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UNIVERSITE SIDI MOHAMED BENABDELLAH
Faculté des sciences juridiques
Économique Et sociales
Fès
« Master recherche : Droit des
transports et de la logistique »
Le réseau ferroviaire au Maroc
Thème préparé sous la direction de
monsieur MAATOUK et réalisé par
Zineb HAZZAZ ABOU AMAL
Sanae LAGKIM BENNANI
Ahmed Adnane BENNIs
Année universitaire: 2009 - 2010
Plan
v Introduction
v PARTIE 1ère -
Spécificités du réseau ferroviaire.
Section I - Caractéristiques du Réseau
Ferroviaire
Section II - Nature domaniale du Réseau
Ferroviaire
v PARTIE 2ème - Organisation du
réseau ferroviaire
Section I - Organisation, Gestion et Exploitation du
réseau ferroviaire : Etat actuel
Paragraphe I - du point de vue institutionnel :
Paragraphe II - du point de vu financier et
sécuritaire
Section II - Réforme de l'organisation et la
gestion et l'exploitation du réseau ferroviaire - loi 52-03
Paragraphe I - Transformation de l'ONCF en SMCF
Paragraphe II - Modalités de gestion et
d'exploitation ferroviaire
Conclusion
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