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Du caractère discriminatoire de l'adultère en droit congolais

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par Marc KASEREKA BITAHA
Université catholique de Bukavu RDC - Graduat en droit public 2012
  

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2. Ouvrages

1. EDITIONS DE CEPAS : Réforme du code pénal congolais, t2, éd. de CEPAS, Kin, 2008.

2. LIKULIA BOLONGO, Droit pénal spécial Zaïrois, 2ème éd. L.G.D.J, Paris, 1985.

3. LUKOO MUSUBAO Ruffin, La jurisprudence congolaise en pénal, vol.1, éd On s'en sortira, Kin, 2006.

4. Demolombe C., code de droit civil, t3, Du mariage et de la séparation de corps, Librairie Hoste, Bruxelles, 1947.

5. MALAURIE P. et AYNES L, Droit civil, la famille, 2ème éd Cujas, Paris, 1959.

6. NYABIRUNGU Mwene Songa, Traité du droit pénal général, éd, « DES », Kin, 1989.

7. NYABIRUNGU Mwene Songa, Traité du droit pénal congolais, E.U.A, Kin, 2007.

8. JEAN PRADEL, Droit pénal général, éd. Paris, Ed. CUJAS, 2000.

3. Travail de fin de cycle

1. Placide NTOLE, De la répression de l'adultère en droit congolais, UCB, faculté de droit, 2010-2011

4. Articles

2. COMHAIRE et alii, le nouveau dossier, situations et perspectives, Marabout Université, Paris, 1971.

3. VALENTIN CHUEKOU, Egalité de sexe ou égalité de chance, Cameroun, 2012.

4. Ibrahim SALIMU, Le traitement discriminatoire des délits du mariage devant les juridictions béninoises et congolaises (sd).

5. NYALUMA MULAGANO Arnold, Le juge congolais et le principe d'égalité : Sort des droits de la femme dans la jurisprudence du TGI de Bukavu (sd).

5. Notes de cours

1. F. TULKENS, Droit pénal comparé, t2, partie spéciale, justice pénale et Europe, U.C.B, Bruxelles, (sd).

2. WILLY LUBAIN, Cours de droit pénal général, Bukavu 2010-2011.

3. PIERRE Akele Adau, Angélique SITA-AKELE MUILA, Théodore NGOY, Droit pénal spécial, Kin, 2003-2004.

6. Sources électroniques

1. Httpfr.answers.yahoo.comquestionindexqid (12 Avril 2012).

2. Http// www.philosophie-droit.asso.fr PDF (12 Avril 2012).

3. Http // www.ciecl.orgConventionsConv11 PDF (30 Avril 2012).

4. Http// www.be-droit.be/temp/resumecourspenal.doc (30 Avril 2012).

5. Http// www.elledivorce.comhtmjuridiqueAdultère-et-modes-de-preuves.php (12 Mai 2012).

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo