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L'utilisation des robots militaires dans les conflits


par Thomas Sadigh
Université Paris Sud-11 - M2 droit public international et européen 2013
  

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Chapitre 2 Le degré d'autonomie que le DIP autorise

I Les faits pertinents : l'utilisation d'un robot totalement autonome

II Droit applicable

A) droit relatif à la légalité

1. Le régime applicable aux armes

2. Le régime de l'utilisation

B) La responsabilité de l'utilisation d'un robot totalement autonome

III Application

A) Application du régime relatif aux armes

B) Application du régime relatif à l'utilisation

IV Conclusion : les illégalités mises en évidences

Chapitre 3. Proposition de régime juridique spécial pour les robots militaires

I Les lacunes du droit

II proposition de régime spécial

L'UTILISATION DES ROBOTS MILITAIRES DANS LES CONFLITS

Le droit international public (DIP) est un outil de la justice dans les rapports entre Etats. Le droit humanitaire (DIH) est le droit qui s'applique aux conflits armés. Les conflits peuvent donner lieu à divers comportements injustes que le DIH permet de combattre.

Je propose d'étudier la manière dont le DIP et en particulier le DIH s'appliquent à l'utilisation des robots militaires dans les conflits.

Actuellement, l'utilisation des robots militaires dans les conflits est en nette augmentation.

En particulier ces dernières années les drones, véhicules aériens, pilotés à distance, aucun homme n'étant à bord, ont été très utilisés. Ils sont pilotés depuis un cockpit situé dans une base militaire, parfois très loin du champ de bataille.

Le fameux drone Predator a été très utilisé ces dernières années par l'armée américaine en Irak et en Afghanistan entre autres. C'est un drone qui est conçu pour des fonctions de surveillance mais qui a été équipé d'un lanceur de petits missiles de croisière.

Les Etats Unis ont mené des exécutions extra judiciaires de terroristes présumés en Somalie, au Yémen et au Pakistan à l'aide de drones. Ces pratiques ne seront pas étudiées.

Dans le cockpit des drones, un pilote et un opérateur dirigent le drone. Ils sont informés de ce que les capteurs du drone relèvent grâce à de nombreux écrans. Le pilote manipule le cockpit comme si c'était le cockpit d'un avion de combat classique. Ils communiquent par radio avec d'autres militaires. Le pilote peut faire feu sur une cible comme le ferait le pilote d'un avion de combat. La portée des missiles des drones est très ample, ils peuvent frapper des cibles très éloignées.

De manière générale, on peut raisonnablement penser que, dans un futur proche, les robots seront encore davantage utilisés par les armées. En outre et cela est la problématique de cette étude, Les capacités techniques d'autonomie des robots seront de plus en plus développées, et du moins de plus en plus disponibles.

Pour donner une définition du robot en physique on utilisera les définitions apportées par Wikipédia et Roboticus.org1 :

Un robot est un agent (capable d'exécuter des tâches) mécanique ou virtuel, guidé par un programme informatique ou bien un circuit électronique. Les robots peuvent être autonomes ou bien semi autonomes.

Un robot doté d'intelligence artificielle (AI) peut adapter l'exécution de ses tâches à un environnement aléatoire (du point de vue du robot). Pour cela, il doit reconnaitre la contrainte puis réagir à celle-ci.

Les contraintes sont perçues par des capteurs (des caméras thermiques par exemple), transmises à un système informatique ou électronique, lequel les analyse. Il associe à ces signaux une réponse qu'il commande au système moteur d'effectuer ou non.

Cette AI repose sur des modèles mathématiques complexes. En plus de capteurs physiques, ces robots peuvent prendre des décisions très complexes et s'appuient également sur un apprentissage de leurs erreurs comme peut le faire l'être humain. On peut schématiser ce fonctionnement :

Figure 2 : Schéma du fonctionnement d'un robot

Dans cette étude, j'analyserai les robots de manière générale car cette étude se veut applicable à tous les robots militaires mais on portera un intérêt particulier aux drones.En effet,cette étude a pour objectif d'étudier les questions soulevées pas la pratique comme l'utilisation de plus en plus fréquente des drones.

L'ensemble des robots militaires inclue des robots très variés et différents. Par exemple, techniquement, un missile de croisière est un robot.En effet, ils sont robotisés, sélectionnent une cible puis une fois tirés, ils sont autonomes. Ils sont guidés grâce à des systèmes de guidage, inertiels, topographiques ou satellites (Les missiles utilisés par les drones Predator sont des missiles de croisière réduits). Mais actuellement ils sont très chers et peu utilisés. En outre ce ne sont pas des robots très « intelligents ». Dans cette étude, les torpilles et mines ne seront pas considérées comme des robots. Les drones par contre, sont très utilisés et leur utilisation soulève de très nombreuses questions juridiques et même au-delà, du champ juridique.

On raisonnera donc de manière générale sur les robots militaires. On parlera de manière générique d'opérateur du robot. L'opérateur est un militaire subordonné au commandant qui manipule le robot, le contrôle, le pilote. L'opérateur contrôle le robot depuis un cockpit, non nécessairement situé à proximité du champ de bataille (grâce à des systèmes de communication par satellite ou radio).

Quel est le droit applicable à l'utilisation de ces robots militaires ? Quels problèmes l'application du droit actuel pose-t-elle, et comment peuvent-ils être résolus ?

Je montrerai d'abord les préoccupations quant à la légalité qui ressortent de l'application du DIP aux robots militaires semi autonomes (Chapitre 1), puis le degré d'autonomie des robots militaires dont le DIP autorise l'utilisation (Chapitre 2), et enfin, les propositions de régime juridiquespécial envisageables (Chapitres 3).

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