allumé et entretenu le flambeau, et
pour le soutien fidèle nous disons grand merci.
Que tous ceux dont la présence, le sourire, la joie et
les conseils nous relevaient dans le désespoir et les vicissitudes de la
vie, daignent bien accueillir l'expression de notre sincère
reconnaissance.
Patience KATUNDA AGANDJI
ABREVIATIONS ET SIGLES UTILISES
ADF/NALU : Alliance des Forces Démocratiques
APCLS : Alliance des Patriotes pour un Congo Libre et
Souverain
CDI : Commission de Droit International
CICR : Comite International de la Croix-Rouge
CIISE : Commission Internationale sur l'Intervention et la
Souveraineté des Etats
CIJ : Cour Internationale de Justice
CNDP : Congrès National pour la Défense du
Peuple
CONADER : Commission Nationale de Désarmement,
Démobilisation et Réinsertion
CPI : Cour Pénale Internationale
CRDI : Centre de Recherche pour le Développement
International
DDR : Désarmement, Démobilisation et
Réinsertion
DDRRR : Désarmement, Démobilisation,
Rapatriement, Réinstallation et Réinsertion.
DEA : Diplôme d'Etudes Approfondies
DES : Diplôme d'Etudes Supérieurs
Dir. : Direction (Sous la direction de)
EAFGA : Enfants associés aux forces et groupes
armés
FAC : Forces Armées Congolaises
FARDC : Forces Armées de la République
Démocratique du Congo
FDLR : Forces Démocratiques pour la Libération
du Rwanda
FIDH : Fédération Internationale des Droits de
l'Homme
FNL : Forces Nationales de Libération
FPLC : Forces Patriotiques pour la Libération du
Congo
LRA : Lord Résistance Army (Armée de
résistance du Seigneur)
MSF : Médecins Sans Frontières
MONUC : Mission des Nations Unies en République
Démocratique du Congo
MONUSCO : Mission des Nations Unies pour la Stabilisation en
RDC
OCHA : Office (Bureau) de Coordination des Affaires
Humanitaires
ONG : Organisation Non Gouvernementale
ONU : Organisation des Nations Unies
OTAN : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord
Par. : Paragraphe
PUC : Presses Universitaires du Congo
PUF : Presses Universitaires de France
PUZ : Presses Universitaires du Zaïre
RBDI : Revue Belge de Droit International
RDC : République Démocratique du Congo
Rec. : Recueil
RGDIP : Revue Générale de Droit International
Public
RQDI : Revue Québécoise de Droit
International
Suiv. : Suivant(e)s
TPIY : Tribunal Pénal International pour
l'ex-Yougoslavie
UA : Union Africaine
UE : Union Européenne
UNHCR : Haut Commissariat des Nations Unies aux
Refugiés
UNIKIN : Université de Kinshasa
USA : United States of America (Etats-Unis
d'Amérique)
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