Chapitre 2 Le degré d'autonomie que le DIP
autorise
I Les faits pertinents : l'utilisation d'un robot totalement
autonome
II Droit applicable
A) droit relatif à la légalité
1. Le régime applicable aux armes
2. Le régime de l'utilisation
B) La responsabilité de l'utilisation d'un robot
totalement autonome
III Application
A) Application du régime relatif aux armes
B) Application du régime relatif à l'utilisation
IV Conclusion : les illégalités mises en
évidences
Chapitre 3. Proposition de régime juridique
spécial pour les robots militaires
I Les lacunes du droit
II proposition de régime spécial
L'UTILISATION DES ROBOTS MILITAIRES DANS LES
CONFLITS
Le droit international public (DIP) est un outil de la justice
dans les rapports entre Etats. Le droit humanitaire (DIH) est le droit qui
s'applique aux conflits armés. Les conflits peuvent donner lieu à
divers comportements injustes que le DIH permet de combattre.
Je propose d'étudier la manière dont le DIP et en
particulier le DIH s'appliquent à l'utilisation des robots militaires
dans les conflits.
Actuellement, l'utilisation des robots militaires dans les
conflits est en nette augmentation.
En particulier ces dernières années les drones,
véhicules aériens, pilotés à distance, aucun homme
n'étant à bord, ont été très
utilisés. Ils sont pilotés depuis un cockpit situé dans
une base militaire, parfois très loin du champ de bataille.
Le fameux drone Predator a été très
utilisé ces dernières années par l'armée
américaine en Irak et en Afghanistan entre autres. C'est un drone qui
est conçu pour des fonctions de surveillance mais qui a
été équipé d'un lanceur de petits missiles de
croisière.
Les Etats Unis ont mené des exécutions extra
judiciaires de terroristes présumés en Somalie, au Yémen
et au Pakistan à l'aide de drones. Ces pratiques ne seront pas
étudiées.
Dans le cockpit des drones, un pilote et un opérateur
dirigent le drone. Ils sont informés de ce que les capteurs du drone
relèvent grâce à de nombreux écrans. Le pilote
manipule le cockpit comme si c'était le cockpit d'un avion de combat
classique. Ils communiquent par radio avec d'autres militaires. Le pilote peut
faire feu sur une cible comme le ferait le pilote d'un avion de combat. La
portée des missiles des drones est très ample, ils peuvent
frapper des cibles très éloignées.
De manière générale, on peut raisonnablement
penser que, dans un futur proche, les robots seront encore davantage
utilisés par les armées. En outre et cela est la
problématique de cette étude, Les capacités techniques
d'autonomie des robots seront de plus en plus développées, et du
moins de plus en plus disponibles.
Pour donner une définition du robot en physique on
utilisera les définitions apportées par Wikipédia et
Roboticus.org1 :
Un robot est un agent (capable d'exécuter des
tâches) mécanique ou virtuel, guidé par un
programme informatique ou bien un circuit électronique.
Les robots peuvent être autonomes ou bien semi autonomes.
Un robot doté d'intelligence artificielle (AI) peut
adapter l'exécution de ses tâches à un
environnement aléatoire (du point de vue du robot).
Pour cela, il doit reconnaitre la contrainte puis
réagir à celle-ci.
Les contraintes sont perçues par des
capteurs (des caméras thermiques par exemple),
transmises à un système informatique ou électronique,
lequel les analyse. Il associe à ces signaux une
réponse qu'il commande au système moteur d'effectuer ou
non.
Cette AI repose sur des modèles mathématiques
complexes. En plus de capteurs physiques, ces robots peuvent prendre des
décisions très complexes et s'appuient également sur un
apprentissage de leurs erreurs comme peut le faire l'être humain. On peut
schématiser ce fonctionnement :
Figure 2 : Schéma du fonctionnement d'un
robot
Dans cette étude, j'analyserai les robots de
manière générale car cette étude se veut applicable
à tous les robots militaires mais on portera un intérêt
particulier aux drones.En effet,cette étude a pour objectif
d'étudier les questions soulevées pas la pratique comme
l'utilisation de plus en plus fréquente des drones.
L'ensemble des robots militaires inclue des robots très
variés et différents. Par exemple, techniquement, un missile de
croisière est un robot.En effet, ils sont robotisés,
sélectionnent une cible puis une fois tirés, ils sont autonomes.
Ils sont guidés grâce à des systèmes de guidage,
inertiels, topographiques ou satellites (Les missiles utilisés par les
drones Predator sont des missiles de croisière réduits). Mais
actuellement ils sont très chers et peu utilisés. En outre ce ne
sont pas des robots très « intelligents ». Dans
cette étude, les torpilles et mines ne seront pas
considérées comme des robots. Les drones par contre, sont
très utilisés et leur utilisation soulève de très
nombreuses questions juridiques et même au-delà, du champ
juridique.
On raisonnera donc de manière générale sur
les robots militaires. On parlera de manière générique
d'opérateur du robot. L'opérateur est un militaire
subordonné au commandant qui manipule le robot, le contrôle, le
pilote. L'opérateur contrôle le robot depuis un cockpit, non
nécessairement situé à proximité du champ de
bataille (grâce à des systèmes de communication par
satellite ou radio).
Quel est le droit applicable à l'utilisation de ces robots
militaires ? Quels problèmes l'application du droit actuel
pose-t-elle, et comment peuvent-ils être résolus ?
Je montrerai d'abord les préoccupations quant à la
légalité qui ressortent de l'application du DIP aux robots
militaires semi autonomes (Chapitre 1), puis le degré d'autonomie des
robots militaires dont le DIP autorise l'utilisation (Chapitre 2), et enfin,
les propositions de régime juridiquespécial envisageables
(Chapitres 3).
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