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Le conducteur victime dans le droit des accidents de la circulation

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par Hubert DIE KOUENEYE
Université de Dschang Cameroun - Diplôme d'études approfondies 2006
  

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Année académique 2006-2007

Et la supervision de :

Pr. ANOUKAHA François

Agrégé des Facultés de Droit

Doyen de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang

Sous la direction de :

Dr TCHOU-BAYO Jean Paul

Chargé de Cours de droit privé

Vice-doyen chargé de la Programmation et des Activités Académiques à la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang

Présenté et soutenu publiquement par :

DIE KOUENEYE Hubert

Titulaire d'une Maîtrise en Droit et Carrières Judiciaires

Mémoire en vue de l'obtention du Diplôme d'Etudes Approfondies (DEA)

LE CONDUCTEUR VICTIME DANS LE DROIT DES ACCIDENTS DE LA CIRCULATION

REPUBLIQUE DU CAMEROUN

Paix-Travail-Patrie

*************

REPUBLIC OF CAMEROON

Peace-Work-Fatherland

UNIVERSITÉ DE DSCHANG

*************

FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQUES ET POLITIQUES

*************

AVERTISSEMENT

La Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans les mémoires. Celles-ci doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.

DEDICACE

Ce mémoire est dédié à mon papa KOUENEYE André et à ma maman NGNINTEDEM Evelyne Eléonore qui ont, par leur amour, leur soutien financier et moral, joué un rôle fondamental dans sa réalisation.

REMERCIEMENTS

Nous sommes grandement reconnaissant à l'endroit du docteur TCHOU-BAYO Jean Paul, vice -doyen chargé de la programmation et des activités académiques qui, malgré ses diverses occupations, a bien voulu guider nos premiers pas sur le chemin de la recherche.

Nous adressons ensuite une gratitude particulière au professeur ANOUKAHA François, doyen de la faculté des sciences juridiques et politiques de l'université de Dschang qui a su par sa rigueur morale nous inculquer le sens du travail bien fait.

Nous exprimons nos remerciements à l'Institut International des Assurances de Yaoundé qui a mis à notre disposition des ouvrages de haute facture et actuels, aux personnels des compagnies d'assurance suivantes : CHANAS ASSURANCES, AREA ASSURANCES, BENEFICIAL LIFE INSURANCES, SAAR ASSURANCES, OZAUNE INSURANCE SARL et AXA ASSURANCES, agences de Yaoundé et de Bafoussam qui ont bien voulu, par leur courtoisie, nous faire percevoir la pratique des compagnies d'assurances dans l'indemnisation du conducteur victime d'un accident de la circulation et celui des différents tribunaux qui nous a facilité l'accès aux décisions de justice.

Messieurs LONKENG Samuel et Madame TIDO Sahara, KENNE Roger et madame, LONTSI Roger et madame ainsi que mes frères CAINNE Merlin, KUETE Blériot et KANOUO Aurélien doivent aussi voir en ce travail le fruit de leurs encouragements et soutien permanents.

Nous ne saurons oublier les amis DJANKEU Ismaël, DJIMGOU Blandine, DJENE Marie Deas, TCHINDA Jean Pierre, KEYANGUE TCHOUATA Jules Hermann, TUEDEM Colette, TAMEKOUA Martin, KONGNI MOYE Bruno, FOTSING TALLA Jiri Larius, MAGAPTCHE Jean Blaise et les promotionnaires SIELALIE Daniel Achille, TSOALA ZABOUE Gladice, ALIYOU Sali, TADIFFOUO MEKEM Valéri qui ont, de temps à autre, volontiers donné leurs opinions sur l'approche du travail.

Nos remerciements vont enfin à l'endroit de tous ceux qui ont, d'une manière ou d'une autre, contribué à la réalisation de ce modeste travail de recherche, vivement que Dieu leur accorde longue vie et succès dans leurs projets respectifs.

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